L’influence des terminaux sur l’ouverture d'internet

Le voyage autour du monde du rapport de l'Arcep sur les « Les terminaux, maillons faibles de l’internet ouvert »

Après la publication et la présentation de son rapport sur  " Les terminaux, maillon faible de l'ouverture d'internet " en février 2018, l’Arcep, son président, les membres de son collège et ses équipes, ont profité de leurs nombreuses interventions en France et au-delà de nos frontières pour faire connaître ce sujet et les préconisations retenues.

La diffusion de ce rapport a permis à l’Arcep de contribuer à l’émergence d’un mouvement européen visant à garantir une plus grande liberté de choix des utilisateurs. Plusieurs actes illustrent cette tendance de fond : la décision de la Commission européenne à l’égard d’Android, l’adoption du règlement P2B, l’ouverture aux Pays-Bas d’une enquête sur les magasins d’application, le projet au Royaume-Uni de créer une unité spécialement dédiée à la régulation du numérique, l’appel du BEUC (Bureau européen des unions de consommateurs) à l’adoption d’une loi européenne sur la neutralité des terminaux dans son manifeste pour les élections européennes, ou encore la publication par le CERRE d’une étude appelant les pouvoirs publics européens à se saisir davantage du sujet.

Les interventions de l'Arcep en Europe et dans le monde


Washington

Voyage d’étude du BEREC au Canada et à Washington, avril 2018

Rencontres avec la FCC (Federal Communications Commission), la FTC (Federal Trade Commission), la NTIA (National Telecommunications and Information Administration) ainsi qu’avec la société civile.

Austin

Festival SXSW (South by Southwest), Mars 2019

Intervention sur le thème de la régulation « Robin des bois ».

Canada

Voyage d’étude du BEREC, avril 2018

Rencontres avec la CRTC (Canadian Radio-television and Telecommunications) et échange ministériel de l’ISED (Innovation, Science and Economic Development Canada) sur la neutralité du net et l’ouverture des terminaux.

Lima

Conférence commune organisée par le BEREC et son homologue latino-américain, REGULATEL, novembre 2018

Intervention sur le thème « Nouveaux défis réglementaires pour les régulateurs à l’ère du numérique ».

Barcelone

Mobile World Congress, février 2018 et 2019

Rencontres informelles avec les acteurs du marché mobile.

Paris

Forum de la gouvernance internet à l’UNESCO, Novembre 2018

Animation d’une table ronde « La neutralité du net et au-delà : assurer la liberté de choix sur internet » et intervention sur « La régulation pour un internet neutre et ouvert à l’ère des plateformes en ligne ».

OCDE

Organisation de coopération et de développement économiques, novembre 2019

Intervention au CISP (Groupe de travail sur les politiques d’infrastructure et des services de communication).

Sofia

Forum « Digital Assembly » de la Commission européenne, juin 2018

Intervention sur le thème « Vers un espace de données européen commun: internet des objets, économie des données et prochaine génération internet ».

Genève

Conférence de l’UIT (Union internationale des télécommunications), juillet 2018

Discours d’introduction et intervention sur le thème «Transformation numérique : maîtriser les nouvelles frontières réglementaires ».

Bruxelles

Conférence du CERRE (Centre on Regulation in Europe), mars 2019

Intervention sur le thème « Neutralité des appareils connectés : approches et options stratégiques ».

Bruxelles

IIC's Telecom & Media Forum (International Institute of Communications), mars 2019

Intervention sur le thème « Antitrust, contrôle des concentrations et réglementation sectorielle pour promouvoir la concurrence à l'ère des données ».

Berlin

Visite au régulateur allemand BNetzA, septembre 2018

Séminaire de travail sur les sujets des terminaux et des plateformes.

Tunis

RightsCon 2019,  juin 2019

Intervention au sommet RightsCon 2019 sur le thème « Quel le rôle pour les régulateurs à l'ère numérique ? "

 

Mumbai

Rencontre avec le ministre des communications et le régulateur indien, la TRAI (Telecom Regulatory Authority of India), mai 2018

Tokyo

Maison franco-japonaise, mai 2019

Débat d’idées « Renouer avec les promesses initiales du web à travers la régulation des GAFAM ? » avec Mr Keira Nishiyama, directeur général du bureau de la politique commerciale et des informations du ministère de l’Economie, du Commerce et de l’Industrie du Japon.

Séoul

Assemblée nationale de Corée du Sud, mai 2019

Débat sur le thème : « Quatrième révolution industrielle et protection des données personnelles : quelle régulation pour protéger les droits des individus tout en stimulant l’innovation ? ».

Taipei

College of Communication of National Cheng Chi University, mai 2019

Echange universitaire sur le thème « Pourquoi les GAFAM doivent-ils être régulés ? Comment ? ».