Les documents publiés en 2004
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- L'année 2005 |
Dernière mise à jour le
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Conseil pratique Etant donné le poids de certains
des documents proposés dans cette page, nous vous conseillons
de les télécharger
afin de faciliter leur consultation et surtout leur impression.
Pour ce faire, il suffit de se positionner sur le lien (rtf, doc,
pdf ou zip), de faire un " clic
" avec le bouton droit
de la souris. Dans le menu contextuel proposé, choisir
ensuite " Enregistrer la cible sous
" , puis choisir le disque et le répertoire de destination. |
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Consultation publique sur la portabilité des numéros
mobiles en métropole |
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| - La consultation publique
(13 octobre 2004) - La synthèse de la consultation (22 décembre 2004)  - Les conclusions de l'ART (22 décembre 2004) |
 en
lecture / en téléchargement (pdf)
en téléchargement
(pdf) en téléchargement
(pdf)
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Consultation publique sur l'analyse du marché de gros de
l’accès et du départ d’appel sur les réseaux
mobiles ouverts au public |
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| - La consultation publique
(17 décembre 2004 - 4 février 2005)
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en téléchargement
(pdf)
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Lignes directrices relatives aux conditions de cession des listes
d’abonnés ou d’utilisateurs à des fins d’édition d’annuaires universels ou de fourniture de services universels de renseignements |
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- Le texte des lignes
directrices (16 décembre 2004)
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en
lecture / en téléchargement (pdf) |
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Consultation sur le projet des règles employées
pour l'application des méthodes mentionnées dans les
articles R.20-33 à R.20-38 et R.20-39 du code des postes
et communications électroniques |
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- La consultation (2
décembre 2004 - 10 décembre 2004) |
en
lecture / en téléchargement en
pdf
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L'intervention des collectivités locales dans les télécommunications
- les points de repère |
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| - Le texte des points de repère (1er décembre 2004) | en téléchargement
(pdf) |
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Etude sur les réseaux régionaux - Etude réalisée par le cabinet Venice Consulting |
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| - Le texte intégral de l'étude (mai 2004 - publication le 1er décembre 2004) | en lecture
et en téléchargement (pdf) |
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Consultation publique sur les évolutions du plan de
numérotation et ses règles de gestion |
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- La consultation publique |
en
lecture en téléchargement
au format pdf en téléchargement
(doc)
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Consultation publique sur l'analyse des marchés de
gros du dégroupage de la boucle locale et de l'accès large bande |
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- Le texte de la consultation (23 juin / 9
août 2004) - Les réponses des acteurs (9 réponses) à la consultation complémentaire du 5/10/04 (5 novembre 2004) - Bilan transmis au Conseil de la Concurrence des deux consultations publiques sur le marché de gros des offres d'accès large bande livrées au niveau national (5 novembre 2004) - Analyse transmise au Conseil de la Concurrence du marché de gros des offres d'accès large bande livrées au niveau national : délimitation du marché et opérateur puissant (5 novembre 2004) |
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zip n° 1 - zip
n° 2 - zip n°
3 - zip n° 4
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zip (1,57 Mo)
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(pdf)
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Consultation publique sur un projet de communication de l'ART concernant
le renseignement des formats de numérotation à l'interface
d'interconnexion |
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| - La consultation publique (27 septembre 2004) | en téléchargement
(doc)
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Consultation publique sur le renouvellement de l'autorisation délivrée
au Consortium Français de Localisation (CFL) pour un réseau
de radiolocalisation de mobiles terrestres |
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| - Le texte de la consultation (24 août 2004 - 17 septembre 2004) | en
lecture / en téléchargement (pdf)
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Questionnaires qualitatif et quantitatif relatifs aux services de
communications électroniques dans les Départements
d'Outre-mer, ainsi qu'à Mayotte et à Saint-Pierre-et-Miquelon |
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| - Les questionnaires qualitatif et quantitatif (30 juillet 2004) | en téléchargement
(zip)
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Questionnaires qualitatif et quantitatif relatifs aux services de
gros de terminaison des SMS sur les réseaux mobiles |
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| - Les questionnaires qualitatif et quantitatif (29 juillet 2004) | en téléchargement
(zip)
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Questionnaires qualitatif et quantitatif sur le marché de
gros des services de radiodiffusion |
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| - Le questionnaire qualitatif (28
juillet 2004) - Les questionnaires qualitatif et quantitatif (28 juillet 2004) |
en
lecture en téléchargement
(zip)
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Appel à commentaires sur l'ouverture de numéros
de la forme 118XY(Z) pour remplacer le "12" comme numéro
d'appel pour les services de renseignements téléphoniques |
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- La synthèse (3 décembre 2004)
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en
lecture /en téléchargement (pdf) en
lecture en téléchargement
au format pdf
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Les enquêtes annuelles sur la Qualité de Service des
réseaux de téléphonie mobile |
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| - L'enquête 2003/2004 (juillet
2004) |
en
lecture / en téléchargement
(pdf) |
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Consultation publique sur l'intervention des collectivités
territoriales dans le domaine des communications électroniques
: Article L. 1425-1 du Code général des collectivités
territoriales |
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- La consultation publique |
en
lecture en téléchargement
au format pdf en téléchargement
au
format pdf
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Consultation publique sur l'analyse des marchés de
la téléphonie fixe |
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| - Le texte de la consultation
(9 juillet - 23 août 2004 / prolongation
jusqu'au 9 septembre 2004) - La synthèse des contributions des acteurs (21 décembre 2004)
- Les contributions des acteurs (14 réponses) (21 décembre 2004)
- L'analyse de l'ART (21 décembre 2004) - L'annexe de l'analyse ART (21 décembre 2004) |
en téléchargement
(pdf) en téléchargement
(pdf) en téléchargement
: zip n° 1 / zip
n° 2 / zip n° 3 en téléchargement
(pdf) en téléchargement
(pdf)
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Consultation publique sur les réseaux de raccordement
radioélectriqued'abonné ouverts au public notamment dans la bande 3,4 - 3,8 GHz |
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- Le texte de la consultation publique - La synthèse des contributions (13 décembre
2004) |
en téléchargement
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au format word en téléchargement
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en téléchargement
(pdf)
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Consultation publique relative à l'attribution des
fréquences dans la bandeUHF basse 415-420 MHz couplée à 425-430 MHz |
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| - Le texte de la consultation (28
juin / 30 septembre 2004) |
en téléchargement
(doc)
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Consultation publique sur l'analyse du marché de grosde la terminaison d'appel vocal sur les réseaux mobiles |
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| - Le texte de la consultation
- Le texte de l'appel à commentaires (c'est à dire les questions posées aux acteurs) (16 avril 2004 - 28 mai 2004) - Les contributions des acteurs publiées le 28 juin 2004 - La consultation publique (2 novembre 2004 - 3 décembre 2004) - Les contributions des acteurs (10 décembre 2004) - Consultation publique sur les projets de décisions pour les DOM (8 décembre 2004 - 14 janvier 2005) (prolongée jusqu'au 21 janvier 2005) |
en téléchargement
(pdf) en
lecture / en téléchargement (doc
et pdf) 9Telecom, Afim, Bouygues Télécom
Caraïbe, British Telecom, Colt : zip
n°1 Coriolis, Dauphin Telecom, France
Télécom, MCI, Orange Caraïbe, Orange France, Orange
Réunion, Prosodie, SFR, Tele2 : zip
n°2 en téléchargement
(pdf) en téléchargement
(zip) en téléchargement
(pdf)
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Etude portant sur les services de messagerie instantanée
: analyse et enjeux / Cabinet IDATE - Mai 2004 |
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| - Présentation de l'étude
(mai 2004) - Résumé et étude complète en téléchargement (mai 2004) - Summary and study to download (mai 2004) |
en
lecture en téléchargement
doc (76 p. /
3,87 Mo) ou pdf
(76 p. / 2,14 Mo) to download doc
(76 p. / 3,58 Mo)or pdf
(76 p. / 2,16 Mo)
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Etude relative aux moyens de paiements mobiles / Cabinets IDATE et BIRD&BIRD - Mai 2004 |
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| - L'étude complète
en téléchargement (mai 2004) |
en téléchargement
pdf (157 pages
/ 1,76 Mo) |
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Consultation publique sur l'analyse du marché de grosde la terminaison d'appel vocal sur les réseaux mobiles |
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| - Le texte de la consultation
- Le texte de l'appel à commentaires (c'est à dire les questions posées aux acteurs) (16 avril 2004 - 28 mai 2004) |
en téléchargement
(pdf) en
lecture / en téléchargement (doc
et pdf)
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Etude portant sur les mseures comparatives d'intensité concurrentielle
sur les marchés mobiles européens en 2002/ Cabinet
OMSYC - Février 2004 |
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| - Présentation de l'étude
(février 2004) - L'étude complète en téléchargement (février 2004) |
en
lecture en téléchargement
pdf |
