Avis et décisions de l'Arcep

Décision n° 2026-1558 de la présidente de l’Arcep en date du 19 août 2026 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société AURA AERO SAS pour une expérimentation d’un système Drone sur le territoire national

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Décision n° 2026-1559 de la présidente de l’Arcep en date du 19 août 2026 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société DELAIR pour une expérimentation d’un système Drone sur le territoire national

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Décision n° 2026-1556 de la présidente de l’Arcep en date du 18 août 2026 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à l’UNIVERSITE D'AIX MARSEILLE pour un réseau indépendant du service fixe sur le territoire national

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Décision n° 2026-1557 de la présidente de l’Arcep en date du 18 août 2026 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la COMMUNE DE OSNY pour un réseau indépendant du service fixe sur le territoire national

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Décision n° 2026-1555 de la présidente de l’Arcep en date du 18 août 2026 abrogeant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la SAS GROUPE F pour un réseau indépendant du service fixe sur le territoire national

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Décision n° 2026-1554 de la présidente de l’Arcep en date du 17 août 2026 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société IFP Énergies nouvelles pour une expérimentation d’un système Radar sur le territoire national

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Décision n° 2026-1553 de la présidente de l’Arcep en date du 14 août 2026 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société SPL M TAG pour un réseau indépendant du service fixe sur le territoire national

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Décision n° 2026-1552 de la présidente de l’Arcep en date du 14 août 2026 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société ALSATIS pour un réseau ouvert au public du service fixe sur le territoire national

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Décision n° 2026-1548 de la présidente de l’Arcep en date du 14 août 2026 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société AURA AERO SAS pour une expérimentation d’un système Drone sur le territoire national

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Décision n° 2026-1551 de la présidente de l’Arcep en date du 14 août 2026 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à l’association TOUCAN pour un réseau de transport audiovisuel sonore du service fixe sur le territoire national

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Décision n° 2026-1550 de la présidente de l’Arcep en date du 14 août 2026 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à l’association OUEST FM pour un réseau de transport audiovisuel sonore du service fixe sur le territoire national

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Décision n° 2026-1549 de la présidente de l’Arcep en date du 14 août 2026 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques au CENTRE HOSPITALIER VENDOME-MONTOIRE pour un réseau indépendant du service fixe sur le territoire national

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Décision n° 2026-1533 de la présidente de l’Arcep en date du 11 août 2026 abrogeant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques au CENTRE HOSPITALIER VERDUN SAINT MIHIEL pour un réseau indépendant du service fixe sur le territoire national

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Décision n° 2026-1532 de la présidente de l’Arcep en date du 11 août 2026 modifiant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société BOUYGUES TELECOM pour un réseau ouvert au public du service fixe sur le territoire national

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Décision n° 2026-1531 de la présidente de l’Arcep en date du 10 août 2026 attribuant une autorisation d’utilisation de fréquences radioélectriques à la société BOUYGUES TELECOM pour un réseau ouvert au public du service fixe sur le territoire national

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