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Environnement
L’Arcep publie son enquête annuelle « Pour un numérique soutenable ». Elle intègre désormais des données sur l’empreinte environnementale des fabricants de terminaux et centres de données ainsi que sur la consommation électrique des box et décodeurs.
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Fréquences - Outre-mer
L’Arcep publie un erratum portant sur la consultation publique sur le projet d’annexe à la décision proposant les modalités d’attribution de fréquences dans les bandes 900 MHz, 1800 MHz et 2,1 GHz à Saint‑Barthélemy et à Saint-Martin.
Afin de laisser un délai suffisant aux acteurs pour prendre en compte ces corrections, la consultation publique sur le projet d’annexe à la décision proposant les modalités d’attribution de fréquences dans les bandes 900 MHz, 1800 MHz et 2,1 GHz à Saint‑Barthélemy et à Saint-Martin est prolongée jusqu’au 23 avril 2024 à 18h00, heure de Paris.
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Couverture mobile
Enrichissement des cartes de couverture publiées sur « Mon réseau mobile » : l’Arcep lance une consultation publique
Les consultations publiques
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Dernières consultations ouvertes
Du 19 mars 2024 au 30 avril 2024
Du 5 mars 2024 au 23 avril 2024
Du 5 mars 2024 au 9 avril 2024
Du 5 mars 2024 au 9 avril 2024