Boucle locale

Progression des groupes de travail et préparation des expérimentations

Paris, le 30 mai 2000

A la suite des travaux menés par le groupe de travail " Dégroupage – accès à la paire de cuivre nue " présidé par Alain Bravo (Alcatel), des expérimentations techniques et commerciales de dégroupage pourraient être lancées le 3 juillet prochain.

Ces expérimentations permettront de tester dés cet été les conditions techniques et tarifaires de l'accès à la paire de cuivre nue en vue d’une mise en œuvre commerciale fin 2000.

  • Deux phases expérimentales de dégroupage

Le sous-groupe " expérimentations " a largement progressé dans la définition des conditions de mise en œuvre opérationnelle de deux phases expérimentales. Celles-ci seront finalisées lors de la réunion du groupe de travail plénier présidé par Alain Bravo, le 21 juin prochain.

Elles pourraient être ainsi définies :

- Une première phase se déroulerait à partir du 3 juillet 2000 sur sept sites situés tant à Paris qu’en province : 27 opérateurs (cf liste en annexe) se sont d’ores et déjà portés candidats pour tester les technologies de la famille xDSL (ADSL, ADSL lite, HDSL, SDSL et VDSL à différents débits) durant cette première phase. L'expérimentation a été limitée à 60 paires de cuivre par site et par opérateur.

- Une deuxième phase sera mise en œuvre après un premier bilan d'étape à partir de la deuxième quinzaine de septembre 2000. Les candidats pourront mettre en œuvre des expérimentations sur deux sites à Paris et en province. La liste de ces sites n'est pas encore arrêtée et des propositions peuvent être faites par les acteurs concernés.

Ces deux phases expérimentales devraient également permettre de tester sur le terrain les différents travaux des sous-groupes de travail, et notamment :

- les processus de commande/livraison, de colocalisation et de service après-vente.

- les processus de pré-qualification et de qualification des paires de cuivre et la mise en œuvre de gabarits de fréquences.

  • Les opérateurs concernés

Les expérimentations – qui permettront d’offrir des services à haut débit à des abonnés pilotes - sont ouvertes aux opérateurs déjà titulaires d'une licence d'opérateur de réseau ouvert au public sur la zone concernée (licence dite L. 33-1) ; elles sont également ouvertes aux candidats non titulaires d’une autorisation. Dans ce dernier cas, l’Autorité instruira pour le compte du ministre chargé des télécommunications les demandes des acteurs pour la délivrance d’autorisation de réseaux expérimentaux sur une période couvrant la phase d’expérimentations. Ceux-ci se verront délivrer une licence expérimentale pour la période couvrant la phase d'expérimentation sur les zones concernées.

  • Le calendrier des opérations

En cohérence avec le calendrier retenu pour les expérimentations, les demandes d'autorisations de réseaux expérimentaux sont attendues à l'Autorité :

- pour le 30 mai 2000 pour les projets s'intégrant dans la première phase,

- pour le 31 juillet 2000 pour les projets s'intégrant dans la deuxième phase.

  • Le groupe de travail "dégroupage"

Le groupe de travail " dégroupage " a été installé le 10 février dernier par Jean-Michel Hubert, président de l’Autorité de régulation des télécommunications. Présidé par Alain Bravo, il regroupe aujourd'hui plus de quarante opérateurs – dont France Télécom - et industriels.

Ce groupe de travail s’est déjà réuni à trois reprises en session plénière et plus de trente réunions des quatre sous-groupes techniques (" expérimentation ", " procédures opérationnelles ", " spécifications techniques ", " méthode de fixation des tarifs ") ont eu lieu depuis trois mois.


ANNEXES

Sites expérimentaux :

  • Paris Turbigo
  • Paris Massena
  • Puteaux
  • Massy
  • Lille Boitelle
  • Lyon Parmentier
  • Marseille Menpenti

Liste des opérateurs candidats :

  • 9 Télécom Réseau
  • Belgacom
  • Cable & Wireless
  • Cegetel
  • Colt
  • Completel
  • Covad
  • Easynet
  • First Mark
  • First Télécom
  • GTS Omnicom
  • High Way One
  • ISDNET
  • Kaptech
  • Kast Télécom
  • Kertel
  • KPNQwest
  • Ldcom
  • Linx Télécom
  • MCI
  • MTLcom
  • Objectif BL
  • Siris
  • Skyline
  • Speedcom
  • Télé 2
  • Télécom Développement