Environnement

Réseaux et environnement

« Pour un numérique soutenable »

L’Arcep lance une plateforme de travail et appelle les acteurs à contribuer aux échanges et à un premier rapport co-écrit


L’Arcep lance une plateforme de travail : « pour un numérique soutenable ». Elle appelle associations, institutions, opérateurs, entreprises du numérique, personnalités intéressées à y contribuer, dans une série d’ateliers. Un premier rendez-vous est donné le 9 juillet.

Une plateforme de travail, ouverte et transparente, pour penser l’enjeu environnemental dans l’évolution des réseaux de communication, des terminaux et des usages

Dans le cadre de cette plateforme, les participants s’intéresseront aux réseaux télécoms dans leur ensemble (fixes et mobiles), mais aussi aux terminaux et aux usages, véritables moteurs de la consommation numérique et de son empreinte environnementale.

D’ici la fin de l’année, l’Arcep organisera une série d’ateliers de travail thématique. Ils permettront de partager les visions, pratiques, outils et compétences de chacun, afin d’alimenter la réflexion collective.

Le premier échange du 9 juillet devra permettre de définir les thèmes des ateliers techniques pour les mois à venir et ce, jusqu’à la production d’un premier rapport.

Un rapport co-écrit, rendu public en fin d’année

Un rapport, annoncé pour la fin de l’année, marquera un point d’étape important de ces travaux et de ceux de l’Arcep en matière de protection environnementale. Destiné à éclairer les pouvoirs publics, les acteurs seront invités à le co-écrire. Il se composera de trois volets :

  • Un diagnostic de l’Arcep incluant notamment une première ébauche de baromètre vert, pour pouvoir mettre à disposition du public les données les plus pertinentes sur l’empreinte environnementale des réseaux, des terminaux et des usages, mais aussi un premier recensement des bonnes pratiques des acteurs face à cet enjeux ;
  • Des contributions des participants, permettant à chacun des acteurs d’exprimer des propositions ;
  • Des premières pistes de l’Arcep, pour aller plus loin dans la réponse aux enjeux environnementaux.

Les échanges entre les participants, au cours de la série d’ateliers de travail, alimenteront ainsi la production de ce rapport.

Les participants qui le souhaitent sont d’ores et déjà invités à adresser des contributions écrites, en vue du premier échange du 9 juillet, à l’adresse suivante : numeriquesoutenable[a]arcep.fr.

Faire de l’enjeu environnemental un nouveau chapitre de la régulation

L’ambition de l’Arcep est de faire de l’enjeu environnemental un nouveau chapitre de la régulation. Cette ambition s’inscrit sur le long terme et dans la continuité des missions qui lui sont imparties par le législateur en la matière. L’Autorité souhaite inscrire son action en cohérence avec les pouvoirs publics, notamment avec l’ADEME avec laquelle des travaux sont en cours. A cet égard, le rapport précédemment mentionné constituera un point d’étape pour des travaux qui ont vocation à continuer et s’inscrire dans la durée.

 


L’Arcep investie sur les enjeux de l’empreinte environnementale du numérique : retour sur les premiers travaux initiés par l’Autorité

  • Cycle de réflexion « Réseaux du futur »

En septembre 2018, l'Arcep a ouvert un nouveau cycle de réflexion pour anticiper l'évolution des réseaux, avec un horizon de 5 à 10 ans. L'objectif étant de se préparer aux défis à venir de la régulation des réseaux d'échanges et d'orienter son action en conséquence. Pour mener ces travaux, l'Arcep s'est entourée d'un Comité scientifique composée de 10 personnalités du monde académique, entrepreneurial et industriel couvrant divers domaines d'expertises.

En octobre dernier, l’Arcep a publié une première note sur les effets de diverses évolutions des réseaux et de leurs usages sur l’empreinte carbone du numérique.

Pour en savoir plus sur le cycle de réflexion de l’Arcep « Réseaux du futur »

  • Travaux préliminaires à la réalisation d’un baromètre vert

L’Arcep a ajouté en avril dernier un volet environnemental à son outil de collecte d’informations auprès des opérateurs télécoms. Les indicateurs collectés portent sur les émissions de gaz à effet de serre produits par les principaux opérateurs de télécommunications sur leurs réseaux et sur la consommation électrique des box utilisés par leurs clients. Objectif : mieux comprendre les enjeux environnementaux du secteur et informer les pouvoirs publics et les utilisateurs sur l’impact de leurs usages. Au-delà, la première ébauche d’un Baromètre vert sera intégrée au rapport publié en fin d’année mentionné ci-dessus..

Pour en savoir plus

  • Au niveau européen, l’Arcep co-préside un nouveau groupe d’experts dédié à la « soutenabilité » au sein du BEREC (l’organe des régulateurs européens des télécoms)

Ce groupe d’experts aura notamment la responsabilité d’étudier l’impact environnemental des réseaux télécoms au sens large et d’envisager des bonnes pratiques permettant d’agir en cohérence avec les enjeux environnementaux. Dans ce cadre, le groupe pourra travailler sur des sujets relatifs à la réalisation du « Pacte vert pour l’Europe ».

Pour en savoir plus

  • Coopération entre régulateurs

 Réunis depuis 2017 au sein d’un groupe informel, l’Autorité de la concurrence, l’Autorité des marchés financiers (AMF), l’Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (Arcep), l’Autorité de régulation des transports (ART), la Commission national de l’informatique et des libertés (CNIL), la Commission de régulation de l’énergie (CRE), le Conseil supérieur de l’audiovisuel (CSA) et la Haute autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet (HADOPI) ont publié le 5 mai dernier leurs réflexions sur l’urgence climatique et sur les enjeux de régulation que celle-ci représente.

Pour en savoir plus