International

Régulation du numérique

Sébastien Soriano, président de l’Arcep, participe aux échanges franco-asiatiques organisés par l’Institut français sur le thème de la régulation des Big Tech


Sébastien Soriano, président de l’Arcep, se rendra en Asie du 13 au 17 mai et interviendra dans le cadre d’échanges franco-asiatiques sur le thème de la régulation des Big tech organisés par l’Institut français. Il y sera accompagné d'Antonio Casilli, sociologue spécialisé dans les questions de digital labor.

A l’occasion de ce déplacement, Sébastien Soriano prendra la parole lors de débats organisés à Taipei, Tokyo et Séoul :

  • Le 13 mai à Taipei, sur le thème « Pourquoi les GAFAM doivent-ils être régulés et comment y procéder ? » ;
  • Le 15 mai à Tokyo sur le thème « Renouer avec les promesses initiales du web à travers la régulation des GAFAM ? » ;
  • Le 17 mai à Séoul à l’Assemblée nationale de Corée du Sud.

Quelle régulation pour les Big Tech ?

Cette semaine d’échanges permettra d’interroger la place des Big Tech dans l’économie numérique et l'influence qu’ils exercent sur nos libertés. Face à la domination de ces acteurs, les régulateurs du monde entier sont amenés à repenser leur action.

Le 8 mars dernier, lors du Festival « South by South West » organisé à Austin, Texas, Sébastien Soriano proposait cinq pistes de régulation des Big Tech. Leur originalité est de chercher des options qui font intervenir la puissance publique, non pour décider à la place des acteurs, mais pour rendre le pouvoir à la multitude des innovateurs et des citoyens. Ces cinq pistes sont à découvrir ici. Certaines sont personnelles, comme la modernisation du droit de la concurrence européen, d’autres reprennent des travaux de l’Arcep : c’est le cas des terminaux.

Les terminaux (smartphones, enceintes, voitures, téléviseurs connectés), une clef d’entrée pour une régulation ciblée et efficace

Dans la poursuite de ses missions sur la neutralité du net, l’Arcep publiait en 2018 une analyse approfondie et inédite de l’influence qu’exercent les terminaux sur la liberté de choix des utilisateurs et leur capacité à innover.

Ce travail, partagé au niveau européen et international (au BEREC, avec le CERRE, à l’OCDE, avec la Commission européenne, avec les parlementaires européens intervenus sur le projet de règlement Platform to Business, etc.) a permis une réelle prise de conscience quant au rôle déterminant des terminaux sur internet. Ces travaux ont pu trouver un écho dans la décision prise par la Commission européenne à l’égard d’Android pour abus de position dominante, l’adoption du règlement européen Platform to Business portant notamment sur les magasins d’application, ou encore l’ouverture aux Pays-Bas d’une enquête sur ces derniers.