Les documents publiés en 1998

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Dernière mise à jour le

-- Appel à commentaires sur un projet d'attribution de fréquences complémentaires
aux trois opérateurs de téléphonie mobile numérique
- Le texte de l'appel à commentaires (avril-mai 1998) en lecture / en téléchargement
 
Livre vert de la Commission européenne sur la convergence /
Green paper on the convergence
- La synthèse de la réponse de l'Autorité (mai 1998)
- English version (may 1998)

- La réponse au questionnaire complémentaire (novembre 1998)

en lecture / en téléchargement
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en lecture
 

Etude sur les perspectives d'évolution à moyen terme du marché français du radiotéléphone
(Etude Idate)
- Le texte de l'étude (juin 1998)
en lecture / en téléchargement
 
Etude sur les cartes téléphoniques : marché, technologies et stratégies marketing
(Etude Idate)
- Le texte de l'étude (juillet 1998) en lecture / en téléchargement
 
Rapport de la Commission consultative des radiocommunications (CCR) sur l'introduction de l'UMTS en France
- Le texte intégral du rapport (septembre 1998)
- Le sommaire du rapport (décembre 1998)
- Les recommandations du groupe de travail (décembre 1998)
en téléchargement (rtf / zip)
en lecture
en lecture
 
- Appel à commentaires sur un projet de réglementation d'utilisation des microphones sans fil professionnels dans la bande de fréquences 470-830 MHz
- Le texte de l'appel à commentaires (septembre 1998)
en lecture
 
Les enquêtes annuelles sur la qualité de service des réseaux de téléphonie mobile
- L'enquête 1998 (novembre 1998) en lecture / en téléchargement
 
Etude sur la desserte et le câblage des immeubles par les opérateurs de télécommunication et de télévision par câble (Etude Freshfields)
- Conclusions synthétiques, sommaire et table de matières (décembre 98) en lecture
Etude sur les comportements des acteurs du secteur des télécommunications : opérateurs, SCS et consommateurs (Etude TMO)
- Le texte de l'étude (décembre 98) en lecture / en téléchargement (ppt)

©Autorité de régulation des télécommunications - Septembre 2002
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