Avis et décisions de l'Arcep

Décision n° 2025-1753 de la présidente de l’Arcep en date du 1 septembre 2025 attribuant des ressources en numérotation à la société Orange

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Décision n° 2025-1754 de la présidente de l’Arcep en date du 1 septembre 2025 abrogeant l’attribution de ressources en numérotation à la société Idelio

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Décision n° 2025-1756 de la présidente de l’Arcep en date du 1 septembre 2025 attribuant des ressources en numérotation à la société Afone participations

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Décision n° 2025-1757 de la présidente de l’Arcep en date du 1 septembre 2025 renouvelant l’attribution de ressources en numérotation à la société Twilio Ireland Limited

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Décision n° 2025-1766 de la présidente de l’Arcep en date du 2 septembre 2025 abrogeant l’attribution de ressources en numérotation à la société Orange

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Décision n° 2025-1784 de la présidente de l’Arcep en date du 3 septembre 2025 renouvelant l’attribution de ressources en numérotation à la société Nexera

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Décision n° 2025-1788 de la présidente de l’Arcep en date du 3 septembre 2025 renouvelant l’attribution de ressources en numérotation à la société Koesio networks

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Décision n° 2025-1750 de la présidente de l’Arcep en date du 29 août 2025 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société ORANGE pour un réseau ouvert au public du service fixe sur le territoire national

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Décision n° 2025-1747 de la présidente de l’Arcep en date du 29 août 2025 modifiant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société BOUYGUES TELECOM pour un réseau ouvert au public du service fixe sur le territoire national

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Décision n° 2025-1746 de la présidente de l’Arcep en date du 29 août 2025 abrogeant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société BOUYGUES TELECOM pour un réseau ouvert au public du service fixe sur le territoire national

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Décision n° 2025-1744 de la présidente de l’Arcep en date du 29 août 2025 abrogeant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société SMO HAUTE-GARONNE NUMERIQUE pour un réseau ouvert au public du service fixe sur le territoire national

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Décision n° 2025-1743 de la présidente de l’Arcep en date du 29 août 2025 abrogeant des autorisations d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société NAVAL GROUP pour l’expérimentation d’un système Radar sur le territoire national

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Décision n° 2025-1742 de la présidente de l’Arcep en date du 29 août 2025 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société MBDA FRANCE pour une expérimentation d’un système Radar sur le territoire national

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Décision n° 2025-1740 de la présidente de l’Arcep en date du 29 août 2025 autorisant diverses entités à utiliser des fréquences assignées à titre temporaire pour leur réseau radioélectrique indépendant du service mobile

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Décision n° 2025-1739 de la présidente de l’Arcep en date du 28 août 2025 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société FREE MOBILE pour un réseau ouvert au public du service fixe sur le territoire national

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