Les documents publiés en 2003
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- L'année 2005 |
Dernière mise à jour le
Etude sur la perception des ménages à l'égard
du secteur des télécommunications / Cabinet CSA - TMO- Décembre 2003 |
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| - Le sommaire de l'étude
(décembre 2003) - L'étude complète en téléchargement (décembre 2003) |
 en
lecture en téléchargement
doc ou pdf
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L'installation des réseaux de télécommunications
sur le domaine public et les propriétés privées
/ Cabinet Latournerie Wolfrom & Associés - Décembre
2003 |
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| - Le sommaire de l'étude
(décembre 2003) - L'étude complète en téléchargement (décembre 2003) - La synthèse en téléchargement (décembre 2003) |
en
lecture en téléchargement
doc ou pdf
en téléchargement
doc ou pdf
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La diffusion des technologies de l'information dans la société française / Crédoc - Novembre 2003 |
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| - Le sommaire de l'étude
(novembre 2003) - L'étude complète en téléchargement (novembre 2003) |
en
lecture en téléchargement
doc (zip) ou pdf
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Appel à commentaires sur l'évolution du plan
de numérotation pour le snuméros courts de la forme
3BPQ |
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| - Le texte de l'appel à commentaires (16 octobre 2003 - 30 novembre 2003) | en
lecture / en téléchargement (doc
et pdf) |
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Rapport présenté à la Commission consultatives
des radiocommunications (CCR) sur l'accessibilité de la téléphonie mobile pour les personnes handicapées (groupe de travail présidé par Philippe Balin) |
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| - Le texte du rapport (octobre
2003, publié en novembre 2003) - English version (october 2003, published in november 2003) |
en téléchargement
(doc) (rtf)
(pdf) to download (doc)
(rtf) (pdf) |
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Etude relative aux services multimédias mobiles - cabinet
Analysys - juin 2003 |
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| - L'étude complète réalisée par le cabinet Analysys (octobre 2003) | en
lecture |
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Appel à commentaires sur les conditions de réattribution
des bandes de fréquences VHF et UHF précédemment attribuées à Dolphin Telecom |
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| - Le texte de l'appel
à commentaires (30 septembre 2003 - 14 novembre
2003) - La synthèse de l'appel à commentaires (décembre 2003) |
en
lecture / en téléchargement
(pdf) en téléchargement
(doc / pdf)
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Consultation publique sur le renouvellement des autorisations
GSM |
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| - Le texte de la consultation
(Juillet 2003 - 6 octobre 2003) - La synthèse (12 janvier 2004) |
en
lecture / en téléchargement (doc
/ pdf) en
lecture / en téléchargement (doc
/ pdf)
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Lignes directrices relatives au cadre juridique applicable entre
le 25 juillet 2003 et l’adoption des textes de transposition
des directives « communications électroniques » |
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| - Le texte des lignes directrices (juillet 2003) | en
lecture / en téléchargement (doc
et pdf) |
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L'itinérance GPRS |
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| - Synthèse de
l'étude réalisée par le BIPE (juillet
2003) - L'étude complète réalisée par le BIPE (juillet 2003) |
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Observatoire régional des télécommunications
- ORTEL Edition 2002: Atlas des réseaux de télécommunications et de l'usage des PME |
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| - Présentation de l'étude et lien vers les documents (juin 2003) | en
lecture |
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Consultation publique sur les conditions d'utilisation et les modalités
d'attribution de fréquences radioélectriques dans
les bandes 3,5 GHz, 26 GHz, 28 GHz et 32 GHz |
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| - La synthèse
de la consultation publique (mars 2003) |
en
lecture / en téléchargement |
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Internet : bilan du marché français (1997-2003) |
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| - Le texte du rapport
(mars 2003) - English version (march 2003) |
en
lecture / en
téléchargement (pdf) to
read / to
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Les enquêtes annuelles sur la qualité
de service des réseaux de téléphonie mobile |
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| - L'enquête 2002 (février 2003) | en
lecture / en téléchargement
(pdf) |
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Appel à commentaires concernant la modification de l'autorisation
délivrée à la société Dolphin Telecom pour établir et exploiter
un réseau de radiocommunications mobiles professionnelles numériques
(RPN) ouvert au public |
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| - Synthèse
de l'appel à commentaires (février
2003) - Le texte de l'appel à commentaires (octobre 2002) |
en
lecture / en téléchargement
en lecture
/ en téléchargement |
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L'économie du câble en France (Etude JLM Conseil) |
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- Le texte de la synthèse de l'étude (janvier
2003) |
en lecture / en
téléchargement (doc)
en téléchargement
(pdf)
en téléchargement
(pdf) |
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Services internationaux de télécommunications (Etude OVUM) |
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| - Le rapport de synthèse (janvier 2003) | en
téléchargement (pdf)
en téléchargement
(pdf)
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