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L'Autorité de régulation des télécommunications adapte son organisation à l'évolution de ses missions

Paris, le 24 février 2000

L’Autorité de régulation des télécommunications a été constituée il y a maintenant plus de trois ans. Prenant en compte l’évolution des télécommunications et son impact sur les missions de l’Autorité, son président, Jean-Michel Hubert, a décidé d’adapter et de simplifier son organisation afin de la rendre plus lisible et ainsi de mieux répondre aux attentes du secteur.

La nouvelle organisation a été mise en place à compter du 21 février 2000.

Les noms des chefs de services, désignés ou confirmés dans leur fonctions, ainsi que la répartition des tâches entre ceux-ci sont indiqués ci-dessous.

Le directeur général, Pierre-Alain Jeanneney, assure, sous l’autorité du président, la direction et la coordination de l’action des services.

La mission Communication, pour le compte du président et du collège, propose et met en œuvre les actions de communication de l’Autorité.

Le service Administration et ressources humaines, dirigé par Claudine Duchesne, gère l’ensemble des ressources et des moyens de l’Autorité.

Le service International, dirigé par Frédéric Puaux, prépare, coordonne et met en œuvre l’action internationale de l’Autorité.

Le service Juridique, dirigé par Ivan Luben, est chargé de tous les aspects juridiques de l’activité de l’Autorité. En particulier, il veille à la sécurité juridique de ses décisions.

Le service Economie et concurrence, dirigé par François Lions, est chargé de tous les aspects économiques et concurrentiels de l’action de l’Autorité.

Le service Interconnexion et nouvelles technologies, dirigé par Philippe Distler, est chargé de la prospective et de l’Internet, de l’interconnexion, de l’accès et du dégroupage, des évaluations de conformité et de l’admission des installateurs, ainsi que de la normalisation internationale.

Le service Opérateurs et ressources, dirigé par Jean Claude Jeanneret, est chargé des relations avec les opérateurs de télécommunications et de la gestion des ressources rares (fréquences et numérotation).

 


Les documents associés

  L’organigramme   et   l’annexe   joints détaillent cette organisation.