Les documents publiés en 2000

- L'année 2005
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- L'année 1997
- L'année 1996

Dernière mise à jour le

-- Appel à commentaires sur l'évolution du plan de numérotation
dans les départements d'outre-mer

- Le texte de l'appel à commentaires (janvier 2000)

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Les Entretiens de l'Autorité : internet et télécommunications : les enjeux
(4ème Entretien)
- Les actes (28 janvier 2000)
en téléchargement 
 
Réponse de l'Autorité à la consultation de la Commission européenne sur le réexamen 1999 du cadre règlementaire des communications / ART's response to the Review 99 of the regulation framework
- Le texte de la réponse (février 2000)
- English version (february 2000)
en lecture / téléchargement
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Recommandation de la Commission européenne sur le dégroupage de la boucle locale

- La réponse de l'ART au projet de recommandation de la Commission européenne (mars 2000)

- Les commentaires de l'ART sur le projet de recommandation
de la Commission (avril 2000)

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Les Entretiens de l'Autorité : Télécommunications et services multimédia interactifs
(5ème Entretien)
- Les actes (27 avril 2000) en téléchargement 
 
-- Appel à commentaires sur le déploiement des réseaux de téléphonie mobile dans les DOM
- Le texte de l'appel à commentaires (juin 2000) en lecture / en téléchargement
 
Etude sur le panorama européen des conditions d'interconnexion
pour le trafic d'accès commuté à Internet (Etude Arcome)
- Présentation de l'étude (juillet 2000)
- Le texte de l'étude (juillet 2000)
en lecture
en téléchargement (word / zip)
 
Recommandations relatives à la définition des prestations d'accès à la boucle locale
et à leur mise en oeuvre opérationnelle /
Recommendations from the Autorité de Régulation des Télécommunications (ART) for access to the local loop and its operational implementation

- Le texte des recommandations (octobre 2000)

- English version (october 2000)
en lecture / en téléchargement
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Recommandations de l'ART sur le développement de l'Internet mobile /
Recommendations from ART related to the Mobile internet's development
- Le texte des recommandations (novembre 2000)
- English version (november 2000)
en lecture / en téléchargement
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Etude sur la place des réseaux indépendants dans l'économie nationale
(Etude Cesmo)
- Le texte de l'étude (novembre 2000) en lecture / en téléchargement (word)
 


©Autorité de régulation des télécommunications - Septembre 2002
7, Square Max Hymans - 75730 PARIS Cedex 15
Téléphone : +33 1 40 47 70 00 - Télécopie : +33 1 40 47 71 98