Le rapport annuel "Territoires connectés"

Le rapport annuel « Territoires connectés » 2023 établit un point d’étape de la régulation en matière d’aménagement numérique du territoire. Tout en éclairant les enjeux, il explique les travaux techniques conduits par l’Arcep sous forme de fiches synthétiques. New Deal mobile, 5G, déploiement de la fibre optique, qualité de service sur les réseaux fixes, fermeture du cuivre, etc. : il revient aussi sur les principaux sujets qui concernent les collectivités en matière d’aménagement numérique des territoires.

Les fiches pratiques rassemblées ci-dessous sont issues de ce document.

• Retrouvez le Rapport dans son intégralité.

• L'édito de Laure de La Raudière, présidente de l'Arcep (pdf - 2.90Mo)

• La connectivité mobile en France (pdf - 348Ko)

• La connectivité fixe en France (pdf - 195Ko)

• Que fait l’Arcep pour les territoires ? (pdf - 397Ko)

• L’Arcep sur le terrain (pdf - 0.93Mo)

• La régulation par la donnée : comment les territoires et les citoyens deviennent acteurs de la régulation ? (pdf - 0.96Mo)

• Connectivité fixe et mobile : des outils pour tous + des outils taillés pour les collectivités (pdf - 901Ko)

• J’Alerte l’Arcep : un geste citoyen pour améliorer les réseaux d’échange (pdf - 766Ko)

• L’enjeu environnemental, nouveau chapitre de la régulation de l’Arcep : quelles nouvelles actions engagées ? (pdf - 374Ko)

• Où en sont les déploiements 4G et 5G en 2022 ? (pdf - 1.04Mo)
• Le dispositif de couverture ciblée : quels résultats quatre ans après son lancement ? (pdf - 2.89Mo)
• Quel cadre réglementaire pour le partage des réseaux mobiles ? (pdf - 248Ko)
• « Mon réseau mobile » : comment connaître et comparer la couverture et la qualité des services mobiles des opérateurs ? (pdf - 362Ko)
• La mesure de la qualité de service mobile par les collectivités territoriales : comment procéder ? (pdf - 289Ko)
• Quel est l’état de la connectivité mobile sur les axes de transport ? (pdf - 503Ko)
• Mesurer la qualité de service mobile : les enquêtes annuelles de l’Arcep (pdf - 862Ko)

• L’Arcep, en charge d’apprécier le respect des engagements des opérateurs (pdf - 0.95Mo)
• Comment l’Arcep accompagne-t-elle les réseaux d’initiative publique ? (pdf - 183Ko)
• Réussir les raccordements finals (pdf - 164Ko)
• Comment l’accès aux infrastructures mobilisables pour le déploiement des réseaux FttH est-il facilité ? (pdf - 363Ko)
• Comment suivre le déploiement de l’accès au très haut débit en France en 2022 avec « Ma connexion internet » ? (pdf - 0.96Mo)

• Qualité de l’exploitation des réseaux FttH : quel état des lieux ? (pdf - 394Ko)
• Quelles actions pour assurer la bonne exploitation des réseaux FttH sur le long terme ? (pdf - 206Ko)
• En attendant la fibre, garantir la qualité de service sur le réseau cuivre (pdf - 398Ko)

• Quel est le cadre défini par l’Arcep pour la fermeture du réseau cuivre ? (pdf - 184Ko)
• Que prévoit le plan de fermeture d’Orange de son réseau cuivre ? (pdf - 143Ko)
• Quelles sont les étapes déjà engagées pour fermer le réseau cuivre ? (pdf - 486Ko)
• Comment s’organise le processus de transparence et de concertation avec les collectivités territoriales ? (pdf - 380Ko)

• Faire émerger un marché concurrentiel sur le marché fibre « pro » : quels enjeux ? quelles dynamiques ? (pdf - 303Ko)
• Étendre la gamme des offres entreprises sur la fibre jusqu’à l’abonné (FttH) : les offres avec qualité de service renforcée (pdf - 480Ko)
• Les offres entreprises sur la fibre dédiée : quelle régulation tarifaire, quelles évolutions ? (pdf - 346Ko)

• La connectivité fixe des territoires ultramarins : quelles avancées en 2022 ? (pdf - 417Ko)
• La connectivité mobile des territoires ultramarins : quelles avancées en 2022 ? (pdf - 507Ko)
• L’attribution des fréquences à la Réunion et à Mayotte (pdf - 408Ko)
• L’attribution des fréquences en Guyane et aux Antilles (pdf - 1.81Mo)

Prenons de la hauteur : quelle connectivité mobile et fixe dans les territoires de montagne ? (pdf - 1.12Mo)