Actualités

Le fil d'infos

Communiqués, revue de presse, mediakits :

Accédez à l'espace presse
  1. 5G

    L'Arcep publie un tableau de bord des expérimentations 5G en France

    Le tableau de bord présente les autorisations d'utilisation de fréquences délivrées pour expérimenter la 5G, ainsi que les expérimentations en cours ou achevées, sous la forme d'un panorama de l'ensemble des cas d'usages testés, d'une carte de France des expérimentations 5G, et d'un rappel sur la disponibilité des nouvelles bandes de fréquences 5G (3,5 GHz et 26 GHz).

    Le tableau de bord

  2. TNT

    L’Arcep retire deux sites de la liste des sites réputés non-réplicables par un concurrent de TDF

    Dans le cadre de la régulation du marché de gros des services de diffusion audiovisuelle hertzienne terrestre, l'Arcep a considéré qu'il existait des sites, qualifiés de " sites réputés non-réplicables ", pour lesquels les contraintes techniques ou économiques sont telles que la probabilité de réplication par un opérateur concurrent de TDF est particulièrement faible. La liste de ces sites est annexée à la décision n° 2015-1583 d'analyse de ce marché. L'Autorité publie aujourd'hui sa décision n° 2018-1396 adoptée le 27 novembre 2018, retirant les sites de Bar-le-Duc et de Carcassonne - Montagne Noire de la liste des sites réputés non-réplicables. Cette décision fait suite à la consultation publique lancée le 27 juillet 2018, dont l'Arcep met également en ligne les contributions reçues.

    La décision n° 2018-1396
    Les contributions à la consultation publique

  3. Qualité de service

    Régulation par la data

    L’Arcep présente les premiers fruits de sa démarche de co-construction en matière de mesure de la qualité de service d’internet, fixe et mobile

  4. Interconnexion

    État des lieux de l'interconnexion en France

    Grâce au recueil d'informations sur l'interconnexion, l'Arcep dispose de données qu'elle publie régulièrement. Trafic entrant et sortant, évolution de la capacité installée et des modalités d'interconnexion, répartition du trafic par mode d'interconnexion, décomposition du trafic selon l'origine, évolution des tarifs... L'Arcep restitue ces données, pour la période du premier semestre 2012 au premier semestre 2018, dans son baromètre de l'interconnexion.

    Le baromètre de l'interconnexion de données en France

  5. Services

    Services télécoms : les entreprises continuent de s'équiper tandis que leurs dépenses tendent à diminuer

    Sur le marché mobile, la facture mensuelle moyenne des entreprises diminue d'environ 2€ chaque année depuis 4 ans pour s'établir à 23,1 € en 2017, soit un niveau supérieur à celui des particuliers détenteurs de forfaits (+ 6 euros en moyenne par ligne mobile). Sur le marché fixe, les dépenses moyennes des entreprises diminuent pour les services à haute qualité (-4 € en un an) pour s'établir à environ 345 €. Au total, la baisse des factures moyennes engendre un recul du revenu global des opérateurs sur le marché entreprises d'environ 3% par an depuis 4 ans. Cette baisse des dépenses est bénéfique aux entreprises.

    Les résultats définitifs 2017 de l'observatoire des marchés des communications électroniques
    Le marché des entreprises en 2017 (pdf - 866 Ko)

  6. Fibre optique

    FttH / Statut de zone fibrée

    L'arrêté relatif aux modalités et conditions d'attribution du statut de zone fibrée, ainsi que les obligations afférentes, a été publié au Journal officiel du 14 décembre 2018.
    L'arrêté (pdf - 140 Ko)
    La décision de l'Arcep (en date du 27 juillet 2017)

  7. Arcep

    Pivot stratégique

    L’Arcep inaugure officiellement ses nouveaux locaux « d’administration libérée »

  8. Consommateurs

    Régulation par la Data

    Premier bilan de la plateforme de signalement « J’alerte l’Arcep » : enseignements et actions du régulateur

  9. Entreprises

    Marché entreprises

    L'Arcep adopte une décision d’encadrement tarifaire de la vente en gros de l’accès au service téléphonique (VGAST) pour la clientèle non-résidentielle et du départ d’appel associé pour les années 2019 et 2020.

  10. Itinérance

    Roaming / Terminaison d'appel mobile

    L’Arcep publie le projet de modèle de coûts de gros de fourniture de services mobiles dans l’Union européenne

  11. Fréquences

    L’Arcep lance une consultation publique sur un projet de décision fixant les conditions d’utilisation des fréquences radioélectriques par des dispositifs à courte portée

    Les dispositifs à courte portée sont des produits grand public et professionnels utilisés dans de nombreuses applications telles que les systèmes Wi-Fi, l'identification par radiofréquence (RFID), les systèmes d'alarme, les implants médicaux, les systèmes de verrouillage sans clé des automobiles, etc. Le projet soumis à consultation publique vise notamment à ouvrir des bandes de fréquences pour les nouveaux usages innovants (M2M, IoT, RFID, télépéage, systèmes à réseaux Ensemble de lignes, de voies de communication, etc., qui desservent une même unité géographique. radioélectriques corporels médicaux, etc).

    La consultation publique

  12. Interview

    Couverture mobile : l’Arcep veut « s’ouvrir aux mesures réalisées par les territoires »

    Sébastien Soriano, président de l'Arcep, répond aux questions du journal Maire Info (6 décembre 2018)

  13. Très haut débit fixe

    Marché du haut et du très haut débit fixe : le déploiement et l’adoption du FttH progressent

    L’Arcep publie aujourd’hui les résultats de son suivi du marché des services fixes à haut et très haut débit –abonnements et déploiements – à fin septembre 2018. Ce trimestre confirme la progression continue du nombre d’abonnements et du déploiement du FttH

  14. Couverture mobile

    Mon réseau mobile

    L’Arcep repense « Mon réseau mobile » pour aider les territoires à identifier leurs besoins de couverture dans le cadre du « New Deal Mobile »

  15. Usages

    Baromètre du numérique : publication de l'édition 2018

    L'étude annuelle, menée depuis 2000, est réalisée par le CREDOC et pilotée par l’Arcep, le CGE et l’Agence du Numérique.