Paris, le 27 mars 2015
L'ARCEP collecte régulièrement des informations auprès des opérateurs. Ces données permettent à l'Autorité d'observer, d'analyser et d'anticiper les différentes évolutions du marché, et d'alimenter les différents observatoires publiés par l'ARCEP.
Avec le temps, la quantité de données collectées s'est accrue. En conséquence, l'Autorité a engagé une revue de son dispositif visant à la fois à simplifier, actualiser et alléger les informations collectées, mais aussi à mieux prendre en compte l'évolution des usages, des technologies et des services.
Cette démarche s'est traduite en 2014 par une consultation des principaux acteurs du secteur.
L'ARCEP adopte pour chacun des deux secteurs concernés (communications électroniques et postes) une décision unique, qui réduit significativement le nombre d'indicateurs collectés, visant ainsi à optimiser et alléger la collecte d'informations.
S'inscrivant dans une démarche de simplification collaborative, l'ARCEP participe ainsi pleinement à l'effort de simplification administrative de l'Etat.
L'Autorité rappelle par ailleurs qu'au-delà des nombreux observatoires, publiés et mis en ligne régulièrement, elle met à disposition une grande partie de ces données en open data, afin de favoriser une politique d'ouverture et de partage des données dont elle dispose.
Les documents associés
- Décision n° 2015-0317 de l'ARCEP en date du 17 mars 2015 relative à la mise en place d'enquêtes dans le secteur des communications électroniques (pdf - 485Ko)
- Décision n° 2015-0318 de l'ARCEP en date du 17 mars 2015 relative à la mise en place d'une enquête annuelle dans le secteur des postes (pdf - 208Ko)