La revue stratégique de l'Arcep

En janvier 2015, le nouveau Président de l'Arcep, Sébastien Soriano, part d'un constat :

Le cycle d’ouverture à la concurrence des télécoms s’achève : la concurrence est là, installée. Un nouveau cycle s’ouvre : celui de la révolution numérique.

L’Arcep lance alors une revue stratégique pour identifier les défis qu’elle doit relever pour préparer l’avenir. A l’heure des objets connectés, de la numérisation des entreprises et de l’internet ouvert, l’Autorité veut réorienter ses priorités, dans le cadre des missions qui lui sont confiées par la loi et les textes européens.

Il s’agit non seulement d’adapter la régulation à l’heure de l’hyper-connectivité, en veillant à ce qu’elle apporte des bénéfices concrets à tous. Mais aussi de se demander comment le numérique peut aider le régulateur à mieux remplir ses missions, voire transformer ses modes d’intervention dans une logique d’Etat-plateforme.

Le régulateur doit lui aussi « sortir de sa zone de confort » et pivoter. Cela passe par un même modèle de fonctionnement de type ouvert, reposant sur l’échange, la collaboration et le partage. Avec un objectif : participer au succès de la transformation numérique du pays.

Pour mener à bien cette démarche de revue stratégique, baptisée "l'Arcep pivote", l'Autorité a d'abord fixé des objectifs : un cadre et des orientations pour faire évoluer la régulation à l'ère du numérique.

La méthode a ensuite consisté à nommer deux chargés de mission en son sein, afin de mener courant 2015 une série d'entretiens internes mais aussi externes, ainsi que 5 ateliers tels que "L'Arcep, village gaulois de la régulation ?" afin de questionner ses modes de régulation et d'identifier des priorités.

En janvier 2016, l'Arcep a pu rendre publics les fruits de ce travail :

• Le manifeste de l'Arcep, texte court définissant sa raison d'être fondamentale;
• La feuille de route stratégique, détaillée, composée de 21 fiches thématiques;
• Un rapport final sur la revue stratégique;
• Une plaquette synthétique présentant les 12 chantiers prioritaires, les 4 piliers pour son action et les 3 nouveaux modes d'intervention de l'Arcep.

Ces documents ont été présentés à l'ensemble de l'écosystème lors des vœux de l'Arcep 2016, et en présence d'Emmanuel Macron, ministre de l’Économie, de l’Industrie et du Numérique.

"Je vous demande d'être insolents" - Emmanuel Macron, ministre de l’Économie, de l’Industrie et du Numérique - janvier 2016

Revoir l'intégralité du discours

Depuis, l'Arcep rend régulièrement compte de manière détaillée l'état d'avancement de ses travaux sur chacun de ces 12 chantiers, notamment dans son rapport annuel d'activité.