Prise de parole - Speech

Les Vœux de Jean-Michel HUBERT, Président de l'Autorité de régulation des télécommunications, à l’Observatoire de Paris, le Mardi 11 janvier 2000

Mesdames et Messieurs,

Je vous remercie de votre présence ce soir et, en vous souhaitant la bienvenue, je vous adresse, au nom du collège et en mon nom personnel, mes meilleurs vœux pour cette nouvelle année, pour vous même et ceux qui vous sont chers.

Je souhaite à cet instant assurer Bernard Zuber de toute l'amitié du collège et de mes remerciements pour le travail accompli ensemble en parfaite harmonie. Je vous présente Monsieur Christian Bècle, professeur des universités, qui le remplace, et je lui souhaite naturellement la bienvenue parmi nous.

Mais, alors que la France se remet lentement des intempéries qui l'ont touchée pendant la période des fêtes, je voudrais d'abord m'associer aux représentants des pouvoirs publics pour souligner l'effort accompli par la collectivité nationale dans cette épreuve douloureuse et difficile, et plus particulièrement, pour les télécommunications, par France Télécom et l'ensemble des opérateurs.

L'an 2000 correspond pour l'Autorité et pour le collège à une étape significative : nous nous trouvons en effet à mi-parcours de la première mandature. C'est l'occasion de faire un bilan de la régulation telle que nous l'avons mise en œuvre depuis trois ans et de tracer les contours de sa nécessaire évolution pour les années qui viennent.

I. Le bilan de la régulation

A la création de l'Autorité, nous avions conscience d'être les artisans d'une expérience inédite, du moins en France ; des risques et des incertitudes s'attachaient évidemment à la réussite du projet.

Nouvelle forme d'action publique modernisée, qui se doit d'être plus souple, plus réactive et plus proche des acteurs, la régulation des télécommunications correspond bien, je le pense, dans son esprit et dans sa pratique, à ce que le Gouvernement entend établir dans d'autres domaines.

La modernisation de l'action publique, le chef de l'Etat en a rappelé les principes à l'occasion des vœux qu'il a adressés, le 5 janvier, aux corps constitués : L'Etat dont les grandes missions sont "l'arbitrage, la sécurité, la cohésion sociale" doit "évoluer dans ses modes d'interventions", il doit "libérer les énergies et faciliter notre insertion dans l'économie mondiale, car c'est en grande partie de là que vient la croissance." "Nous avons besoin d'un Etat capable d'élaborer et de faire respecter les règles du jeu."

"Cela suppose que l'administration laisse toute sa place au dialogue et à la négociation", qu'elle "sache associer les grands acteurs de la société civile à l'élaboration des décisions". "Le développement d'instances indépendantes de régulation " commence "à dessiner les contours d'une action publique plus équilibrée".

Ces principes sont ceux que l'Autorité, institution de l'Etat, s'est toujours attachée à appliquer. S'il ne m'appartient pas de porter une appréciation sur notre action, je voudrais cependant insister sur les lignes directrices qui l'ont guidé depuis trois ans.

Le premier principe est celui de la complémentarité de la réglementation et de la régulation. L'une exprime les objectifs et les orientations de l'action publique, l'autre les met en œuvre, en veillant à s'inscrire en permanence dans l'action globale des pouvoirs publics.

Deuxième principe : l'objectif de la régulation est de favoriser la création et le développement d'un marché au bénéfice des consommateurs.

Troisième principe : la régulation n'est possible que par et dans la concertation.

La création d'un marché pour les consommateurs

L'intérêt du consommateur est au cœur de la démarche de libéralisation. C'est un principe posé par les textes. C'est aussi une réalité. Pour sa part, l'Autorité privilégie depuis sa création l'exercice de la concurrence au bénéfice des utilisateurs, donc la baisse des prix, sur l'ensemble des segments du marché : mobile, longue distance, international, interconnexion, accès à Internet et bientôt boucle locale.

Dès 1998, nous avons engagé de nombreuses actions pour informer les consommateurs sur les nouveaux opérateurs et les mécanismes parfois complexes de la concurrence. Nous avons ainsi accompagné la mise en place d'un dialogue entre opérateurs et associations de consommateurs, notamment dans le secteur des mobiles, où des progrès ont pu être enregistrés, à l'occasion du colloque organisé début 1999, sur les dispositions contenues dans les contrats.

Nous veillons également au respect, par les opérateurs, de leurs obligations à l'égard des consommateurs. Dans cette perspective, nous publions aujourd'hui, et pour la deuxième année consécutive, une étude sur les relations des opérateurs avec leurs clients grand public. Cette étude, réalisée par l'institut Sofres, analyse différents aspects des relations clients / opérateurs. Plusieurs points peuvent être soulignés :

     

  • S'agissant des conditions de souscription des contrats, pour le téléphone fixe, la plupart des clients choisissent de souscrire un nouveau contrat pour obtenir de meilleurs prix.
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  • Les contrats et les tarifs sont encore mal connus des consommateurs.
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  • Les difficultés rencontrées entre les opérateurs mobiles et leurs clients portent notamment sur des questions liés à la couverture du territoire.
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Cette étude est disponible sur le site Internet de l'Autorité. Elle est également publiée sous la forme d'une brochure, que vous pouvez vous procurer ici même, ce soir.

La concertation

Le régulateur ne peut favoriser le développement du marché qu'en étroite concertation avec les acteurs. Cette démarche, nous l'avons adoptée dès la mise en place de l'Autorité et nous l'avons poursuivie pour l'ensemble des dossiers traités, à travers de nombreuses consultations publiques, dans les commissions consultatives placées auprès du régulateur et par la mise en place de groupes de travail, sur des questions aussi diverses que les licences, la sélection du transporteur, la numérotation, le dégroupage, l'UMTS, la boucle locale radio et bien d'autres encore.

Cette méthode ne peut être efficace qu'en associant l'ensemble des acteurs concernés ; je remercie tous ceux qui y ont pris part dans le passé ; il est important que vous soyez toujours plus nombreux à le faire.

Réguler avec les acteurs, c'est aussi tenir compte des évolutions du marché. Il n'appartient pas au régulateur de structurer le marché, en se substituant aux acteurs. Il n'en a ni le pouvoir, ni les moyens, ni la volonté. Néanmoins, lorsqu'il prend ses décisions, il ne peut ignorer les évolutions actuelles et futures, nationales et internationales. C'est même son devoir d'en tenir compte, car ses décisions ont des conséquences sur celles des acteurs, donc sur la structuration et les perspectives de développement du marché.

C'est, vous le comprenez, une tâche de plus en plus difficile ; bien peu des questions traitées sont susceptibles de faire l'objet d'un consensus. Mais l'Autorité s'attache à rechercher constamment l'optimum économique global, c'est-à-dire l'intérêt général.

Deux exemples, dans le domaine des mobiles :

     

  • la procédure choisie pour sélectionner les opérateurs de la troisième génération aura non seulement des effets sur le développement de ce nouveau marché, mais aussi sur celui du marché du GSM. Et chacun comprend aujourd'hui que la perspective de l'UMTS a bien été le catalyseur des intenses mouvements capitalistiques auxquels on assiste dans le secteur des mobiles.
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  • De même, la régulation actuelle du marché français des mobiles ne peut ignorer le contexte européen et international dans lequel sont désormais placés ses acteurs. Tel est bien le sens des initiatives prises l'an dernier sur l'appel entrant qui ont conduit à une première baisse à l'été, et de mes observations sur le rééquilibrage souhaitable dans le financement des terminaux.
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La connaissance du marché et de ses évolutions constitue également l'une des missions essentielles du régulateur : d'où l'importance des nouveaux outils d'observation des marchés mis en place en 1999.

C'était déjà une réalité depuis plusieurs années pour le marché des mobiles. L'observatoire des mobiles est une référence reconnue, même si les débuts d'année sont souvent propices à la multiplication de publications de chiffres, dont la progression importante généralement observée au mois de décembre altère la précision.

Décembre 1999 ne fait pas exception; mais ne faut-il pas plutôt dire que l'exceptionnelle performance devient la règle : une progression mensuelle nette globale de 2 577 800 clients conduit, au 1er janvier, à un taux d'équipement de 34,3% pour 20 619100 clients. En un an, le marché a gagné 9 409 000 clients, soit une progression de 84%. France Télécom compte 10 051 000 clients (+ 1 221 900), soit 48,7% du total, SFR compte 7 334 800 clients (+ 863 000), soit 35,6% du total, Bouygues Télécom compte 3 233 200 clients (+ 492 400), soit 15,7% du total.

Notre effort porte aussi sur le suivi statistique du marché dans son ensemble. Nous avons publié au mois de décembre une première synthèse chiffrée, portant sur l'activité des opérateurs titulaires de licences en 1998, à partir d'une collecte d'information réalisée courant 1999. Ce document sera incessamment complété par un rapport statistique exhaustif pour 1998 ; il comportera des analyses sur la consommation des ménages et le prix des services ; sa présentation intègrera également le secteur des équipements, pour mesurer l'importance des télécommunications françaises dans l’économie nationale et mondiale.

Ce travail doit encore être développé pour constituer un véritable tableau de bord de notre secteur, un outil d'évaluation pour les pouvoirs publics, d'aide à la décision pour l'Autorité et les acteurs et une base d'information pour le public. A cette fin, un renforcement du dispositif est nécessaire sur plusieurs points :

     

  • L'enquête annuelle portera, à partir de l'exercice 1999, sur l'ensemble des opérateurs, titulaires ou non d'une licence, grâce à la collaboration avec l'INSEE.
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  • Une collecte trimestrielle viendra compléter l'enquête annuelle.
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  • Nous mettrons en place un dispositif complet, permettant de collecter des données, non seulement sur l' offre du marché (chiffre et volume d'affaires des opérateurs) mais également sur la demande (consommation des ménages et des entreprises, évolution des prix)
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  • Nous allons également engager des discussions pour définir les modalités d'une publication régulière et concertée de données plus précises ; et j'ai pris bonne note de la proposition récente de France Télécom, pour une publication des parts de marchés par le régulateur.
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Là encore, une telle démarche ne peut se faire sans les acteurs, et plus particulièrement les opérateurs ; je les remercie à nouveau pour leur concours.

II. Les perspectives de la régulation

Ce rapide bilan de l'exercice de la régulation me conduit naturellement à vous parler de l'avenir. Trois dossiers, porteurs d'enjeux majeurs, vont au cours de cette année, modeler dans une large mesure un nouveau paysage des télécommunications pour le proche avenir : la boucle locale radio, le dégroupage et l'UMTS.

La boucle locale radio

Nous avons beaucoup travaillé sur ce dossier au cours des deux dernières années. Sur la base d'utiles expérimentations, nous avons défini les conditions d'attribution des futures licences de boucle locale radio. Le Secrétaire d'Etat à l'industrie a publié, le 30 novembre dernier, la proposition que l'Autorité lui avais transmise.

Depuis lors, de nombreuses intentions de candidatures se sont déjà exprimées, auprès de nous et même publiquement. Je souhaite que la mise en place de cette technologie, qui suscite à l'évidence un très large intérêt, soit l'occasion du développement d'une nouvelle forme de concurrence sur la boucle locale, notamment pour le marché des données et de l'Internet.

D'ici la fin du mois de janvier, l'Autorité aura reçu l'ensemble des dossiers des candidats ; elle en assurera l'instruction et établira les propositions d'attribution des licences en vue de leur délivrance avant l'été 2000.

Le dégroupage

Comme je l'avais annoncé lors de la Semaine des télécoms, j'ai réuni l'ensemble des acteurs le 22 décembre ; je leur ai soumis un programme et un calendrier de travail pour la mise en œuvre du dégroupage de la paire de cuivre.

Un accord de principe s'est établi entre tous les participants sur ce dispositif, appelé à se mettre en place de façon complémentaire et parallèle à la réflexion législative.

Nous allons ainsi installer très prochainement un groupe de travail pour traiter les trois questions qui doivent faire l'objet d'une réflexion en commun :

     

  • la cohabitation sur un même câble ;
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  • les procédures opérationnelles ;
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  • les modalités de fixation des tarifs.
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Au cours de cette réunion, France Télécom, qui occupe une position spécifique dans ce processus, a donné son accord pour participer à ces travaux et permettre le lancement d'expérimentations à l'été, dans la perspective de la disponibilité technique de cette forme de dégroupage à la fin de cette année.

Mais, comme chacun le sait, nous avons pris les initiatives nécessaires pour que soient également proposées des offres parallèles et d'applicationtrès rapide, au regard du développement de l'ADSL.

L'année 2000 est à mes yeux une année clé pour le développement des offres ADSL sur un marché émergent ; l'objectif de notre action n'est autre que de permettre le développement de cette technologie dans des conditions compatibles avec l'exercice de la concurrence sur le marché de l'accès à Internet à haut débit.

Saisis par le Conseil de la concurrence sur ce sujet, nous y avons très récemment répondu.

Chacun comprendra qu'à cet égard, deux procédures quasi-juridictionnelles étant engagées, j'ai, comme le collège, l'obligation de ne pas m'exprimer davantage sur cette affaire.

L'UMTS

Nous sommes également largement engagés dans le lancement de la procédure pour l'attribution des licences mobiles de troisième génération.

La proposition que nous transmettrons dans les prochaines semaines au ministre, avec lequel je m'en suis entretenu, retiendra le principe de la soumission comparative. Certaines questions sont actuellement en cours de finalisation, parmi lesquelles figurent notamment l'itinérance ou l'expression de la norme UMTS. C'est un dossier complexe qui demande une préparation attentive, et que nous veillons à faire progresser au même rythme que nos voisins.

Ce calendrier et l'objectif de 2002 pour l'offre de nouveaux services ne me font pas oublier pour autant l'arrivée imminente du GPRS, qui apportera rapidement de nouvelles fonctionnalités.

L'Europe

L'Europe constitue également l'une de nos préoccupations essentielles, alors que nous participons au processus de consultation lancé par la Commission européenne au mois de novembre dernier, dans le cadre du réexamen des directives communautaires :

La réponse que nous adresserons à la Commission dans les semaines à venir n'est pas encore finalisée ; voici cependant quelques principes que je retiens :

     

  • la neutralité technologique et la stabilité de la réglementation ;
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  • la simplification du cadre juridique, notamment celui applicable aux services;
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  • le renforcement de la coordination des régulateurs au plan européen. Le Groupe des régulateurs indépendants devrait à cet égard devenir un rouage important ;
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  • le maintien d'une réglementation spécifique pour l'interconnexion et l'accès aux réseaux, dans le cadre du principe ONP ;
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  • enfin, le principe de la fourniture et du financement du service universel, qui ne saurait être mis en cause.
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Si je n'ai cité qu'indirectement le mot "Internet" aujourd'hui, il s'agit là d'une question transversale, commune à l'ensemble des thèmes que je viens d'évoquer. A travers chacun d'eux, Internet va modeler en profondeur l'économie des télécommunications dans les années à venir. C'est pourquoi nous organisons, le 28 janvier prochain sur le thème : "Internet et les télécommunications". Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, y participera, aux côtés des représentants des principaux acteurs d'Internet en France : industriels, opérateurs ou fournisseurs d'accès. William Kennard, président de la FCC, interviendra à cette occasion pour sa première visite en France.

La réflexion engagée par le Gouvernement sur les implications juridiques de la société de l'information, pour promouvoir "une société de l'information pour tous", à travers la présentation prochaine au Parlement d'un projet de loi, me paraît dans ce contexte fondamentale. L'Autorité s'est attachée à y apporter une contribution complète et constructive ; cette réponse est disponible sur notre site Internet.

Que l'usage de l'Internet profite effectivement à tous, c'est, vous l'avez compris, l'objectif que nous avons poursuivi à travers toutes les décisions, tarifaires ou techniques, prises depuis trois ans dans ce domaine.

Au delà de l'actualité immédiate qui va marquer l'année 2000, une réflexion doit être conduite sur les évolutions des modalités de régulation. A la lumière de nos trois ans d'expérience, certains outils ont besoin d'être adaptés pour tenir compte des évolutions technologiques et économiques très rapides auxquelles le régulateur est confronté.

Pour illustrer cette nécessaire évolution, je prendrai un simple exemple : l'interconnexion.

Des trois processus d'approbation du catalogue d'interconnexion que nous avons connus depuis la création de l'Autorité, je retiens quelques points particuliers : les remarques, que je partage, sur les délais de publication, la nécessité d'améliorer la transparence du processus et de mieux associer les acteurs, les propositions pour mettre en place un dispositif permettant une meilleure visibilité pluriannuelle. J'engage dès à présent une réflexion en ce sens.

Vous le voyez, si le travail que nous avons accompli en trois ans est considérable (458 avis et décisions en 1997, 1047 en 1998, 1159 en 1999), notre programme de travail demeure particulièrement chargé. Nous nous attacherons ensemble à le mener à bien.

Pour l'heure, je renouvelle les vœux que j'ai formulés pour vous tout à l'heure, en pensant plus particulièrement à la réussite des projets que chacun d'entre vous compte entreprendre cette année.

Je vous remercie de votre attention.