L'ARCEP adapte l'organisation de ses services pour accompagner l'évolution du marché mobile et de sa régulation

Paris, le 1er juillet 2013

Jérôme Rousseau rejoint le comité de direction générale de l'Autorité.

Rémi Stefanini est nommé directeur de l'accès mobile et des relations avec les équipementiers.

Organisation des services de l'Autorité

Afin d'accompagner l'évolution des marchés qu'elle régule, l'ARCEP procède à un ajustement de la structure de ses services. Sur les marchés mobiles, les problématiques d'attributions de fréquences, de déploiement de réseaux mobiles, d'évolution des modèles économiques et de dynamique de marchés deviennent de plus en plus imbriquées. Comme dans les réseaux fixes, l'importance des investissements nécessaires au déploiement du très haut débit mobile implique une mutualisation croissante des réseaux entre opérateurs qui pose de nouveaux enjeux de régulation s'agissant de relations entre opérateurs présents sur un même marché.

C'est pourquoi les équipes en charge de l'instruction des dossiers d'attribution de fréquences et de l'analyse des marchés mobiles sont, à compter du 1er juillet, regroupées au sein d'une direction de l'accès mobile et des relations avec les équipementiers. Cette direction instruira l'ensemble des dossiers ayant trait à l'usage du spectre hertzien (attribution et suivi des obligations afférentes), aux opérateurs mobiles et aux marchés mobiles (relations entre opérateurs de réseaux et opérateurs virtuels mobiles, itinérance mobile, mutualisation de réseau). Elle assurera aussi l'interface entre l'ARCEP et les équipementiers.

Nominations

	Jérôme Rousseau rejoint le comité de direction générale, composé de Benoit Loutrel, directeur général, Stéphane Hoynck, directeur des affaires juridiques, et François Lions, directeur des activités postales, l'un et l'autre directeur général adjoint. Jérôme Rousseau, ancien élève de l'Ecole polytechnique et de Télécom ParisTech, titulaire d'un DEA d'économie industrielle, est ingénieur en chef des mines. Il est entré en septembre 1997 à l'Autorité où il a été en charge de l'introduction de la boucle locale radio en France. Il a occupé successivement les fonctions de chef de l'unité "opérateurs mobiles", chef du service "opérateurs et régulation des ressources rares" et directeur du spectre et des relations avec les équipementiers. Il a coordonné la préparation et la mise en œuvre des procédures des attributions de fréquences 3G/UMTS puis 4G/LTE.
	Rémi Stefanini est nommé directeur de l'accès mobile et des relations avec les équipementiers. Ingénieur des mines, diplômé de l'Ecole polytechnique et de l'école nationale supérieure des télécommunications, Rémi Stefanini a commencé sa carrière en 2005, à l'ARCEP, au sein de l'unité "opérateurs mobiles" à la direction "opérateurs et régulation des ressources rares" ; il en devient chef d'unité en 2008. En 2010, il a exercé les fonctions de conseiller technique de la secrétaire d'Etat chargée du développement de l'économie numérique. Il a ensuite rejoint le CSA, où il a exercé les fonctions de directeur adjoint des technologies.