Les publications

Rapports (divers)

Mission de l'Arcep au Brésil (Juillet 2008) / Visita técnica da Arcep ao Brasil (Julho 2008)

Le rapport bilingue (français / portugais) de la mission (pdf - 777 Ko)

Rapports (divers)

Les évolutions tarifaires des prestations de SMS et de transmission de données sur les réseaux de téléphonie mobile français (juillet 2008)

L'étude menée par l’ARCEP suite à la saisine du Secrétaire d’Etat chargé de l’industrie et de la consommation (juillet 2008) (pdf - 1,00 Mo)

Lettres et revues d'information 8 juillet 2008

La Lettre de l'Autorité N ° 62 - Les FEMMES aux commandes

N ° 62 (pdf - 10,85 Mo)

Rapport annuel 30 juin 2008

Le rapport 2007 (publié le 30 juin 2008)

Lettres et revues d'information 11 juin 2008

La Lettre de l'Autorité N ° 61 - Les télécoms en OUTRE-MER, si loin, si proches...

N ° 61 (pdf - 8,71 Mo)

Lignes directrices, recommandations

CRIP 2008 - le Comité des Réseaux d'Initiative Publique - l'intervention des collectivités locales dans les télécommunications

Les points de repère sur le déploiement du très haut débit (FTTH - fibre optique jursqu'à l'abonné) (mai 2008) (pdf - 2,36 Mo)

Réponses aux consultations externes

Réponse de l’ARCEP à la consultation publique sur la réutilisation des fréquences libérées par l’arrêt de la télévision hertzienne terrestre analogique (26 mai 2008)

La réponse de l'ARCEP (26 mai 2008) (pdf - 302 Ko)

Etudes externes

Etude sur la valorisation du dividende numérique, réalisée par les cabinets Analysys et Hogan & Hartson (mai 2008)

Etudes externes

Etude relative à l'activité de routage en France, réalisée par le cabinet BASIC pour le compte de l'ARCEP (juin 2007 - publication avril 2008)

L'étude BASIC (juin 2007 - publication avril 2008) (pdf - 2,70 Mo)

Lettres et revues d'information 28 mars 2008

La Lettre de l'Autorité N ° 60 - '' PAQUET TÉLÉCOM '', troisième acte

N ° 60 (pdf - 3,73 Mo)

Lettres et revues d'information 5 février 2008

La Lettre de l'Autorité N ° 59 - Le CALCUL des COÛTS : un exercice fondamental de la régulation

N ° 59 (pdf - 3,33 Mo)

Réponses aux consultations externes

Contribution de l’ARCEP à la consultation publique du CSA en vue de l’élaboration du schéma national d’arrêt de la diffusion analogique et de basculement vers le numérique

La contribution de l'ARCEP à la consultation publique du CSA (4 février 2008) (pdf - 139 Ko)

Etudes externes

La diffusion des technologies de l'information dans la société française / (Etude CREDOC)

L'étude CREDOC 2007 (pdf - 1,36 Mo)

Lettres et revues d'information 4 décembre 2007

La Lettre de l'Autorité N ° 58 - DIVIDENDE NUMÉRIQUE : les acteurs des télécoms et de l'audiovisuel s'expriment

N ° 58 (pdf - 5,38 Mo)

Rapports (divers)

Le processus de libéralisation des services de renseignements téléphoniques (20 Septembre 2007)

Etude sur le processus de libéralisation des services de renseignements téléphoniques réalisée à la demande des Présidents de la commission des Finances et de la commission des Affaires économiques de l’Assemblée Nationale (20 Septembre 2007) (pdf - 1,70 Mo)

Les publications

À la une

Documents de communication

Ambition 2030 pour l'Arcep (janvier 2025)

Mission de l'Arcep au Brésil (Juillet 2008) / Visita técnica da Arcep ao Brasil (Julho 2008)

Les évolutions tarifaires des prestations de SMS et de transmission de données sur les réseaux de téléphonie mobile français (juillet 2008)

La Lettre de l'Autorité N ° 62 - <b>Les FEMMES aux commandes</b>

Le rapport 2007 (publié le 30 juin 2008)

La Lettre de l'Autorité N ° 61 - <b>Les télécoms en OUTRE-MER, si loin, si proches...</b>

CRIP 2008 - le Comité des Réseaux d'Initiative Publique - l'intervention des collectivités locales dans les télécommunications

Réponse de l’ARCEP à la consultation publique sur la réutilisation des fréquences libérées par l’arrêt de la télévision hertzienne terrestre analogique (26 mai 2008)

Etude sur la valorisation du dividende numérique, réalisée par les cabinets Analysys et Hogan & Hartson (mai 2008)

Etude relative à l'activité de routage en France, réalisée par le cabinet BASIC pour le compte de l'ARCEP (juin 2007 - publication avril 2008)

La Lettre de l'Autorité N ° 60 -<b> '' PAQUET TÉLÉCOM '', troisième acte</b>

La Lettre de l'Autorité N ° 59 -<b> Le CALCUL des COÛTS : un exercice fondamental de la régulation</b>

Contribution de l’ARCEP à la consultation publique du CSA en vue de l’élaboration du schéma national d’arrêt de la diffusion analogique et de basculement vers le numérique

La diffusion des technologies de l'information dans la société française / (Etude CREDOC)

La Lettre de l'Autorité N ° 58 - <B>DIVIDENDE NUMÉRIQUE : les acteurs des télécoms et de l'audiovisuel s'expriment</B>

Le processus de libéralisation des services de renseignements téléphoniques (20 Septembre 2007)