Prise de parole - Discours

Cinquièmes rencontres de la société française en réseau / Autrans - 11 janvier 2001 / Intervention de M. Jean-Michel HUBERT, Président de l’Autorité de régulation des télécommunications

Mesdames et Messieurs,

Voici tout juste un an, je recevais le président de la FCC, William Kennard, à l’occasion d’un colloque que nous avions organisé sur le thème "Internet et les télécoms". Il nous avait alors indiqué, par une formule très éloquente, l’une des principales raisons du succès de l’Internet aux Etats Unis : "no regulation on the Internet", "il ne faut pas réglementer Internet;", avait-il dit. Je m’associe à cette formule qui ne signifie pas, bien au contraire, que le régulateur des télécommunications ne s’intéresse pas à Internet. Car il faut bien faire la distinction entre réglementation et régulation.

C’est ce dont je voudrais vous apporter le témoignage en conclusion de cette journée au cours de laquelle vous avez pu voir, grâce aux exposés d’une douzaine de mes collaborateurs, à quel point la société de l’information est au cœur de nos préoccupations, avant de vous donner mon appréciation des principaux enjeux qui touchent au développement d’Internet en ce début d’année 2001.

I. L’action de l’Autorité pour favoriser le développement d’Internet

Internet joue un rôle moteur dans la croissance des télécoms

Internet joue un rôle de plus en plus important dans la forte croissance du marché des télécoms en France et en Europe. On le voit lorsqu’on observe le développement spectaculaire des grands réseaux Ensemble de lignes, de voies de communication, etc., qui desservent une même unité géographique. paneuropéens depuis trois ans, pour répondre aux besoins croissants de capacité induits par le développement d’Internet. On le voit également lorsqu’on regarde la progression spectaculaire du trafic d’accès à Internet au cours des dernières années en France : une progression de plus de 150% en 1999 ; un quasi doublement sur le premier semestre 2000, par rapport au premier semestre 1999. On observe par ailleurs une progression importante du nombre d’Internautes. Ainsi, 32% des français de plus de 15 ans disposent d’un accès selon une étude récente du Pan European Internet Monitor.

Ces quelques chiffres montrent que, si les Etats Unis ont longtemps eu une large avance pour la diffusion d’Internet, pour d’évidentes raisons historiques, l’Europe et la France gagnent du terrain.

Le rôle de l’ART : établir les conditions techniques et économiques du développement du marché et d’Internet

Depuis quatre ans, nous nous attachons à favoriser les réseaux et services au bénéfice des usages, et plus particulièrement d’Internet.

L’avènement de la société de l’information, dans laquelle chacun aura un accès rapide à Internet, est un enjeu majeur et le processus est enclenché, même s’il faut savoir qu’il sera progressif ; nous y travaillons quotidiennement, essentiellement dans trois domaines qui touchent aux conditions d’accès aux réseaux servant de support à Internet : l’accès aux réseaux, les tarifs d’accès à Internet et la diversification des de l’offre et des technologies.

La conduite de notre action suppose d’abord de bien identifier et analyser les différents éléments de la chaîne de valeur qui va de l’Internaute aux contenus proposés sur le réseau mondial. Car plusieurs acteurs, correspondant à différents segments de marché, interviennent dans cette chaîne. Dès 1998, lorsque nous nous sommes prononcés sur l’offre de fourniture d’accès à Internet faite par France Télécom aux écoles, nous avons pour la première fois identifié les trois principaux segments sur lesquels nous sommes appelés à intervenir, dans le cas de l’accès à Internet par le réseau téléphonique :

     

  • Le réseau public commuté auquel l’utilisateur est raccordé,
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  • Le transport de données,
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  • L’accès à Internet sur lequel interviennent les Fournisseurs d’accès à Internet (FAI ou ISP).
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La distinction entre ces trois segments de marché permet de définir le rôle et la place de chacun des acteurs, leur capacité d’intervention dans un contexte de concurrence et le champ de compétence et d’action du régulateur.

Il existe au moins un quatrième segment, celui d’Internet lui-même et des contenus auxquels il donne accès, mais c’est un domaine sur lequel nous n’avons pas à intervenir, car dans le respect du droit existant, c’est la liberté qui est la règle sur ce marché ; c’est notamment aux contenus que je pensais lorsque je disais tout à l’heure qu’il ne faut pas réglementer Internet.

     

  • L’accès aux réseaux de télécommunications, condition essentielle du développement d’Internet
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Vous l’avez compris, l’une des missions fondamentales de l’Autorité est de fournir aux opérateurs les conditions d’une concurrence dans l’accès aux réseaux de télécommunications loyale de permettre et aux utilisateurs de bénéficier d’un libre choix et de conditions d’accès équitables à ces réseaux afin que tous puissent communiquer librement. Cela est vrai d’abord pour le téléphone, mais l’acheminement du trafic Internet prend aujourd’hui une place déterminante dans cette mission.

Nous avons en cette matière des compétences multiples et parfois très techniques, mais je voudrais juste prendre deux exemples pour vous faire comprendre l’importance de la régulation pour établir les conditions d’accès à Internet pour tous :

     

  • L’interconnexion : lorsque nous déterminons les conditions techniques et tarifaires de l’interconnexion entre les réseaux, nous le faisons en tenant le plus grand compte d’Internet ; ainsi, depuis deux ans, nous nous sommes attachés à ce que France Télécom propose, dans son catalogue, des tarifs et des services particulièrement favorables à Internet ; nous étudions actuellement les modalités d’une offre d’interconnexion forfaitaire qui permettrait le développement des forfaits d’accès dits illimités. Ce sont en effet les conditions d’interconnexion qui déterminent les tarifs de détail des communications d’accès à Internet. Pour un fournisseur d’accès, le forfait illimité correspond à un revenu mensuel fixe. Pour que ce modèle soit viable, il faut que les charges correspondantes - l’interconnexion- le soient également. Or elles sont aujourd’hui fonction de la durée. D’où l’idée de proposer une charge d’interconnexion forfaitaire, sur laquelle nous travaillons en étroite concertation avec les acteurs, et notamment France Télécom. Cette question est d’actualité puisque le Gouvernement vient d’en annoncer la proposition prochaine par France Télécom. Elle suppose naturellement un examen préalable par l’Autorité
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  • La numérotation : pour accéder à Internet par le réseau téléphonique, les utilisateurs doivent pouvoir disposer de ressources en numérotation adaptées ; dans un souci de clarté, nous avons fait le choix de réserver des séries de numéros spécifiques, qui permettent aux consommateurs d’identifier le type de tarification appliquée, en fonction du type de numéro composé.
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  • Les tarifs d’accès à Internet
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L’accès à Internet se fait aujourd’hui essentiellement par le réseau téléphonique commuté, avec des débits encore limités. Depuis quatre ans, nous avons largement contribué à favoriser le développement de ce marché, accessible à tous pourvu que l’utilisateur bénéficie de conditions tarifaires favorables.

En particulier, nous avons engagé, en 1999, une large concertation avec l’ensemble des acteurs afin de faire baisser le prix des communications d’accès à Internet. Ces travaux ont débouché sur l’introduction du forfait tout compris de 100 F pour 20 H de communications, qui a constitué une première étape dans la diversification des formules tarifaires. Aujourd’hui, plusieurs types d’offres coexistent sur le marché :

     

  • Les abonnements payants avec facturation des communications ;
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  • Les offres sans abonnement ;
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  • Les forfaits donnant droit à une durée mensuelle de communication limitée ;
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  • Les forfaits illimités.
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Cette diversification a conduit à une baisse très significative du prix de l’accès, maintenant inférieur en France à la moyenne européenne. Ainsi, le prix moyen de 20 heures de communication est aujourd’hui de l’ordre de 100 F.

     

  • Le développement des nouvelles technologies de réseaux
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Le régulateur a enfin pour mission de favoriser la diversification des technologies de réseaux permettant de développer l’accès à Internet, et notamment l’accès à haut débit. C’est ainsi que, depuis quatre ans, nous nous attachons à préparer l’arrivées de nouvelles technologies :

     

  • sur la boucle locale avec les réseaux câblés, la boucle locale radio et l’ADSL . Je précise à cet égard que tous les opérateurs qui le souhaitent ont vocation à faire une offre ADSL ; l’objectif du régulateur est qu’ils soient le plus nombreux possible.
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  • sur les mobiles avec le WAP, le GPRS et l’UMTS. Lancé l’année dernière, le protocole WAP n’a certes pas répondu à toutes les attentes qu’il a suscitées, mais il a permis de tirer des enseignements utiles et constructifs pour le développement futur de l’Internet mobile. Il a notamment permis de montrer que, s’agissant de nouveaux usages, il est particulièrement important de ne pas oublier le consommateur, de prendre en compte ses attentes et de l’accompagner dans la mise en œuvre du progrès technique.
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II. Les enjeux immédiats du développement d’Internet

Au delà de ce que nous avons fait jusqu’à présent pour développer Internet, je voudrais vous donner quelques perspectives sur les enjeux auxquels nous allons être confrontés en 2001 et au-delà, même s’il est difficile de faire des pronostics à moyen terme quand il s’agit d’Internet.

Je perçois pour ma part quatre enjeux principaux :

L’enjeu des usages : les hauts débits et l’arrivée de l’Internet mobile

A l’origine de l’essor d’Internet, on trouve le développement des usages. Mais il faut que la technologie soit au rendez-vous pour le permettre. Aujourd’hui, les nouveaux usages, fondés sur l’utilisation du multimédia, requièrent des accès à hauts débits. De tels accès sont déjà disponibles sur les réseaux câblés, en partie grâce aux décisions que nous avons prises dès 1997, pour clarifier les responsabilités sur les réseaux du plan câble. 2001 sera l’année de la véritable émergence des hauts débits, avec l’ouverture des premiers services de boucle locale radio, dont nous avons pris l’initiative en 1997, et la mise en œuvre du dégroupage, dont la préparation, initiée en 1998, va conduire au développement de l’ADSL par de nombreux opérateurs. Là encore, nous nous sommes attachés à établir des conditions de déploiement et d’accès aux réseaux pour permettre une diversification des voies d’accès à Internet.

Sur les mobiles, la question se pose en des termes quelques peu différents : les technologies de réseaux sont en principe disponibles ; les équipements terminaux sont opérationnels ; mais c’est le développement des usages dans des conditions compatibles avec l’émergence d’un marché de masse, qui reste encore incertain. Une question centrale demeure : quels services, pour quels utilisateurs et à quel prix ? Nous connaissons aujourd’hui une période de transition vers la troisième génération ; mais je ne doute pas que l’arrivée de meilleurs débits, avec le GPRS, apportera de nouveaux usages et de nouveaux enseignements pour préparer le futur marché de l’UMTS.

En tout état de cause, avec l’Internet mobile, on assiste à l’émergence de nouveaux modèles économiques, dans lesquels interviennent de nouveaux acteurs, fournisseurs de services, opérateurs virtuels (MVNO), à côté des opérateurs mobiles actuels. Notre rôle est de tenir compte des investissements réalisés par ces derniers pour construire leurs réseaux, tout en permettant aux fournisseurs de services d’accéder à ces réseaux dans des conditions de concurrence ouvertes et transparentes, afin de garantir le libre choix des utilisateurs. A cette fin, nous avons publié récemment des recommandations sur l’introduction de l’Internet mobile.

Je mentionne à cet égard le très intéressant rapport publié à l’automne dernier par M. Jean-Charles Bourdier sur les réseaux à haut débit. Il insiste en particulier sur l’importance du développement des usages et recommande, comme nous l’avons également fait, une régulation homogène de tous les réseaux

L’enjeu économique et concurrentiel : la concurrence sur la boucle locale

2001 sera aussi l’année de l’ouverture à la concurrence sur la boucle locale, dernier segment de marché encore soumis à un monopole de fait. Cette dimension est tout à fait essentielle pour le développement de l’Internet à haut débit car elle va apporter aux opérateurs le lien direct avec leurs clients, élément indispensable pour mettre en œuvre en toute indépendance leurs offres techniques et commerciales.

Il est vrai qu’il reste encore quelques étapes à franchir pour que le dégroupage soit parfaitement opérationnel, mais nous poursuivons nos travaux avec les opérateurs afin que toutes les dispositions du décret du 12 septembre soient mises en œuvre dans les meilleurs délais. C’est le sens de toutes les actions entreprises par l’Autorité dans ce domaine depuis l’automne.

France Télécom a publié, le 22 novembre 2000, une offre de référence contenant les prestations et les conditions tarifaires du dégroupage. La présentation de cette offre a constitué un pas en avant.

L’Autorité a pour sa part établi des recommandations sur les procédures opérationnelles nécessaires à la mise en œuvre du dégroupage et publié les règles de pertinences pour le calcul des coûts pris en compte pour établir les tarifs. Nous avons en outre mis en demeure France Télécom de fournir aux opérateurs dans les plus brefs délais les informations techniques indispensables à ce processus.

Notre objectif est que l’offre de France Télécom soit totalement et rapidement conforme aux attentes opérationnelles du marché.

Les enjeux techniques : IPv6 et noms de domaines

L’avenir d’Internet repose aussi sur la bonne gestion des ressources techniques ; ainsi, la gestion des noms de domaine et des adresses IP devient un enjeu particulièrement important pour le développement d’Internet, celui des services associés et notamment le commerce électronique.

J’estime que cette gestion doit se faire sur un mode objectif, transparent et non discriminatoire afin de garantir aux opérateurs et fournisseurs de services les ressources nécessaires au développement de leurs services, à l’instar de la gestion actuelle des numéros mis à disposition des opérateurs et fournisseurs de services pour la fourniture des services de télécommunications au public. C’est le sens de la contribution que nous avons adressée au Gouvernement fin décembre 1999, dans le cadre de la préparation du projet de loi sur la société de l’information.

A cet égard, le prochain passage du protocole IPv4, actuellement utilisé sur Internet, à la nouvelle génération, IPv6, met en lumière l’importance de la gestion des adresses IP. En effet, si ce nouveau protocole présente notamment l’avantage de multiplier considérablement le volume des ressources d’adressage utilisables, il importe d’éviter que ne se créent des goulets d’étranglement en établissant des règles de gestion équitables, transparentes et non discriminatoires. Il est clair qu’une telle entreprise ne peut être conduite que dans une perspective internationale. L’Europe pourrait être le bon niveau d’action.

L’enjeu social : la fracture numérique

Dernier enjeu, essentiel pour l’entrée dans la société de l’information, réduire la fracture numérique. Lorsque le législateur a établi, en Europe et singulièrement en France, le service universel des télécommunications, il s’agissait d’organiser et de pérenniser la fourniture d’un service qui existait déjà sur l’ensemble du territoire et d’assurer la possibilité de son financement dans des conditions équitables.

Depuis, deux faits nouveaux sont apparus :

     

  • le développement spectaculaire de la mobilité,
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  • l’arrivée d’autres usages que le service téléphonique.
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Or on assiste à la convergence de ces deux tendances à travers l’Internet mobile et l’UMTS. Dès lors, les questions de service universel et de couverture du territoire prennent une nouvelle dimension.

Je ferai plusieurs remarques à ce sujet :

D’abord, je le répète, la modification du contenu du service universel est un enjeu politique, de la responsabilité des instances communautaire au niveau européen et, en France, du Gouvernement et du Parlement.

Mais cette question ne peut être traitée sans analyser simultanément deux autres questions : quel en est le coût et qui va payer ?

Aujourd’hui, le service universel, c’est le service téléphonique en tout point du territoire et à un prix abordable. Si on applique ces principes à l’Internet à haut débit, il faut souligner que la couverture de l’ensemble du territoire reçoit d’ores et déjà des réponses diversifiées et que la fourniture au meilleur prix constitue pour nous une préoccupation permanente.

L’objectif de couverture du territoire exprime une volonté politique qui s’inscrit dans le cadre de la politique d’aménagement et vise à permettre l’entrée de la France dans la société de l’information. L’Autorité la fait totalement sienne et lui a donné un caractère concret dans les appels à candidatures pour la boucle locale radio et l’UMTS. Le critère de couverture est en effet dans les deux cas l’un des critères majeurs de la procédure de sélection. Et lorsque certains opérateurs retenus pour la boucle locale radio nous ont demandé de l’assouplir, nous nous y sommes refusés.

Le déploiement ne se fera certes pas du jour au lendemain. Dans le cas de l’UMTS, cela va prendre plusieurs années et nous avons choisi de vérifier le taux de couverture à l’issue de deux et huit ans. Mais dans l’immédiat, la priorité doit être donnée à l’achèvement de la couverture des réseaux mobiles GSM. Plusieurs solutions, comme la mutualisation des infrastructures et l’itinérance, peuvent y contribuer.

Conclusion

Je voudrais conclure cette journée sur une note d’espoir : lorsque nous avons engagé, au début de l’année 1999, une action pour trouver, avec tous les acteurs, des formules permettant de réduire le coût de l’accès à Internet pour le grand public, nous avons reçu l’ADIM, qui regroupait alors les internautes mécontents. Elle est depuis lors devenue l’association des internautes médiateurs. Voilà un sympathique retour pour la concertation que nous nous attachons à développer ; Autrans et votre congrès y trouvent une place éminente.

Je vous remercie de votre attention.




Les documents associés

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