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Le revenu des opérateurs de communications électroniques sur le marché final s'élève, au premier trimestre 2014, à 9,1 milliards d'euros, en recul de 6,1% par rapport au premier trimestre 2013, donc en net ralentissement par rapport à la baisse de 7,7% constatée en 2013 par rapport à 2012. Le revenu des seuls services de communications électroniques (déduction faite des revenus annexes des opérateurs) est de 8,4 milliards d'euros (-6,6% sur un an).

Le nombre d'abonnements aux services mobiles et aux services fixes à haut et à très haut débit continue de s'accroître rapidement. Le trafic de téléphonie fixe et mobile, croissant depuis deux ans grâce au dynamisme de la téléphonie mobile, s'infléchit légèrement au premier trimestre 2014 (61,1 milliards de minutes, en baisse de 0,9% sur un an) : en effet, si la croissance du trafic de téléphonie mobile se maintient à un niveau soutenu (+8,1% sur un an au premier trimestre 2014), elle ne compense pas totalement le recul du trafic de téléphonie fixe (-11,6% sur un an). La vive croissance du volume de données échangées sur les réseaux mobiles se poursuit (+76,0% en rythme annuel au premier trimestre 2014). Le nombre de messages interpersonnels (SMS et MMS) émis reste à un niveau très élevé (50,8 milliards au premier trimestre 2014).

Le marché de détail se caractérise ainsi par une forte croissance des volumes (nombre d'abonnés, consommation des clients en services mobiles), par une baisse tendancielle des prix et par une baisse des revenus en valeur.

Investissements et emploi des opérateurs

Le montant total des investissements réalisés par les opérateurs de communications électroniques est estimé à 1,4 milliard d'euros au premier trimestre 2014.

L'Autorité suit également, depuis sa création, et sur une base annuelle, l'évolution de l'emploi des opérateurs de communications électroniques. Les données annuelles sont publiées sur le site de l'ARCEP (http://www.arcep.fr/index.php?id=11693). On rappellera que, fin 2013, le nombre de salariés des opérateurs de communications électroniques s'élevait à 125 000.

Les services sur réseaux fixes

Le nombre d'abonnements à un service téléphonique sur les réseaux fixes (39,0 millions au 31 mars 2014) se réduit depuis le milieu de l'année 2010 (-1,3% au premier trimestre 2014) : les abonnements téléphoniques en voix sur large bande (23,9 millions), qui représentent 61% des abonnements fixes (+4 points en un an), s'accroissent de 1,2 million en un an, mais sans compenser le reflux du nombre d'abonnements téléphoniques par le RTC qui se poursuit sur un rythme annuel proche de deux millions. Les lignes fixes n'ayant qu'un unique abonnement en voix sur large bande sur une " box " sont majoritaires depuis le milieu de l'année 2012 et leur part s'accroît de façon continue (58%, +5 points en un an). Cette augmentation est corrélée à celle du dégroupage total (11,1 millions de lignes à fin mars 2014 soit une ligne fixe sur trois) qui augmente de 800 000 en un an.

Le nombre d'accès à internet à haut et à très haut débit est de 25,2 millions au 31 mars 2014, et progresse de 1,0 million par rapport à fin mars 2013 (+4,0%). Le haut débit représente 23,0 millions d'abonnements (via des accès DSL à plus de 98%) et s'accroit de 2,1% en un an. Le nombre d'abonnements au très haut débit, atteint 2,2 millions et sa croissance, +500 000 en un an, représente la moitié de la croissance totale des accès internet au premier trimestre 2014.

Avec 3,7 milliards d'euros HT, le revenu des services fixes (téléphonie et internet) est supérieur, depuis deux trimestres, à celui des services mobiles. Il baisse cependant depuis la fin de l'année 2010 (-1,9% au premier trimestre 2014 par rapport au premier trimestre 2013), en lien avec l'érosion rapide et continue du revenu des services fixes à bas débit (1,1 milliard d'euros, en baisse de 9,6% par rapport au premier trimestre 2013). Le revenu des services fixes haut et très haut débit augmente de 1,7% sur un an pour atteindre 2,6 milliards d'euros HT, soit 70% de l'ensemble du revenu des services fixes.

L'ensemble du trafic de téléphonie fixe (communications depuis les postes fixes, publiphonie et cartes) s'élève à 25,1 milliards de minutes au premier trimestre 2014. Il diminue depuis la fin de l'année 2012 (-11,6% par rapport au premier trimestre 2013) en raison de la baisse continue du trafic sur le RTC, mais aussi de la forte contraction du trafic de voix au départ des "box" fixes depuis le début de l'année 2013 (environ -10% en rythme annuel sur la période). Le trafic de données sur les réseaux fixes ne fait pas l'objet de mesures transmises au régulateur mais, selon des études menées par de grands acteurs internationaux, il serait plus de cent fois supérieur au trafic de données mesuré sur les réseaux mobiles.

Les services sur réseaux mobiles

Le nombre de cartes SIM en service atteint 77,6 millions à la fin du premier trimestre 2014, soit un taux de pénétration (ratio du nombre de cartes SIM sur la population française) qui s'élève à 117,9%. L'accroissement de 3,9 millions en un an au premier trimestre 2014 provient à la fois du nombre de forfaits et abonnements (hors cartes SIM " machine to machine ") qui augmente de 3,9 millions en un an (dont 700 000 au cours du premier trimestre 2014), et de la forte progression du nombre de cartes " MtoM " (+2,0 millions en un an). Le nombre de cartes prépayées poursuit sa baisse et recule de 2,0 millions par rapport à mars 2013.

Au 31 mars 2014, environ 3,7 millions de clients ont utilisé le réseau 4G au cours des trois derniers mois pour se connecter à internet. L'ARCEP comptabilise ici uniquement des clients actifs qui disposent donc à la fois d'une offre 4G et d'un terminal compatible. L'ARCEP attire l'attention du lecteur sur le fait que cette définition peut différer de celles des publications financières des opérateurs, dont certains comptabilisent les offres 4G commercialisées. Un client peut en effet souscrire à une telle offre mais ne pas disposer pour autant du terminal adapté.

Le revenu des services mobiles s'élève à 3,4 milliards d'euros HT au premier trimestre 2014, et est en recul depuis le deuxième trimestre 2011, mais la baisse enregistrée ce trimestre, est inférieure à celles enregistrées depuis le début de l'année 2013 (-13,4% en un an au premier trimestre 2014 contre jusqu'à -15,7% en un an au quatrième trimestre 2013).

Le trafic de communications téléphoniques mobiles atteint 36,0 milliards de minutes au premier trimestre 2014, soit 2,7 milliards de minutes supplémentaires par rapport au premier trimestre 2013. Les clients téléphonent en moyenne trois heures par mois, soit dix minutes de plus par mois qu'un an auparavant. Le trafic au départ des mobiles n'a cessé de croître depuis le début de l'année 2012 ; il progresse de 8,1% en un an au premier trimestre 2014.

Le trafic de données émises et reçues par les clients sur leur téléphone mobile ou via les clés internet exclusives atteint 56 629 téraoctets au premier trimestre 2014, soit une croissance annuelle de 76,0%. La consommation moyenne mensuelle en data atteint 262 mégaoctets par client (hors cartes internet) au premier trimestre 2014, et ne cesse de s'accroître chaque trimestre (+76,8% en un an au premier trimestre 2014).

Le nombre de " SMS " émis (50,2 milliards) au cours du premier trimestre 2014 continue d'augmenter (+1,5% en un an) mais à un rythme moins élevé qu'en 2012 (entre +20 et +30% en 2012). Les clients des opérateurs ont envoyé, en moyenne, 252 SMS par mois au cours du premier trimestre 2014 (354 SMS pour les clients de forfaits).

Les autres composantes du marché

Le revenu des services de capacité (liaisons louées et transport de données) s'élève à 746 millions d'euros (-1,0% sur un an).

Le revenu provenant des services à valeur ajoutée (voix et données y compris le revenu des services de renseignements) atteint 522 millions d'euros au premier trimestre 2014 (+2,2% en rythme annuel). Le revenu des services vocaux au départ des clients des opérateurs fixes diminue depuis plusieurs années, alors que ceux des revenus provenant des services vocaux ou de "données" (messages surtaxés contenant de la donnée) depuis les téléphones mobiles s'accroissent.

Les revenus annexes des opérateurs (702 millions) sont à 80% constitués par le produit des ventes et locations de terminaux (568 millions d'euros), les terminaux mobiles représentant près des trois-quarts de ce montant.

Note : d'éventuelles révisions des données pour un trimestre d'une publication à l'autre s'expliquent par des corrections apportées par les opérateurs dans leur déclaration. Les écarts susceptibles d'exister entre les croissances annuelles en % et les niveaux affichés sont liés aux arrondis.

Tous les revenus s'entendent hors taxes.

Toutes les comparaisons s'entendent du trimestre N comparé au même trimestre de l'année précédente, sauf mention contraire.

L'historique des données trimestrielles de la présente publication sont téléchargeables sous format Excel sur le site de l'ARCEP à l'adresse suivante :
http://www.arcep.fr/fileadmin/reprise/observatoire/serie-chrono/series-chrono-trimestre.xls (xls - 181Ko)

L'Autorité a publié le 23 mai 2014, l'étude qu'elle a menée concernant l'évolution des prix sur le marché des services mobiles grand public en France métropolitaine, pour la période 2010 à 2013.
http://www.arcep.fr/fileadmin/reprise/observatoire/indice-prix-mobiles/2010-2013/indice-prix-mobile-2010-2013-mai2014.pdf (pdf - 1.02Mo)

Le montant total des investissements réalisés par les opérateurs de communications électroniques au premier trimestre 2014 est estimé à 1,4 milliard d'euros à comparer à un niveau trimestriel moyen d'environ 1,8 milliard d'euros pour les trois précédentes années. En 2013, le montant des investissements (hors achats de licences) était supérieur à 7 milliards d'euros, soit un niveau comparable aux deux années précédentes.

Note : l'Autorité a mis en place, en janvier 2013, un questionnaire trimestriel à destination des cinq principaux opérateurs de communications électroniques (Bouygues Telecom, France Telecom/Orange, Iliad, Numericable et SFR), afin de disposer d'une information plus complète sur les investissements réalisés. La publication de données trimestrielles pour le secteur, c'est-à-dire portant sur l'ensemble des opérateurs de communications électroniques déclarés auprès de l'ARCEP, nécessite que soient réalisées des estimations pour les opérateurs qui ne sont pas interrogés trimestriellement afin d'assurer la cohérence entre les données trimestrielles et celles qui étaient jusqu'en 2012 publiées annuellement.
L'exercice appelle ainsi plusieurs commentaires. Tout d'abord, les plans d'investissements des opérateurs répondent à une logique pluriannuelle et tous n'adoptent pas le même rythme d'investissements au long de l'année ; par conséquent, les variations trimestrielles ne sont pas significatives. Ensuite, les investissements réalisés par les opérateurs sont de plus en plus mutualisés : investissements communs au réseau fixe et au réseau mobile d'un opérateur, communs entre les différentes technologies (2G, 3G, 4G, etc.) pour les réseaux mobiles, ou, enfin, co-investissements entre opérateurs dans les boucles locales à très haut débit.

Note : il s'agit des flux totaux d'investissements (corporel/incorporel/autres) consentis par l'entreprise interrogée (c'est à dire les nouveaux investissements) et qui correspondent au plan comptable pour l'activité de télécommunications durant l'exercice.

L'Autorité suit également, depuis sa création, et sur une base annuelle, l'évolution de l'emploi direct des opérateurs de communications électroniques. Les données annuelles sont publiées sur le site de l'ARCEP.

Les opérateurs emploient 125 000 personnes à la fin de l'année 2013, soit une baisse de plus de 4 000 emplois (-3,3% sur un an). Une partie de la baisse est due au transfert, au sein des groupes, d'activités exercées auparavant par les opérateurs eux-mêmes, vers leurs filiales, mais aussi vers des prestataires externes. Au niveau des groupes, le recul est 3 300 personnes entre 2012 et 2013, pour les cinq principaux groupes (Orange SA, SFR, Bouygues Telecom, Iliad, Numericable). Il s'explique pour l'essentiel par celui des effectifs d'Orange, les hausses et les baisses d'effectifs des autres opérateurs s'équilibrant. Au total, les effectifs des opérateurs, en 2013, demeurent un peu supérieurs à ce qu'ils étaient en 2009.

Le nombre de lignes fixes supportant un service téléphonique s'élève à 35,8 millions au 31 mars 2014. Deux lignes fixes sur trois (67%) supportent un service de téléphonie sur large bande.

Les lignes fixes sur lesquelles un seul abonnement en voix sur large bande est souscrit sont majoritaires depuis le milieu de l'année 2012 (58% à fin mars 2014) et cette proportion s'accroît rapidement (+5 points en un an). A l'inverse, le pourcentage de lignes sur lesquelles existe uniquement un abonnement à un service téléphonique traditionnel sur bande étroite (RTC) ne cesse de se réduire au fil des trimestres (33%, -4 points en un an).

Le nombre de lignes supportant à la fois un abonnement VLB et un abonnement RTC (3,3 millions à la fin du mois de mars 2014, soit moins de 10% des lignes) se réduit depuis le milieu de l'année 2010 (-535 000 en un an au premier trimestre 2014).

Le nombre de numéros de téléphonie fixe conservés au cours du premier trimestre 2014 grâce au "portage " du numéro d'un opérateur à un autre est de 730 000 (+10,7% par rapport au premier trimestre 2013).

Le nombre d'accès à internet à haut et à très haut débit s'élève à 25,2 millions au 31 mars 2014 (+4,0% en un an), en croissance annuelle de 1,0 million, et ce, pour le troisième trimestre consécutif.
Le nombre d'abonnements au haut débit est de 23,0 millions et s'accroit de 475 000 en un an. La technologie DSL représente 98% des accès haut débit (22,6 millions, +1,9% sur un an) mais le nombre de souscriptions aux autres modes d'accès (câble, satellite, boucle locale radio, wifi) progresse également (+11,6% sur un an) pour atteindre 425 000 à la fin du trimestre.

Le nombre des souscriptions aux accès au très haut débit, y compris les accès VDSL2 dont le débit est supérieur à 30 Mbits/s, atteint 2,2 millions au 31 mars 2014, en croissance de +29,2% sur un an (+500 000 abonnements en un an). La croissance du très haut débit représente ainsi la moitié de la croissance annuelle totale des accès internet au premier trimestre 2014. Le nombre d'abonnements en fibre optique de bout en bout continue de s'accroître rapidement (638 000, +68,3% en un an). Les souscriptions aux autres modes d'accès au très haut débit sont également en hausse que ce soit les accès disposant d'un débit supérieur ou égal à 100 Mbits/s (804 000, +20,3%) ou ceux dont le débit est compris entre 30 et 100 Mbits/s (774 000, +15,9%).

Notes :
- Sont comptabilisés comme des abonnements très haut débit les accès à internet dont le débit crête descendant est supérieur ou égal à 30 Mbit/s : ces abonnements concernent des réseaux en fibre optique de bout en bout (c'est-à-dire supportant un accès à internet via une boucle locale optique mutualisée ou via une boucle locale optique dédiée), des réseaux " hybrides fibre câble coaxial " (HFC), des réseaux en fibre optique avec terminaison en câble coaxial (FttLA), ainsi que les abonnements VDSL2 lorsque l'abonné est situé suffisamment près de l'équipement actif de l'opérateur pour bénéficier d'un débit égal ou supérieur à 30 Mbits/s. Le nombre d'abonnements très haut débit dont le débit est supérieur ou égal à 100 Mbit/s est également publié.
- Un décalage temporel peut exister entre la livraison d'une offre sur le marché de gros (dégroupage ou bitstream) et sa comptabilisation sur le marché de détail. Le rapprochement des données relatives à ces différents marchés peut refléter ce décalage.

Deux abonnés sur trois à un service d'accès à internet par le DSL ont également la possibilité d'accéder dans le cadre de leur abonnement à un service de diffusion de télévision. Le nombre de ces accès couplant internet en DSL et télévision s'accroît de
700 000 en un an pour atteindre 14,7 millions au 31 mars 2014. Une très large majorité (près de 90%) de la diffusion audiovisuelle se fait grâce à la ligne DSL, le reste l'étant via une liaison satellitaire.

Le nombre d'abonnements à un service téléphonique sur les réseaux fixes est de 39,0 millions au 31 mars 2014. Il se réduit depuis le milieu de l'année 2010 (500 000 abonnements de moins en un an au premier trimestre 2014).

Les abonnements à la voix sur large bande (23,9 millions au 31 mars 2014) représentent à présent 61% (+4 points en un an) de l'ensemble des abonnements téléphoniques fixes. Même si les souscriptions sur d'autres supports que le cuivre (fibre optique, câble etc…) progressent aussi, la croissance du nombre d'abonnements à la VLB continue de se faire essentiellement grâce aux souscriptions sur des lignes DSL ne supportant pas d'abonnement à un service de voix sur le RTC (18,5 millions au 31 mars 2014, en croissance de 1,4 million sur un an). La quasi-totalité des abonnements internet à haut ou très haut débit (95%) sont par ailleurs couplés avec un service de téléphonie sur large bande.

Le reflux du nombre d'abonnements à la téléphonie traditionnelle se poursuit depuis plusieurs années et il s'effectue sur un rythme annuel proche de deux millions depuis plus de deux ans. Au premier trimestre 2014, le nombre des abonnements RTC (15,2 millions) diminue ainsi de 1,7 million par rapport au premier trimestre 2013.

Notes :
- le nombre d'abonnements à un service de téléphonie fixe (a été revu à la hausse à partir de la publication du troisième trimestre 2013 à la suite d'une meilleure comptabilisation du nombre d'abonnements sur le marché des entreprises. Cette modification n'affecte pas les évolutions annuelles.
- le nombre d'abonnements à l'offre de gros VGAST est impacté à partir de juin 2013 par la fusion intervenue entre France Télécom et Orange France. En outre, le niveau des abonnements commercialisés par les opérateurs alternatifs a été réévalué à la hausse à partir de la publication du troisième trimestre 2013 (environ 250 000 par trimestre par rapport aux publications antérieures).
- un abonnement au service téléphonique en VLB sur lignes xDSL sans abonnement RTC est un abonnement sur des lignes dont les fréquences basses ne sont pas utilisées comme support à un service de voix (ni par l'opérateur historique ni par un opérateur alternatif). C'est le cas des offres à un service de voix sur large bande issues du dégroupage total et des offres de types " ADSL nu ".

Le nombre de souscriptions à des offres de téléphonie basées sur la sélection du transporteur, soumises comme les offres de téléphonie RTC, à la concurrence de la téléphonie sur large bande, est en recul constant depuis dix ans. Le rythme de cette décrue est rapide, tant pour les souscriptions aux offres de sélection appel par appel (-33,4% sur un an pour 69 000 abonnements) que pour celles aux offres de présélection (1,1 million, en baisse de -18,3% sur un an soit 250 000 abonnements en moins).

Note : le parc de sélection appel par appel ne prend en compte que les abonnements actifs, le parc de présélection ne prend en compte que les abonnements en service, net des résiliations. Les parcs de sélection appel par appel et de présélection n'incluent pas les abonnements issus de la VGAST.

Le revenu provenant de l'accès, des abonnements et des services supplémentaires sur le RTC s'élève à 781 millions d'euros au premier trimestre 2014. La hausse du tarif de l'abonnement téléphonique de 5,6% (passage de 16€ TTC à 16,90€ TTC) intervenue le 4 juin 2013 est venue ralentir en partie l'érosion de ce revenu, liée à la baisse continue du nombre d'abonnements à un service de téléphonie sur le RTC.

Le revenu directement attribuable aux communications téléphoniques depuis les lignes fixes est de 446 millions d'euros au premier trimestre 2014 (-13,3% par rapport au premier trimestre 2013). La baisse est un peu plus marquée pour le revenu lié aux communications nationales (-15,5% sur un an) que pour celui des communications internationales et celui des communications à destination des mobiles (environ -11% sur un an).

Le revenu des communications RTC se réduit depuis plus de dix ans en raison du reflux continu sur cette période du nombre d'abonnements à la téléphonie traditionnelle. Le rythme annuel de cette baisse est d'environ 20% depuis le début de l'année 2011 (299 millions d'euros, -19,2% au premier trimestre 2014). Le revenu des communications VLB, après trois années de recul, progresse de 2,2% sur un an au premier trimestre 2014 et atteint 147 millions d'euros.

Note : le revenu des communications au départ des accès en VLB ne couvre que les sommes facturées par les opérateurs pour des communications en VLB en supplément des forfaits multiplay. Ce montant ne comprend donc pas le montant des forfaits multiservices, ni l'accès au service téléphonique sur large bande.

Le trafic total au départ des lignes fixes (hors publiphonie et cartes) s'élève à 25,0 milliards de minutes au premier trimestre 2014 (-11,3% en rythme annuel, soit 3,2 milliards de minutes en moins). La baisse du trafic sur le RTC, qui accompagne depuis plus de dix ans le repli du nombre d'abonnements RTC, se poursuit (-13,1% sur un an, soit -1,1 milliard de minutes en moins en un an). Depuis le début de l'année 2013, le volume des communications en voix sur large bande décroit sur un rythme annuel de 8% à 10% (-10,6% au premier trimestre 2014, soit 2,1 milliards de minutes en moins en un an). Il s'élève à 17,9 milliards de minutes au premier trimestre 2014.

L'inflexion du trafic au départ des " box " touche toutes les destinations d'appels et se fait sur un rythme proche de celui relatif à la baisse du trafic RTC.

Le trafic à destination des postes fixes nationaux décroît depuis le début de l'année 2011 (-12,5% en rythme annuel au premier trimestre 2014). Le repli du trafic national émis en VLB atteint 1,5 milliard de minutes en un an (-11,5% au premier trimestre 2014).
Le trafic à destination de l'international s'est infléchi depuis trois trimestres (-8,3% sur un an au premier trimestre 2014) avec la diminution du volume de minutes internationales émises depuis les box fixes pour le troisième trimestre consécutif (-7,3% sur un an).
Le volume de communications à destination des mobiles diminue depuis la fin de l'année 2012 (-8,5% sur un an au premier trimestre 2014). Le ralentissement de la croissance est plus fort pour les minutes émises depuis les box fixes (-9,5% sur un an au premier trimestre 2014) qu'au départ des postes classiques (-5,3%).

La consommation moyenne d'un souscripteur à un service de voix sur large bande (4h22 par mois) est supérieure de près de deux heures à celle d'un abonné au service téléphonique sur le RTC (2h33 par mois) même si le différentiel entre les deux, qui atteignait trois heures à la fin de l'année 2012, s'est réduit.

Malgré l'inflexion du trafic au départ des " box " fixes, la part des minutes de voix sur large bande dans l'ensemble du trafic émis au départ des postes fixes varie peu depuis deux ans, et ce, quelle que soit la destination des communications. La proportion globale des communications en VLB est de 72% au premier trimestre 2013 (68% pour les communications vers les postes fixes nationaux, 74% pour les communications vers les mobiles et 89% pour les communications vers l'international).

Le trafic corrigé des variations saisonnières (CVS) est de 23,3 milliards de minutes au premier trimestre 2014. Il diminue d'environ 4% en un trimestre, soit un repli équivalent au trimestre précédent.

Le revenu et le trafic des publiphones et des cartes de téléphonie fixes sont faibles et en fort recul. Le nombre de publiphones en service est inférieur à 90 000 à la fin du mois de mars 2014 et il s'est réduit de 25 000 en un an.

Les services d'accès à internet en bas débit déclinent depuis plusieurs années. Le volume du trafic internet en bas débit est faible et a pratiquement été divisé par quatre en deux ans.

Le revenu de l'ensemble des services fixes est en repli depuis la fin de l'année 2010 (3,7 milliards d'euros au premier trimestre 2014, -1,9% par rapport au premier trimestre 2013).

Le revenu lié aux accès à haut et très haut débit (accès internet, autres services liés à l'accès internet et la voix sur large bande) représente, avec 2,6 milliards d'euros, plus des deux-tiers du revenu des services fixes (70%, en hausse de 2 points en un an). Plus de 80% de ce revenu provient de la facturation des accès internet et des abonnements à la voix sur large bande (2,1 milliards d'euros). La croissance annuelle du revenu lié aux accès haut et très haut débit est au même niveau que celle du troisième trimestre 2013 (+1,7% en un an) après avoir été nulle au quatrième trimestre 2013 (+0,1%).

Le revenu de l'ensemble des services de téléphonie sur le RTC, internet en bas débit, publiphonie et cartes téléphoniques, continue de s'éroder sur un rythme soutenu (1,1 milliard d'euros, -9,6% en rythme annuel au premier trimestre 2014).

Notes
- le segment fixe se compose des services de téléphonie fixe (par le RTC ou en VLB depuis les postes fixes, des communications au départ des publiphones, des cartes prépayées ou accréditives) et de l'accès à internet (bas débit, haut et très haut débit).
- l'accès à un service de voix sur large bande et les communications en VLB, lorsqu'ils sont inclus dans la facturation du forfait Internet haut débit, ne sont pas valorisés dans l'indicateur de revenu des communications en voix sur large bande : ils sont inclus dans l'indicateur " revenu de l'accès à Internet haut débit ".
- le revenu des communications en voix sur large bande ne couvre que les sommes facturées par les opérateurs pour des communications en VLB en supplément des forfaits multiplay. Ce montant ne comprend donc pas le montant des forfaits multiservices, ni l'accès au service téléphonique sur large bande.
- la rubrique " autres services internet " correspond aux revenus annexes des FAI tels que l'hébergement de sites ou les revenus de la publicité en ligne, mais aussi les revenus des services de contenus liés aux accès haut et très haut débit facturés par l'opérateur de CE (recettes des abonnements à un service de télévision, des services de téléchargements de musique ou de vidéo à la demande). Les recettes liées à la vente et location de terminaux sont intégrées à la rubrique
" vente et location de terminaux des opérateurs fixes et des fournisseurs d'accès à l'internet ".

Le revenu des services de capacité est de 746 millions d'euros au premier trimestre 2014 en baisse de 1,0% par rapport au premier trimestre 2013. Ce segment de marché s'adresse au marché professionnel (opérateurs et entreprises), l'essentiel du revenu provenant des ventes auprès des entreprises (83% des revenus au premier trimestre 2014).

Notes : Le revenu des liaisons louées peut comporter des doubles comptes dans la mesure où y sont comptabilisées les ventes d'opérateur à opérateur. Le chiffre T1 2013 est estimé à périmètre constant c'est-à-dire hors flux financiers échangés entre France Telecom et Orange France avant leur fusion.

Le nombre de cartes SIM en service atteint 77,6 millions à la fin du premier trimestre 2014, soit un taux de pénétration (ratio du nombre de cartes SIM sur la population française) de 117,9%, en croissance de 5,4 points par rapport au premier trimestre 2013. L'accroissement annuel du nombre de cartes SIM, qui était de l'ordre de 3,7 millions le dernier semestre 2013, est plus élevé ce trimestre (+3,9 millions de cartes au premier trimestre 2014).

Il provient principalement de l'augmentation du nombre de forfaits et d'abonnements (hors cartes SIM " machine to machine ") qui s'accroît de 3,9 millions en un an (+7,7% par rapport au premier trimestre 2013), une croissance identique à celle du premier trimestre 2013, et de la forte progression du nombre de cartes pour objets communicants (cartes " MtoM "). Ce segment spécifique enregistre une croissance annuelle du nombre de cartes supérieure à 2,0 millions depuis le premier trimestre 2013 (+2,0 millions en un an au premier trimestre 2014).

Le nombre de forfaits bloqués (forfaits ne permettant pas de passer des appels, d'envoyer des SMS ou de réaliser des connexions internet après utilisation complète du forfait) ne cesse de diminuer depuis deux ans, et de plus de 20% depuis un an (-23,9% en un an au premier trimestre 2014).

Le nombre de cartes prépayées atteint 15,3 millions à fin mars 2014, en baisse de 2,0 millions en un an. Le nombre de cartes prépayées actives (12,0 millions à fin mars 2014) est en net recul depuis le deuxième trimestre 2012. Il baisse d'environ 2,5 millions en glissement annuel depuis le troisième trimestre 2013. Tout comme les forfaits bloqués, ce segment de marché est fortement impacté par le développement de forfaits sans engagement et à bas coût permettant aux petits consommateurs de bénéficier, grâce à ces forfaits, d'une souplesse d'utilisation, auparavant limitée aux cartes prépayées, et à des tarifs inférieurs.

Le nombre d'utilisateurs des services multimédias (envoi de MMS, connexion à l'internet, envoi ou réception d'e-mail) représente la moitié des clients des opérateurs de réseaux mobiles, en hausse de trois points en un an. 38,9 millions des clients des opérateurs ont utilisé ces services au cours du mois de mars 2014, soit 4,2 millions de clients de plus par rapport au mois de mars 2013, une croissance annuelle très largement supérieure à celles enregistrées depuis deux ans (autour de 3 millions).

Le parc actif 3G (38,3 millions de cartes à fin mars 2014), qui correspond au nombre de clients ayant accédé au cours des trois derniers mois via le réseau 3G à au moins un service mobile (voix, visiophonie, TV mobile, transfert de données, …) s'accroît continûment. La croissance annuelle, qui était un peu moins vive en 2013, se situe au premier trimestre 2014 au même niveau qu'en 2012, soit autour de 5 millions (+4,9 millions précisément). La part des clients des services mobiles ayant eu accès au réseau 3G s'élève à 49%, elle gagne quatre points en un an.

Au 31 mars 2014, environ 3,7 millions de clients ont utilisé au moins une fois le réseau 4G au cours des trois derniers mois pour se connecter à internet. L'ARCEP comptabilise ici uniquement des clients actifs qui disposent donc à la fois d'une offre 4G et d'un terminal compatible. L'ARCEP attire l'attention du lecteur sur le fait que cette définition peut différer de celles des publications financières des opérateurs, dont certains comptabilisent, par exemple, les offres 4G commercialisées. Un client peut en effet souscrire à une telle offre mais ne pas disposer pour autant du terminal adapté.

Le nombre de cartes SIM dédiées aux connexions à l'internet continue de progresser, mais à un rythme inférieur depuis plusieurs trimestres ; il croît d'environ 220 000 par rapport au premier trimestre 2013, après des augmentations de l'ordre de 500 000 en glissement annuel en 2011. En mars 2014, leur nombre s'élève à 3,7 millions.

Le nombre de cartes prépayées en service est toujours en progression avec un accroissement de 60 000 cartes sur un an au premier trimestre 2014.

Les cartes SIM " Machine to Machine " permettent à des équipements (serveurs centraux, caméras, matériels communicants, terminaux, etc…) d'échanger des données sans intervention humaine. Leur nombre s'élève à 7,3 millions au premier trimestre 2014, en croissance de 36,9% sur un an. La croissance annuelle de ces cartes s'est intensifiée, et est supérieure à un million depuis le troisième trimestre 2012 et autour de deux millions depuis le deuxième trimestre 2013 (+2,0 millions au premier trimestre 2014). Le revenu mensuel moyen par carte est cependant relativement faible (inférieur à 2 euros hors taxe).

La part des cartes " non voix " dans le nombre total de cartes SIM en service ne cesse de progresser. Elle s'élève à 14,1% au premier trimestre 2014 contre 11,9% un an auparavant, soit un accroissement de 2,2 points en un an. Les cartes " MtoM " portent environ 50% de la croissance annuelle de l'ensemble des cartes SIM en service.

Le nombre de numéros conservés par les clients après changement d'opérateur s'élève à 1,4 million au cours du premier trimestre 2014. Le volume de portabilité est inférieur à celui du premier trimestre 2013 (-26,0% en un an), mais reste élevé et comparable, à quelques exceptions près, aux volumes enregistrés en 2012. Le nombre élevé de portabilités observé depuis le début de l'année 2012 est lié à l'apparition sur le marché du quatrième opérateur de réseau mobile. Par ailleurs, la commercialisation de forfaits sans engagements a joué un rôle crucial en facilitant le passage d'un opérateur à un autre, assurant une plus grande fluidité du marché.

Notes :
- Le nombre de numéros portés est défini comme le nombre de portages effectifs (numéros activés chez l'opérateur receveur) réalisés au cours du trimestre correspondant. Champ : Métropole et DOM.
- Le délai de portabilité est passé de 10 jours calendaires à 3 jours ouvrables le 7 novembre 2011 pour la métropole et à deux jours ouvrés le 31 juillet 2012 pour les départements de la Réunion et de Mayotte, et le 12 novembre 2012 pour les départements de la Guadeloupe, de la Martinique et de la Guyane ainsi que pour les collectivités de Saint-Martin et de Saint-Barthélemy.

Le revenu des services mobiles s'élève à 3,4 milliards d'euros HT au premier trimestre 2014, en recul de 13,4% par rapport au premier trimestre 2013. Le repli a débuté au deuxième trimestre 2011 avec l'augmentation de la TVA, puis il s'est accentué au cours de l'année 2012 en raison des baisses de prix résultant d'une concurrence accrue sur le marché. En 2013, la poursuite de la baisse des tarifs, avec notamment la commercialisation de nouveaux forfaits à faible coût et la migration ininterrompue des clients vers des forfaits sans achat conjoint d'un terminal, ont contribué à intensifier le repli constaté. La baisse annuelle du revenu, qui dépassait les 600 millions d'euros tout au long de l'année 2013 (-663 millions d'euros HT au quatrième trimestre 2013), est moins intense au premier trimestre 2014, avec un recul de 526 millions d'euros HT du fait d'une moindre baisse du revenu des communications vocales.

En effet, le revenu des communications téléphoniques mobiles (2,0 milliards d'euros HT) ne cesse de diminuer depuis cinq années, mais dans une moindre mesure, au premier trimestre 2014, par rapport à l'année 2013 (-531 millions d'euros HT au premier trimestre 2014 contre -600 à -760 millions d'euros HT sur l'année 2013). Jusqu'au premier trimestre 2011, sa baisse était compensée par la hausse du revenu du transport de données (SMS, MMS, internet).

Le surcroît du revenu provenant des services d'accès à l'internet et aux services multimédias, qui oscillait, en 2013, entre 70 et 120 millions d'euros HT en glissement annuel (+118 millions d'euros HT en un an au quatrième trimestre 2013, soit +16,4%), diminue pour atteindre 55 millions d'euros HT au premier trimestre 2014. Ainsi, le revenu global du transport de données enregistre une croissance quasi-nulle au premier trimestre 2014 (+0,4% en un an). Le revenu des SMS et des MMS baisse entre 60 et 90 millions d'euros par an depuis la fin de l'année 2012 (-50 millions d'euros HT au premier trimestre 2014).

Note : il s'agit des revenus sur le marché de détail. Les revenus du marché entre opérateurs (interconnexion, vente en gros) en sont exclus. En sont également exclus les revenus de détail des services à valeur ajoutée.

Le volume des communications téléphoniques mobiles atteint 36,0 milliards de minutes au premier trimestre 2014, en hausse de 8,1% par rapport au premier trimestre 2013. Cette augmentation de 2,7 milliards de minutes en un an, est inférieure aux 4 à 6 milliards de minutes supplémentaires enregistrées les trimestres précédents. Elle représente en moyenne dix minutes consommées en plus par client et par mois (hors cartes MtoM et data exclusives) par rapport au premier trimestre 2013, portant à 3h00 en moyenne la durée mensuelle des communications depuis un téléphone mobile.

Le trafic au départ des réseaux mobiles n'a cessé de croître depuis le début de l'année 2012. Toutes les destinations d'appels bénéficient de la croissance, et notamment les communications à destination de l'étranger qui enregistrent une croissance de 21,6% en un an. Ce segment connait en effet une croissance remarquable depuis 2010 en raison de l'apparition d'opérateurs spécialisés et positionnés sur le segment des appels mobiles vers l'international. En outre, dès 2012, la plupart des opérateurs ont inclus dans leurs forfaits des communications illimitées vers quelques pays dont les communications étaient hors forfait jusque-là.

Le trafic vers les mobiles du même réseau (" on net ") connait une trajectoire positive depuis le quatrième trimestre 2012 (+2,9% en un an au premier trimestre 2014). La part des communications vers les réseaux tiers continue de s'accroître (+2 points en un an) et atteint 43% au premier trimestre 2014. Sa croissance s'élève à 11,4% par rapport au premier trimestre 2013, soit 1,6 milliard de minutes supplémentaires, mais est inférieure aux croissances enregistrées depuis le deuxième trimestre 2012 (entre 2,3 et 4,0 milliards de minutes supplémentaires).

Le trafic vers les réseaux fixes a également connu une forte progression au cours de l'année 2012. Cet accroissement se poursuit en 2014 (+8,5% en un an au premier trimestre 2014). Le volume du " roaming out " avait atteint une croissance annuelle exceptionnelle de l'ordre de 15,0% au troisième trimestre 2013, probablement en lien avec les baisses de tarifs, après trois trimestres entre 0% et 2%. Depuis le quatrième trimestre 2013, sa croissance oscille autour de 6,0% en un an (+6,4% au premier trimestre 2014).

Le nombre de messages interpersonnels émis (50,8 milliards de SMS et MMS envoyés) au cours du premier trimestre 2014 continue d'augmenter (+1,7% en un an), mais à un rythme moins élevé qu'en 2012 (entre +20 et +30% en 2012). Les clients des opérateurs ont envoyé, en moyenne, 252 SMS par mois au cours du premier trimestre 2014, soit deux SMS en moyenne de moins par client et par mois qu'en mars 2013.

Le volume de données consommées par les clients sur leur téléphone mobile ou via les clés internet exclusives atteint 56 629 téraoctets au premier trimestre 2014, soit une croissance annuelle de 76,0%, un peu supérieure aux précédents trimestres. Les utilisateurs de cartes internet exclusives consomment, en moyenne, 406 mégaoctets par mois au premier trimestre 2014 contre 322 un an auparavant. La consommation moyenne en data (262 mégaoctets par client et par mois au premier trimestre 2014) des utilisateurs de téléphone ne cesse également de s'accroître chaque trimestre (+76,8% en un an au premier trimestre 2014).

Notes :
La facture moyenne par ligne fixe reflète ce que le client paye par mois pour les services de téléphonie et l'accès à l'internet. Elle est calculée en divisant le revenu des services fixes (hors publiphonie et cartes et revenus des opérateurs pour la publicité en ligne) pour le trimestre N par une estimation du parc moyen de lignes fixes du trimestre N rapporté au mois. Les revenus pris en compte sont :
- les revenus de l'accès des abonnements et des services supplémentaires ainsi que celui des communications, y compris le revenu du trafic en VLB facturé en supplément du forfait multiservice ;
- les revenus des accès en haut et bas débit à l'internet.
- les revenus des services de contenu liés aux accès haut et très haut débit (télévision, VOD, téléchargement de musique…).
Ne sont pas comptabilisés :
- les revenus de la publiphonie et des cartes ;
- les revenus des autres services liés à l'accès à l'internet, qui correspondent aux revenus des FAI pour la publicité en ligne et aux commissions versées aux FAI liées au commerce en ligne ;
- les revenus des services à valeur ajoutée et services de renseignements.
La facture mensuelle moyenne par client des opérateurs mobiles est calculée en divisant le revenu des services mobiles (revenus voix et données, y compris roaming out, hors revenu des appels entrants et hors cartes MtoM) du trimestre N par une estimation du parc moyen de cartes SIM (hors cartes MtoM) du trimestre N rapporté au mois.
Cet indicateur, qui n'intègre pas les revenus de l'interconnexion, ni ceux des services avancés, est distinct de l'indicateur traditionnel de revenu moyen par client (ARPU).
Parc moyen de clients du trimestre N : [(parc total de clients à la fin du trimestre N + parc total de clients à la fin du trimestre N-1) / 2]

Note : le calcul de la facture moyenne mensuelle mobile exclut les cartes " MtoM " en revenu et en volume de cartes.

Notes :
- La facture mensuelle moyenne par abonnement RTC est calculée en divisant le revenu des abonnements et des communications depuis les lignes fixes sur le RTC (c'est à dire hors revenus VLB), pour le trimestre N par une estimation du parc moyen d'abonnements du trimestre N rapporté au mois.
- La facture mensuelle moyenne par abonnement à un accès à l'internet bas débit est calculée en divisant le revenu des accès en bas débit par une estimation du parc moyen de clients du trimestre N rapporté au mois.
- La facture mensuelle moyenne par accès en haut débit ou très haut débit est calculée en divisant le revenu des accès en haut ou très haut débit (accès internet et services de contenus facturés par l'opérateur de CE fournisseur du service d'accès à internet, communications téléphoniques sur large bande) du trimestre N par une estimation du parc moyen de clients du trimestre N rapporté au mois.

Notes :
- Le volume de trafic mensuel moyen RTC (respectivement VLB) est calculé en divisant le volume de trafic en RTC (respectivement en VLB) du trimestre N par une estimation du parc moyen d'abonnements au service téléphonique RTC (respectivement VLB) du trimestre N rapporté au mois.
- Le volume de trafic mensuel moyen par abonnement à un accès en bas débit à l'internet est calculé en divisant le volume de trafic à un accès en bas débit à l'internet bas débit du trimestre N par une estimation du parc moyen d'abonnements à un accès en bas débit à l'internet du trimestre N rapporté au mois.

Le revenu provenant des services à valeur ajoutée (services vocaux, de données, de renseignements) atteint 522 millions d'euros au premier trimestre 2014 (+2,2% par rapport au premier trimestre 2013). Le revenu des services vocaux au départ des clients des opérateurs fixes (131 millions d'euros, -21,1% en un an) diminue depuis plusieurs années, alors que celui provenant des services vocaux au départ des téléphones mobiles croit depuis deux ans (129 millions d'euros, +9,0% au premier trimestre 2014). Le revenu des services de "données" à valeur ajoutée progresse de 18,5% en un an, et représente un peu plus de 44% des services à valeur ajoutée au premier trimestre 2014.

Le volume total des communications vers les services à valeur ajoutée diminue pour le deuxième trimestre consécutif (-7,7% sur un an pour 1,8 milliard de minutes au premier trimestre 2014) en raison de la contraction depuis deux trimestres du trafic au départ des postes fixes (-11,3% sur un an au premier trimestre). Au contraire, le trafic provenant des téléphones mobiles augmente depuis le milieu de l'année 2012 (+7,9% sur un an).

Le nombre de messages mobiles surtaxés (SMS+ et MMS+), en progression tout au long de l'année 2012, est en repli depuis le début de l'année 2013 (-6,7% sur un an au premier trimestre, soit 13 millions de messages en moins).

Le revenu des opérateurs attributaires de services de renseignements, après avoir progressé tout au long de l'année 2013 recule au premier trimestre 2014 (-3,0% sur un an à 31 millions d'euros). Le nombre d'appels vers ces services et le trafic en minutes correspondant baissent rapidement depuis plusieurs années. Le trafic émis vers ces services provient en majorité (57%) des téléphones mobiles.

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Le revenu des ventes et locations de terminaux s'élève à 568 millions d'euros au premier trimestre 2013. Les terminaux mobiles représentent, avec 404 millions d'euros, près des trois quart de ce montant.

Note : le revenu des coffrets et terminaux inclut les commissions aux distributeurs.

Le revenu issu des prestations d'interconnexion entre opérateurs sur le marché intermédiaire s'élève à 1,8 milliard d'euros au premier trimestre 2014, dont 1,2 milliard d'euros pour l'ensemble des prestations sur les réseaux fixes. Le montant des prestations liées au service téléphonique (547 millions d'euros) augmente de 3,7% sur un an au premier trimestre 2014 notamment avec l'augmentation du revenu des prestations de vente en gros de l'abonnement téléphonique (VGAST). Le revenu des prestations de gros d'accès haut débit augmente de façon continue (+4,7% en rythme annuel pour 636 millions d'euros au premier trimestre 2014) grâce aux prestations liées au dégroupage, qui représentent l'essentiel de ce revenu (70%) et de sa croissance.

Le revenu des services d'interconnexion (voix, SMS) des opérateurs mobiles augmente de 2,9% au premier trimestre 2014, alors qu'il baissait continûment jusque-là sous l'effet conjoint des baisses successives du tarif maximum de la terminaison d'appel mobile nationale et de l'Eurotarif. Par ailleurs, les revenus tirés des prestations de la vente de l'accès mobile, du départ d'appel aux MVNO et d'itinérance, devraient représenter un revenu complémentaire de l'ordre de 1,3 milliard d'euros en 2013 (donnée non disponible pour le moment), contre 1,1 milliard d'euros en 2012.

Les volumes de minutes d'interconnexion des opérateurs mobiles continuent d'augmenter (22,5 milliards de minutes, +7,1% sur un an), essentiellement grâce au trafic émis au départ des mobiles à destination des réseaux mobiles tiers. Le volume de SMS échangés entre les réseaux mobiles (31,9 milliards) reste également en hausse et s'accroît de 2,1% en un an au premier trimestre 2014.

Notes :
- L'interconnexion est l'ensemble des services offerts entre opérateurs résultant d'accords dits d'interconnexion. En cas de rapprochements ou de concentration d'entreprises, une partie des flux entre entreprises disparaît ce qui peut expliquer des baisses entre deux trimestres.
- Les revenus et les volumes de l'interconnexion ne sont pas établis sur les mêmes périmètres, ce qui rend un rapprochement entre ces deux indicateurs inapproprié pour une estimation de prix moyen (les revenus d'interconnexion incorporent des revenus fixes tels que les paiements au titre des liaisons de raccordement ainsi que des prestations entre opérateurs).
- L'attention du lecteur est attirée sur le fait que les chiffres de l'interconnexion ci-dessus peuvent ne pas être exempts de doubles comptes, notamment sur le champ des opérateurs fixes.
- le tarif de terminaison d'appels fixe, pour l'ensemble des opérateurs, passe à 0,08 c€ au 1er janvier 2013 contre 0,15 c€ depuis le 1er juillet 2012 (décision 2011-0926) et 0,3c€ depuis le 1er octobre 2011.
- Les prestations de gros d'accès au haut débit comprennent le revenu du dégroupage et des prestations du " bitstream" ou équivalentes au "bitstream". Le tarif mensuel du dégroupage total (offre d'accès à la boucle locale de l'opérateur historique) est fixé à partir du 1er février 2014 à 9,02€ (contre 8,90€ auparavant).
- Les services d'interconnexion des opérateurs mobiles comprennent les revenus de la terminaison d'appel voix et SMS ainsi que le roaming in. Ne sont pas inclus les revenus des prestations de collecte des MVNO/ full MVNO ou des opérateurs en itinérance nationale, qui devraient représenter 1,3 milliard d'euros pour l'ensemble de l'année 2013.
- A partir du 1er janvier 2013, le prix maximum de la terminaison d'appel vocal mobile est de 0,8 c€/min pour les trois opérateurs de réseaux mobiles Bouygues Telecom, Orange France et SFR contre 1,0 c€/min entre le 1er juillet 2012 et le 30 décembre 2012 et 1,5 c€/min entre le 1er janvier 2012 et le 30 juin 2012. Le prix maximum de la terminaison d'appel vocal mobile est, depuis le 1er juillet 2013 de 0,8 c€/min pour Free mobile (opérateur de réseau) et les full-MVNO contre 1,1 c€/min entre le 1er janvier 2013 et le 30 juin 2013 et 1,6 c€/min depuis le 1er juillet 2012.
- La terminaison d'appel SMS est d'1c€/SMS pour tous les opérateurs (métropole et DOM) à partir du 1er janvier 2013.
L'historique des tarifs est disponible sur le site : http://www.arcep.fr/index.php?id=8080.

Une ligne fixe sur trois, soit 11,8 millions à la fin du mois de mars 2014, est dégroupée. Le nombre de lignes partiellement dégroupées (sur lesquelles subsiste un abonnement au service téléphonique classique sur le RTC) diminue depuis plusieurs années (770 000, en recul de 120 000 en un an au premier trimestre 2014). A l'inverse, le nombre de lignes totalement dégroupées continue d'augmenter, avec un accroissement annuel d'un peu moins d'un million depuis le début de l'année 2013. Le dégroupage total représente 84% de l'ensemble des accès haut débit (dégroupage et bitstream) achetés sur le marché de gros par les opérateurs alternatifs.

Les opérateurs alternatifs ont ainsi de moins en moins recours aux offres de gros de " bitstream " de l'opérateur historique pour construire leurs offres sur le marché de détail. A la fin du mois de mars 2014, le nombre de lignes en "bitstream classique" ou en "IP national" (sur lesquelles l'abonné conserve un abonnement téléphonique sur le RTC) est de 201 000, en baisse de 21,0% par rapport à fin mars 2013. Le nombre de lignes en "bitstream ADSL nu ", c'est-à-dire sans abonnement téléphonique RTC, diminue également (967 000 lignes, en baisse de 9,5% en un an).

Le revenu des opérateurs au titre des prestations d'interconnexions internationales entrantes tend à diminuer avec la baisse des tarifs de gros. Ce revenu atteint 49 millions d'euros au premier trimestre 2014 (-1,5% sur un an). Le volume de minutes correspondant à ces prestations, 3,1 milliards de minutes, progresse légèrement (+1,2% sur un an). Près de trois minutes sur quatre (2,2 milliards de minutes) sont à destination des réseaux fixes français.

Le revenu du roaming-in perd 16,6% en un an sous l'effet des baisses annuelles des tarifs de roaming inscrites dans le règlement européen sur l'itinérance internationale. Ces baisses de tarifs s'accompagnent également d'une croissance des usages, en particulier ceux relatifs à la donnée. En effet, la consommation de données mobiles a doublé en un an, tandis que le nombre de messages (SMS) des clients des opérateurs étrangers en France diminue de 12,6% en un an.

Note : Ce segment de marché est un sous ensemble du marché total (cf.9.1).
- Le " roaming-in " correspond à la prise en charge par un opérateur mobile français des appels reçus et émis en France par les clients des opérateurs mobiles étrangers. Le revenu correspond à des reversements entre opérateurs. Le rapport revenu/volume ne correspond à aucun tarif et en particulier pas à un tarif facturé au client.
- Depuis juin 2007, les tarifs d'itinérance internationale en zone UE sont imposés aux opérateurs mobiles par un règlement européen, qui définit également des baisses pluriannuelles de ces tarifs. Les prix de détail des communications à l'étranger (Eurotarif) sont ainsi passés le 1er juillet 2013 de 29c€ HT à 24c€ HT par minute pour les appels émis à l'étranger et de 8c€ HT à 7c€ HT par minute pour les appels reçus à l'étranger. Le tarif des SMS de détail est passé de 9c€/message à 8c€/message. Le tarif de l'internet mobile est passé de 70c€/Mo à 45c€/Mo.
Les tarifs de gros ont été fixés à partir du 1er juillet 2013 à 2cts€/message pour les SMS et à 10cts€/min pour la voix (contre 3cts€/message pour les SMS et 14cts€/min pour la voix pour la période du 1er juillet 2012 au 30 juin 2013). Le tarif de gros de l'internet mobile est fixé à 15cts€/Mo du 1er juillet 2013 au 1er juillet 2014 (contre 25cts€/Mo pour la période du 1er juillet 2012 au 30 juin 2013).
Plus d'informations sur http://www.arcep.fr/index.php?id=8710.