Les documents publiés en 2001
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- L'année 2005 |
Dernière mise à jour le
Etude sur les relations des opérateurs de télécommunications
avec leurs clients grand public (Etude Sofres) |
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| - Le texte de l'étude (février 2001) |  en
lecture / en téléchargement (zip)
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Les enquêtes annuelles sur la qualité
de service des réseaux de téléphonie mobile |
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| - L'enquête 2000 (février 2001) | en
lecture / en téléchargement
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Document d'orientation sur l'interconnexion forfaitaire |
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| - Le texte du document d'orientation (mars 2001) | en
lecture / en téléchargement
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Appel à commentaires sur la mise en oeuvre de la portabilité |
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| - Le
texte de l'appel à commentaires (13 octobre
2000 - 8 novembre 2000) - Les résultats (mars 2001) |
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téléchargement en
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Etude sur la consommation en services de télécommunications
des grandes entreprises (Etude Pierre Audoin Conseil) |
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| - Le texte de l'étude (mars 2001) | en
lecture / en téléchargement
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Appel à commentaires sur la planification des ressources
en fréquences pour les réseaux professionnels numériques à usage
propre privé ou partagé (RPNP) en bande UHF Haute en Région Ile-de-France |
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| - Le texte de l'appel à commentaires (avril 2001) | en
lecture / en téléchargement
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Lignes directrices sur les conditions tarifaires d'interconnexion
des opérateurs mobiles puissants sur le marché national
de l'interconnexion |
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| - Le texte des lignes directrices (mai 2001) | en
lecture / en téléchargement
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Consultation publique portant sur les principes et conditions de
mise en oeuvre du protocole ENUM en France / The public consultation
for the principles and conditions of implementation of the ENUM
protocol in France |
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| - Le texte de la consultation (23 mai 2001 - 12 juin 2001) - La liste des contributions (16 juillet 2001) - La synthèse (16 juillet 2001) |
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Appel à commentaires sur l'extension de la sélection
du transporteur appel par appel et de la présélection
aux appels locaux / Public call for comments on the conditions of
implementation of the extension of call-by-call carrier selection
and pre-selection to local calls |
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| - Le
texte de l'appel à commentaires (23 mai
2001 - 13 juin 2001) |
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Recommandations relatives à la définition du Plan
de Gestion du Spectre (PGS) pour le déploiement de services
large bande sur la boucle locale / Recommandations from the ART related to the Spectrum Management Plan for the deployment of Broadband services on the local loop |
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| - Le texte des recommandations (18
juin 2001) |
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Recommandation relative à une offre de liaisons louées par France
Télécom aux opérateurs pour permettre à ces derniers d'assurer la desserte de leurs clients |
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| - Le texte de la recommandation (25
juillet 2001) |
en
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Rapport de l'Autorité sur l'évaluation de la concurrence
sur les services de transports de données à haut débit |
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| - Le texte du rapport (25 juillet 2001) | en
lecture / en téléchargement |
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Consultation publique portant sur la mise en place des coûts moyens
incrémentaux de long terme comme coûts de référence pour les tarifs
du catalogue d'interconnexion de France Télécom |
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| - Le texte de la consultation (31 juillet 2001) | en
lecture / en téléchargement
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Rapport de la Commission Consultative des Radiocommunications
sur le partage d'infrastructures 3G en France (groupe de travail présidé par Laurent BENZONI) |
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| - Le texte du rapport
(novembre 2001) - La position de l'Autorité (10 décembre 2001) |
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