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"Aujourd’hui, le numérique, si indispensable à notre économie, si essentiel à notre quotidien, semble insoutenable."
Dans une prise de parole commune avec Sylvain Waserman, président de l’Ademe, Laure de La Raudière, présidente de l’Arcep a ouvert la plénière de la 4e édition du GreenTech Forum le 5 novembre 2024, initiative pilotée par le programme Numérique Responsable de Numeum et placé sous le haut patronage de Planet Tech'Care.
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« L’ADEME, l’Arcom et l’Arcep appellent à un pilotage européen des impacts environnementaux du numérique pour respecter l’Accord de Paris »
Le numérique consomme déjà 10 % de l'électricité en France. Avec des innovations comme l'IA, son empreinte carbone croissante est incompatible avec les engagements pris lors de l'accord de Paris, expliquent des responsables de l'ADEME, l'Arcom et l'Arcep.
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Fibre optique
Le Conseil d’État valide la décision de l’Arcep sanctionnant Orange pour non-respect de ses engagements de déploiement en zone AMII
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L’Arcep publie un guide sur le raccordement d’un bâtiment neuf à la fibre optique en zone moins dense
Quand et comment entamer les démarches ? Ce guide à destination des particuliers, collectivités et promoteurs immobiliers permet d’anticiper au maximum le raccordement à la fibre optique d’un nouveau logement en suivant les 4 étapes avant la remise des clés.
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Zonage fibre dédiée
L’Arcep publie les zones de régulation tarifaire de la fibre optique dédiée pour l’année 2025
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Distribution de la presse
L’Arcep fixe le montant de la péréquation entre entreprises de presse pour l’année 2023
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Service universel
L’Arcep publie ce jour les avis n° 2024-0370 et n° 2024-1600 relatifs à des modifications du catalogue des prestations du service universel postal.
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Fréquences Outre-Mer
Attribution de fréquences en Martinique et en Guadeloupe : résultats des enchères de positionnement dans le cadre des procédures d’attribution des fréquences en bande 3,4 - 3,8 GHz et dans les sous-bandes 703 – 723 MHz et 758 – 778 MHz
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Observatoire du courrier et du colis pour l’année 2023
En 2023, 8,4 milliards d’objets adressés (plis, colis, presse par circuit postal) ont été distribués en France ou exportés, pour un revenu s’élevant à 15,5 milliards d’euros hors taxes.
En repli d’environ 9 % par rapport à 2022, le volume d’objets adressés diminue à un rythme sensiblement supérieur à l’année précédente. Cette baisse s’inscrit dans la continuité de la réduction structurelle des flux postaux engagée depuis plus de quinze ans. Le revenu généré par l’envoi et la distribution des objets adressés, qui suivait une tendance haussière jusqu’en 2021 porté par le marché du colis, diminue pour la deuxième année consécutive, enregistrant une baisse de 2,2 %.
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Régulation des marchés du haut et très haut débit fixes
Evolution de la régulation pour le cycle 2025-2029 : l’Arcep transmet son projet de dérégulation du marché de gros de l’accès central (dit « 3b ») à la Commission européenne
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Cloud
Régulation des services cloud : l’Arcep lance une consultation publique pour présenter ses premières orientations et recueillir les avis des acteurs de la chaîne de valeur du cloud
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Observatoire des marchés des communications électroniques
L’Arcep publie le suivi de l’observatoire des marchés des communications électroniques au 2ème trimestre 2024
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Europe
L’Arcep publie le rapport du BEREC sur l’entrée des principaux fournisseurs de contenu et d’applications dans les marchés des services et réseaux de communications électroniques
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Pôle numérique Arcep - Arcom
Session commune des collèges pléniers de l’Arcep et de l’Arcom : les deux autorités ont échangé sur l’avancement des travaux du pôle commun, ainsi que sur plusieurs sujets d’intérêt partagés.