Les 40 contributions à la consultation et le compte-rendu des "barbares attaquent la régulation" 

Paris, le 15 décembre 2015

Publication des réponses reçues à la consultation de la revue stratégique

Lancée le 24 juin dernier, la revue stratégique de l'autorité entre désormais dans sa dernière phase : la rédaction et l'adoption d'une feuille de route stratégique 2015-2020 qui sera présentée le 19 janvier 2016 à l'occasion de la cérémonie des voeux de l'ARCEP.

Suite à une phase de réflexion interne conduite entre juillet et octobre, une consultation publique a été menée du 13 novembre au 4 décembre pour ouvrir les débats à l'ensemble de l'écosystème.

L'ARCEP publie aujourd'hui 34 réponses institutionnelles et 4 réponses individuelles. Certains participants, notamment les principaux opérateurs télécoms, ayant demandé d'expurger leurs réponses du secret des affaires, leurs réponses seront publiées dans un second temps.

Compte-rendu de la conférence " Les barbares attaquent la régulation ! "

L'Autorité publie en outre le compte-rendu du colloque co-organisé avec The Family le 5 novembre. Ces débats ont permit d'élargir la réflexion de l'ARCEP sur la manière dont les nouveaux entrepreneurs du numérique font pression sur les marges connues de la régulation, et sur les manières de répondre à ces nouveaux enjeux. Nicolas Colin, fondateur de The Family, a ainsi ouvert de nouvelles voies de réflexion en explorant lors de son intervention de nouveaux sujets (les plateformes collaboratives, l'ouverture des données) ainsi qu'en évoquant des pratiques de régulation inédites (comme l'instauration d'un droit à l'expérimentation). Cette présentation a été suivi d'un débat entre régulateurs, avec la participation d'Anne Yvrande-Billon, vice-présidente de l'ARAFER (Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières), de Jean-Claude Huyssen, directeur des agréments, des autorisations et de la réglementation de l'ACPR (autorité de contrôle prudentiel et de résolution), de Daniel Gordon, senior director de la CMA (Competition and market authority, UK) et de Yann Marteil, Directeur Général de Via ID, groupe MOBIVIA.