Les documents publiés en 2002

- L'année 2005
- L'année 2004
- L'année 2003
- L'année 2001
- L'année 2000
- L'année 1999
- L'année 1998
- L'année 1997
- L'année 1996

Dernière mise à jour le

8ème Entretien / Normalisation et régulation : interactions et enjeux
- Les actes (octobre 2002)	en téléchargement (doc)
Etude bibliographique sur la problématique fréquences et santé (Etude INERIS)
- Présentation de l'étude (novembre 2002) - L'étude intégrale (novembre 2002)	en lecture en téléchargement (zip)
Etude sur le cas des réseaux de téléphonie mobile (Etude Rambaud Martel)
- Présentation de l'étude (novembre 2002) - L'étude intégrale (novembre 2002)	en lecture en téléchargement
Lignes directrices relatives à l'expérimentation de réseaux ouverts au public utilisant la technologie RLAN
- Le texte des lignes directrices (novembre 2002)	en lecture / en téléchargement
- Appel à commentaires concernant la modification de l'autorisation délivrée à la société Dolphin Telecom pour établir et exploiter un réseau de radiocommunications mobiles professionnelles numériques (RPN) ouvert au public
- Le texte de l'appel à commentaires (octobre 2002)	en lecture / en téléchargement
Consultation publique sur les conditions d'utilisation et les modalités d'attribution de fréquences radioélectriques dans les bandes 3,5 GHz, 26 GHz, 28 GHz et 32 GHz
- La consultation publique (octobre 2002)	en lecture / en téléchargement
Enquête sur le marché de l'interconnexion
- Les résultats de l'enquête (janvier 2002, publiés en octobre 2002)	en lecture
Rapport sur le marché des infrastructures de desserte en fibres optiques haut débit
- Le texte du rapport (février 2002, publié en octobre 2002)	en lecture / en téléchargement (doc / rtf)
Enquête concurrentielle sur le marché de la collecte de trafic Internet sur le réseau commuté
- Le texte du rapport final (février 2002, publié en octobre 2002)	en lecture / en téléchargement (doc / rtf)
Étude technique, économique et réglementaire de l'évolution vers les réseaux de nouvelle génération NGN / Next Generation Networks (Etude Arcome)
- Présentation de l'étude (septembre 2002) - L'étude intégrale (septembre 2002) - La synthèse (octobre 2002) - The summary (october 2002)	en lecture en téléchargement (pdf) en lecture en téléchargement (doc / rtf) to read to download (doc / rtf)
Lignes directrices relatives à la Portabilité des Numéros Mobiles (PNM)
- Le texte des lignes directrices (1er août 2002)	en lecture / en téléchargement
Rapport de l'ART sur l'adaptation de la régulation : "Adapter la régulation au nouveau contexte du marché des télécommunications"
- Le texte de la synthèse (juillet 2002) - Le rapport intégral (juillet 2002)	en lecture / en téléchargement en téléchargement (pdf)
La migration vers IPV6
- Le sommaire de l'étude (juin 2002) - L'étude intégrale (juin 2002) - La synthèse (octobre 2002) - The summary (october 2002)	en lecture en téléchargement (zip) en lecture en téléchargement (doc / rtf) to read to download (doc / rtf)
Internet : premier bilan (1997-2002)
- Le texte du bilan (mai 2002)	en lecture et en téléchargement
Consultation publique sur l'introduction de l'UMTS dans les départements d'Outre-mer, Mayotte et Saint-Pierre et Miquelon
- Le texte de la consultation (12 Mars 2002 - 30 Avril 2002) - Le texte de la synthèse (juillet 2002)	en lecture / en téléchargement en lecture / en téléchargement
Opérateurs mobiles virtuels / MVNO : le rapport de la Commission Consultative des Radiocommunications (CCR)
- Le texte du rapport (mars 2002)	en lecture / en téléchargement
L'enquête annuelle sur la qualité de service des réseaux de téléphonie mobile
- L'enquête 2001 (février 2002)	en lecture / en téléchargement
Consultation publique sur la fourniture de services de télécommunications utilisant des fréquences non spécifiquement assignées à leur utilisateur dans les bandes des 2,4 GHz et 5 GHz (R-LAN)
- Le texte de la consultation (12 décembre 2001 - 15 février 2002) - Le texte de la synthèse (avril 2002)	en lecture / en téléchargement en lecture / en téléchargement
Appel à projets d'expérimentation ENUM dans le cadre de l'appel à projets du Réseau national de recherche en télécommunications (RNRT)
- L'appel à projets (fevrier 2002)	en lecture
Appel à commentaires sur l'utilisation en France d'appareils permettant d'empêcher le fonctionnement des téléphones mobiles
- L'appel à commentaires (6 décembre 2001 - 7 janvier 2002) - La synthèse de la consultation (avril 2002)	en lecture / en téléchargement en lecture / en téléchargement (word ou rtf)