Les services de télécommunication en France au 1er trimestre 2005 (publié le 15 septembre 2005)

L'Observatoire des marchés voit son périmètre élargi par rapport aux précédentes publications, conformément au nouveau cadre réglementaire des communications électroniques. Il couvre désormais tous les fournisseurs d'accès Internet et les transporteurs de données. La majeure partie des opérateurs est intégrée dans le champ de l'enquête dès ce trimestre. Cependant l'ARCEP n'exclut pas l'intégration de nouveaux opérateurs au cours de l'année 2005.

Téléphonie fixe et Internet
Pour la première fois dans les publications de l'Observatoire, la notion d'"abonnement au service téléphonique" complète celle du "parc de lignes fixes". 33,6 millions de lignes fixes sont utilisées pour le service téléphonique, alors que le nombre d'abonnements est plus élevé : 35,1 millions. La différence s'explique par le développement du dégroupage, qui permet qu'une même ligne supporte l'accès au service téléphonique "classique" (RTC) et l'accès à la téléphonie sur IP.
L'Observatoire est désormais aussi en mesure de fournir des indicateurs portant sur le service téléphonique sur IP : au premier trimestre de 2005, les 1,5 millions de clients utilisant la voix sur IP ont consommé 1,5 milliards de minutes (soit 6% du trafic total).
Les revenus Internet sur le champ de l'ensemble des fournisseurs d'accès s'établissent à 747 millions d'euros dont les deux tiers pour le haut débit. Le haut débit continue sa forte progression : avec près de huit cent mille abonnements supplémentaires au cours du trimestre, il représente 60% des accès à Internet. Cette croissance est favorisée par la progression constante du dégroupage, sur un rythme trimestriel de 500 000 lignes dégroupées supplémentaires.

Téléphonie mobile
Le parc d'abonnements à la téléphonie mobile continue de croître sur un rythme annuel de 7%. Le volume de trafic au départ des mobiles, corrigé des variations saisonnières, se stabilise au premier trimestre de 2005 (+0,6%).
Le fonctionnement du marché de l'interconnexion des opérateurs mobiles est fortement affecté par la fin du système dit "bill&keep" : jusqu'à la fin de 2004, les opérateurs mobiles ne se facturaient pas entre eux la prestation de terminaison d'appel. A partir du 1er janvier 2005, cette prestation donne lieu à facturation. Cette facturation génère un revenu supplémentaire important sur le marché de l'interconnexion. Elle est aussi à l'origine sur le marché de détail d'une substitution de trafic entre communications vers mobiles du même réseau (+800 millions de minutes en un trimestre) et communications vers réseaux mobiles tiers (-300 millions de minutes en un trimestre).

Note : D'éventuelles révisions des données pour un trimestre d'une publication à l'autre s'expliquent par des corrections apportées par les opérateurs dans leur déclaration. Les écarts susceptibles d'exister entre les croissances annuelles en % et les niveaux affichés sont liés aux arrondis.

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Désormais, l'Observatoire est en mesure de fournir une information recueillie auprès de l'ensemble des fournisseurs d'accès à Internet et non plus auprès des seuls opérateurs du réseau comme c'était le cas précédemment. La présente série, qui débute au premier trimestre 2004, tient compte de la valeur ajoutée de tous les fournisseurs d'accès Internet qui sont maintenant déclarés auprès de l'ARCEP. En revanche, l'ARCEP n'est pas en mesure actuellement de fournir l'historique des trimestres de 2004 pour les revenus du transport de données sur le nouveau champ. Les revenus de la téléphonie et d'Internet augmentent de 3,3% par rapport au premier trimestre 2004. L'ensemble du marché affiche une croissance plus élevée (+7,5%), mais la différence est due entièrement à l'élargissement du champ à l'ensemble des entreprises du transport de données.

* données rectifiées par rapport à la publication précédente.

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1) Cet indicateur recouvre les revenus des frais d'accès et abonnements, des communications depuis les lignes fixes hors communications vers Internet, de la publiphonie et des cartes.
2) Cette rubrique intègre le transport de données sur réseaux mobiles (SMS en particulier).
3) L' indicateur comprend uniquement les revenus du transport de données depuis les lignes fixes, le transport de données depuis les lignes mobiles étant intégré dans le chiffre global de la téléphonie mobile.
4) Ce marché ne relève pas à proprement parler du marché des services de télécommunications. La contribution des opérateurs déclarés sur ce marché étant faible, cet indicateur ne donne qu'une vision partielle du chiffre réel.

* données rectifiées par rapport à la publication précédente.
** données déclarées par l'ensemble des fournisseurs d'accès Internet (cf. ARCEP - Observatoire de l'Internet 2004).

Internet ancien cadre : revenus des opérateurs licenciés dans l'ancien cadre réglementaire jusqu'au T2 2004
Internet nouveau cadre : revenus des opérateurs déclarés dans le nouveau cadre réglementaire (à partir de T1 2004)

L'augmentation importante au premier trimestre 2005 des revenus des services d'interconnexion entre opérateurs est principalement due à la fin du système dit " bill&keep " ; jusqu'à la fin de 2004, les opérateurs mobiles ne se facturaient pas entre eux la prestation de terminaison d'appel. A partir du 1er janvier 2005, cette prestation donne lieu à facturation, ce qui génère un revenu supplémentaire. Les revenus des prestations de gros pour Internet augmentent très fortement sur la partie relative au haut débit en raison d'une modification du questionnaire d'une part (prise en compte des options 3 et 5, livraison du trafic au niveau régional et national) et de la forte croissance de ce marché d'autre part.

* données rectifiées par rapport à la publication précédente.

Notes : - Les revenus et les volumes de l'interconnexion ne sont pas établis sur les mêmes périmètres, ce qui rend un rapprochement entre ces deux indicateurs inapproprié pour une estimation de prix moyen (les revenus d'interconnexion incorporent des revenus fixes tels que les paiements au titre des liaisons de raccordement ainsi que des prestations entre opérateurs).
- L'interconnexion est l'ensemble des services offerts entre opérateurs résultant d'accords dits d'interconnexion. En cas de rapprochements ou de concentration d'entreprises, une partie des flux entre entreprises disparaît ce qui peut expliquer des baisses entre deux trimestres.
- L'attention du lecteur est attirée sur le fait que les chiffres de l'interconnexion ci-dessus peuvent ne pas être exempts de double comptes, notamment sur le champ des opérateurs fixes.

Note : Le roaming-in correspond à la prise en charge par un opérateur mobile français des appels reçus et émis en France par les clients des opérateurs mobiles étrangers

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5) Ce segment de marché est un sous ensemble du marché total (cf. 1.2.1)

Les précédentes publications de l'Observatoire suivaient un indicateur nommé "nombre de lignes fixes", qui correspondait en réalité à un nombre d'abonnements sur le réseau téléphonique commuté (RTC bas débit).
Plus précisément, dans le cas de lignes analogiques traditionnelles, par exemple celles qui alimentent les logements, une ligne supporte un seul abonnement au réseau téléphonique commuté. Dans le cas de lignes numériques, alimentant le plus souvent des entreprises, une ligne physique peut supporter jusqu'à 30 canaux téléphoniques, qui correspondent au "nombre maximal de communications simultanées possibles" (c'est à dire aussi le "nombre de lignes en équivalent 64 kilobits par seconde"). Dans ce cas, ce sont bien ces 30 canaux qui sont décomptés sur la ligne "nombre de lignes fixes".
L'indicateur utilisé jusqu'à la fin de 2004 ne mentionnait pas explicitement que ces lignes supportaient le service téléphonique. A partir du début 2005, l'indicateur précise qu'il s'agit du "nombre de lignes fixes supportant le service téléphonique". Malgré cette précision des termes, ces deux séries demeurent dans la continuité l'une de l'autre dans la mesure où, jusqu'à présent, le nombre de lignes fixes ne supportant pas le service téléphonique est proche de zéro.
Désormais, l'Observatoire s'attache aussi au suivi du nombre d'"abonnements au service téléphonique" en service sur ces lignes. En effet, sur une même ligne fixe peuvent exister plusieurs abonnements à des services téléphoniques (un abonnement RTC "classique" et un abonnement à un service de voix sur IP par exemple).

Note : Le parc de sélection appel par appel ne considère que les abonnements actifs, le parc de présélection ne considère que les abonnements en service, net des résiliations.

Le nombre de lignes dégroupées continue à augmenter rapidement. Plus de 500 000 lignes supplémentaires ont été dégroupées au cours du premier trimestre 2005 soit autant qu'au trimestre précédent. Le parc total de lignes dégroupées atteint 2 millions à la fin du trimestre.

A partir du premier trimestre 2005, l'Observatoire est en mesure de distinguer les communications au départ des réseaux IP (" Voice over Internet Protocol ") des autres communications vocales. En revanche, la répartition des communications nationales entre communications locales et communications interurbaines n'est plus suivie par l'Observatoire.
Le trafic au départ des lignes fixes recule de 1,3% par rapport à l'année précédente. La VoIP représente 6% du volume de trafic. Le volume de communications au départ des services de VoIP couvre l'ensemble de ce trafic sur le marché final. En revanche, le revenu correspondant ne couvre que le trafic facturé, par exemple en supplément d'un forfait multi-play.

* données rectifiées par rapport à la publication précédente.
** hors communications d'accès Internet. La ventilation entre les communications locales et interurbaines est une estimation de l'ARCEP.

* données rectifiées par rapport à la publication précédente.
** hors communications d'accès Internet

Désormais, en ce qui concerne les revenus, l'Observatoire est en mesure de fournir une information recueillie auprès de l'ensemble des fournisseurs d'accès à Internet et non plus auprès des seuls opérateurs de réseau comme c'était le cas précédemment.
Le premier tableau (voir page suivante) fournit les revenus des seuls opérateurs autorisés dans l'ancien cadre réglementaire. Cette série s'interrompt au deuxième trimestre 2004.
Le deuxième tableau restitue les résultats de l'enquête sur le champ complet des fournisseurs d'accès Internet. Les données portant sur 2004 ont été recueillies par l'ARCEP dans le cadre de l'Observatoire de l'Internet, mis en place cette année-là afin d'anticiper l'élargissement prévisible du champ réglementaire.
Le revenu généré par la fourniture d'accès à Internet (y compris le revenu des services annexes) atteint 747 millions d'euros au premier trimestre de 2005. Sur un an, les revenus de l'Internet augmentent de 15%, grâce à la progression de 45% du haut débit, qui représente 72% des revenus au premier trimestre de 2005. Le nombre d'abonnements dépasse 12 millions à la fin de mars 2005, dont 7,3 millions sont des accès à haut débit. Les accès ADSL ont augmenté de 750 000 nouveaux abonnements au cours du premier trimestre de 2005.

Note : Les données du tableaux ci-dessus correspondent aux prestations que les opérateurs licenciés dans le précédent cadre réglementaire facturaient directement au client final ou aux fournisseurs d'accès quand ces derniers n'était pas des opérateurs licenciés. La mesure ne couvrait pas la consommation totale, car elle ignorait la valeur ajoutée des fournisseurs d'accès qui n'étaient pas opérateurs licenciés.

Note : Les données du tableau ci-dessus correspondent aux revenus des opérateurs déclarés dans le nouveau cadre réglementaire de l'Observatoire des marchés (ensemble des fournisseurs d'accès Internet). Il s'agit de revenus de prestations facturées au client final.
La série " autres revenus Internet " portant sur les quatre trimestres 2004 est une estimation de l'Observatoire. Elle correspond aux revenus annexes des FAI liés à l'accès Internet tels que l'hébergement de sites, ou les revenus de la publicité en ligne.

Désormais, en ce qui concerne les revenus, l'Observatoire est en mesure de fournir une information recueillie auprès de l'ensemble des fournisseurs d'accès à Internet et non plus auprès des seuls opérateurs de réseau comme c'était le cas précédemment.
Le revenu lié aux accès à bas débit chute fortement (-37%), entraîné par la baisse du parc d'abonnements (-25%). Cette baisse porte à la fois sur les forfaits et les comptes d'accès facturés à la minute.

Note : La publication distingue deux types d'abonnements pour les communications d'accès à Internet bas débit pour le client final :
(1) le client paye un forfait de minutes de communications vers Internet à son fournisseur d'accès à Internet.
(2) le client possède un compte d'accès gratuit (sans abonnement mensuel) chez un fournisseur d'accès et ne paye que ce qu'il consomme (" pay as you go ") directement à l'opérateur de boucle locale (comptes d'accès gratuits ou facturés à l'usage).

Désormais, en ce qui concerne les revenus, l'Observatoire est en mesure de fournir une information recueillie auprès de l'ensemble des fournisseurs d'accès à Internet et non plus auprès des seuls opérateurs de réseau comme c'était le cas précédemment.
Le parc d'abonnements à Internet à haut débit continue de croître rapidement (+66% par rapport au 1er trimestre 2004). Les baisses de prix, sensibles sur les quatre derniers trimestres, expliquent une augmentation moins vive des revenus (+45%).

Source : données de l'observatoire de l'Internet de l'ART pour l'année 2004.
Câble : source AFORM aux 1er et 2ème trimestre 2004. AFORM : Association Française des Opérateurs de Réseaux Multiservices (http://www.aform.org)

Notes :
- En ce qui concerne les accès à Internet à haut débit ventilés selon la technologie d'accès, une interprétation correcte des chiffres suppose de tenir compte des couvertures différentes du territoire par le réseau téléphonique et par les réseaux câblés. Ainsi, l'Aform fait valoir un parc de raccordements câble adaptés à l'Internet de l'ordre de 6,3 millions contre un potentiel technique xDSL de plus de 30 millions de lignes.
-Les abonnements Wifi, pris en compte à partir du premier trimestre 2005, correspondent à des accès dans des lieux privés. Ils ne couvrent pas les accès dans les lieux publics en situation de mobilité (gares, aéroports, hôtels, universités…) ni les connexions Wifi en prolongement d'autres types d'accès (DSL ou autres).

Les volumes à destination des réseaux mobiles tiers et vers le fixe national baissent chacun de 300 millions de minutes alors que le trafic on-net croit dans le même temps de 800 millions de minutes d'un trimestre à l'autre. Ces mouvements s'expliquent par la sortie du système du " bill&keep " : jusqu'à la fin de 2004, les opérateurs mobiles ne se facturaient pas entre eux la prestation de terminaison d'appel, à partir du 1er janvier 2005, cette prestation donne lieu à facturation, ce qui génère un revenu supplémentaire. Les opérateurs n'ont probablement plus intérêt à " transformer " des appels fixe vers mobiles en appels mobiles vers un réseau mobile tiers ("hérissons"). On ne peut cependant pas conclure que ces solutions de contournement élaborées pour faire baisser la facture des appels fixes vers mobiles des entreprises sont révolues pour le moment, mais seulement qu'elles fonctionnent différemment.

Note : Le champ pris en compte couvre les opérateurs de réseau, mais aussi les opérateurs mobiles virtuels (dits "MVNO")

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6) Le roaming out correspond aux appels passés à l'étranger par les clients des opérateurs mobiles français.

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8) Une carte prépayée est dite active si le client a émis ou reçu au moins un appel pendant les 3 derniers mois. Seuls les appels téléphoniques sont considérés, qu'ils soient gratuits ou payants. Les SMS ne sont pas pris en compte dans le calcul.

Notes :
- Le parc actif multimédia est défini par l'ensemble des clients (abonnés ou prépayés) qui ont utilisé au moins une fois sur le dernier mois un service multimédia de type Wap ; i-Mode ; MMS ; e-mail (l'envoi d'un SMS ne rentre pas dans le périmètre de cette définition), et ce, quelle que soit la technologie support (CSD; GPRS, UMTS...).
- Le nombre de numéros portés est défini comme le nombre de portages effectifs (numéros activés chez l'opérateur receveur) réalisés au cours du trimestre correspondant.

* données rectifiées par rapport à la publication précédente.
** Il s'agit de l'ensemble des sommes facturées par les opérateurs aux clients appelant des "numéros spéciaux", y compris les sommes reversées par les opérateurs aux sociétés fournisseurs de services.

* données rectifiées par rapport à la publication précédente.

Au 1er trimestre 2005 la croissance forte des revenus et des volumes des services avancés des opérateurs mobiles s'explique par une meilleure couverture de ces services dans les réponses faites par un des opérateurs à l'Observatoire. Cette extension du périmètre des services pris en compte concerne un volume de trafic estimé à 80 millions de minutes et un revenu supplémentaire de 55 millions d'euros. Cette réévaluation n'affecte pas la valorisation de l'ensemble du marché (cf. page 4) car il s'agit d'un transfert entre les revenus de la téléphonie mobile et les revenus des services avancés. L'Observatoire estime par ailleurs qu'en terme de revenus, le chiffre publié sous-estime la valeur réelle de ce marché dans la mesure où il n'intègre qu'une partie des revenus des services avancés data (du type SMS+ MMS+ pour des services de météo, astrologie, jeux télévisés, téléchargement de sonneries etc.).

* données rectifiées par rapport à la publication précédente.

Note : Les revenus des liaisons louées peuvent comporter des doubles comptes dans la mesure où y sont comptabilisées les ventes d'opérateurs à opérateurs. Ces ventes peuvent représenter jusqu'à 35% du total des revenus des liaisons louées.

Revenus du transport de données depuis 2000 (en millions d'euros)

Dans le précédent cadre réglementaire, les sociétés n'opérant pas leur propre infrastructure pour offrir le transport de données n'étaient pas titulaires de licence. Les données dont dispose l'Observatoire sont de ce fait incomplètes jusqu'en 2004. L'enquête complémentaire menée par l'INSEE évalue le chiffre d'affaires de ce marché à 2,3 milliards d'euros pour l'année 2003, les opérateurs licenciés contribuant pour un peu plus d'un quart.

Note : plus de la moitié des revenus Frame relay et une partie significative des services ATM déclarés par les opérateurs concernent en fait des services du type RPV IP vu du côté client, reposant sur des mélanges de technologies de transport (liaisons louées, frame relay, DSL, ATM, Ethernet).

Les services de renseignements

Les terminaux et équipements

Note : Les revenus des coffrets et terminaux incluent ici comme dans les publications précédentes les commissions aux distributeurs.

Note : Il s'agit d'une facture moyenne hors taxe.

* données rectifiées par rapport à la publication précédente

Notes : Parc moyen de clients du trimestre N : [(parc total de clients à la fin du trimestre N + parc total de clients à la fin du trimestre N-1) / 2]
(1) Cet indicateur est calculé en divisant le chiffre d'affaires des communications depuis les lignes fixes et celui de l'abonnement pour le trimestre N par une estimation du parc moyen de clients du trimestre N rapporté au mois.
(1') Cet indicateur est calculé en divisant le chiffre d'affaires de la téléphonie mobile du trimestre N par une estimation du parc moyen de clients du trimestre N rapporté au mois. Cet indicateur, qui n'intègre pas les revenus de l'interconnexion, ni ceux des services avancés, est distinct de l'indicateur traditionnel de revenu moyen par client (ARPU).
(2) Cet indicateur est calculé en divisant le chiffre d'affaires des accès Internet bas débit du trimestre N par une estimation du parc moyen de clients du trimestre N rapporté au mois.
(2') Cet indicateur est calculé en divisant le chiffre d'affaires des accès Internet haut débit du trimestre N par une estimation du parc moyen de clients du trimestre N rapporté au mois.
(3) Cet indicateur est calculé en divisant le volume de trafic du trimestre N par une estimation du parc moyen de clients du trimestre N rapporté au mois
(4) Cet indicateur est calculé en divisant le nombre de SMS du trimestre N par une estimation du parc moyen de clients du trimestre N rapporté au mois

Les séries chronologiques trimestrielles de l'observatoire des marchés présentent souvent des variations saisonnières des volumes de trafic qui rendent leur interprétation difficile.
Les séries CVS (corrigées des variations saisonnières) permettent faire apparaître la tendance de la série étudiée et de connaître la variation, trimestre par trimestre.

Le volume des communications au départ des postes fixes ne diminue plus au premier trimestre 2005

Les volumes de communications au départ des postes fixes intègrent les communications au départ des téléphones fixes, des publiphones et des clients utilisant des cartes prépayées.
Ces volumes présentent une forte saisonnalité tous les troisièmes trimestres avec une baisse des communications pendant l'été.
La série désaisonnalisée montre que la forte baisse des volumes de 2001 à 2002 a eu tendance à s'estomper à partir du début 2003.

Ainsi, les volumes de trafic au départ des postes fixes, qui diminuaient en moyenne de 1,6% par trimestre au cours de 2001 et 2002, ne diminuent plus que de 0,4% par trimestre en 2003 et 2004. La baisse du volume de trafic semble enrayée au premier trimestre de 2005, mais il est difficile à ce stade de conclure à une tendance à la reprise.

Volumes des communications Internet bas débit : la forte tendance à la baisse se confirme.

Les volumes d'Internet bas débit sont en très fort recul tous les troisièmes trimestres en raison des vacances d'été. La série désaisonnalisée montre une forte augmentation des volumes jusqu'au deuxième trimestre 2001, puis une croissance plus faible jusqu'au troisième trimestre 2003. Après cette date, les volumes d'Internet bas débit baissent.

Ce recul s'explique entièrement par leur substitution rapide par des abonnements à haut débit, dont le volume de trafic ne se mesure pas en minutes de connexion. Le recul semble s'accroître en toute fin de période : les volumes de trafic diminuent en moyenne de 7,6% au cours de l'année 2004. A la fin de 2004 et au début de 2005, le recul s'accélère (-11,7% puis -12,3%).

Volumes de communications au départ des postes mobiles : un léger fléchissement au premier trimestre 2005

Les volumes de téléphonie mobile présentent une très légère décroissance tous les troisièmes trimestre. La série désaisonnalisée confirme la croissance soutenue et régulière du trafic tout au long de la période : en 2004, elle atteint 3,5% par trimestre en moyenne.

Au premier trimestre de 2005, les volumes corrigés des variations saisonnières se stabilisent (+0,6%).

Volumes de SMS : une croissance favorisée par l'augmentation du nombre de clients du mobile et par l'intensification de l'usage des SMS

En raison de l'envoi massif de SMS début janvier, les volumes de SMS sont en assez forte hausse tous les premiers trimestres. La série désaisonnalisée montre une croissance régulière du premier trimestre de 2001 au quatrième trimestre de 2004.

En moyenne, sur l'année 2004, le trafic de SMS augmente de 6%. Cette augmentation est due à la fois à l'augmentation du nombre de clients de téléphonie mobile (+1,7%) et à celle de la consommation moyenne de SMS par client (+4,1%).

Au premier trimestre de 2005, le volumes de SMS échangés, corrigé des variations saisonnières, augmente de 3,5%, ce qui ne démontre pas d'inflexion significative de la tendance des trimestres précédents.