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 » Replacer la régulation au cœur de la grande histoire du numérique  » : le 24 juin 2015, l’ARCEP donnait le coup d’envoi de sa revue stratégique

L'ARCEP pivote : de quoi s'agit-il ?

 » Replacer la régulation au cœur de la grande histoire du numérique  » : le 24 juin 2015, l’ARCEP donnait le coup d’envoi de sa revue stratégique

 » Il convient de penser la société qui est en train
de se transformer via le numérique
« . C’est par ces mots que,
le 24 juin 2015, Marie-Vorgan Le Barzic, la directrice générale
du NUMA, accueillait en ses murs l’ARCEP qui y donnait le coup d’envoi de sa
revue stratégique.

Quel futur est devant nous ?

Le futur, selon des personnes interrogées quelques jours plus tôt
lors de l’édition 2015 de Futurs en Seine, c’est  » de plus en
plus d’intelligence artificielle disséminée dans de plus en plus
de plates-formes
« ,  » un monde plus fluide, plus transparent,
plus plat, plus horizontal
« ,  » un endroit où l’on a
réalisé ses rêves et ses ambitions d’aujourd’hui
« .

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A l’heure des objets connectés, de la numérisation des entreprises
et de l’internet ouvert, cette réflexion de fond lancée par l’ARCEP
a pour objectif de réorienter ses priorités. Elle permettra de
dégager une nouvelle hiérarchie des dossiers, en tenant compte
des enjeux de la France numérique de demain, des nouvelles compétences
dévolues par la loi et le règlement européen, ainsi que
des moyens alloués à l’Autorité.

La régulation : un  » commun « 

Pour Sébastien Soriano, il s’agit de  » replacer la régulation
à l’intérieur de la grande histoire du numérique, alors
qu’aujourd’hui les acteurs télécoms et ceux du numérique
fonctionnent en silos
« .

Pour le président de l’ARCEP,  » faire en sorte que l’Autorité
soit vraiment utile à la révolution numérique est un enjeu
de politique publique, pas de la com.
 »

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Une revue des priorités, non des missions

Les missions de l’ARCEP sont en effet définies par la loi :  » l’ARCEP
n’est pas un couteau suisse de la régulation, c’est le régulateur
de la connectivité, c’est-à-dire de l’accès et de l’interopérabilité
 » insiste Sébastien Soriano.

Il s’agit aussi pour l’Autorité de s’inscrire dans la démarche
d’exemplarité de l’Etat tracée par le Premier Ministre et de s’assurer
que la régulation contribue le plus efficacement possible à la
stratégie numérique du pays.

Afin de remplir toujours mieux les missions de régulation, les nouvelles
priorités s’articuleront autour de trois axes :

– une régulation qui veille à la compétitivité
des réseaux numériques, en donnant la priorité à
l’investissement, privé et public ;

– une régulation qui répond aux défis du numérique
et prépare la France de demain ;

– un régulateur indépendant qui travaille de manière
fluide et partagée avec l’écosystème de la régulation.

Ne pas rater les enjeux de long terme

Pour Sébastien Soriano,  » les enjeux du présent, aussi
importants soient-ils, ne doivent pas nous faire rater les enjeux de long terme

« .

 » L’urgence numérique, ce sont les défis des dix à
quinze ans qui viennent, la digitalisation des entreprises, les nouvelles mobilités,
les nouveaux usages, même si l’ARCEP n’est pas la seule à traiter
ces sujets.
 »

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Ne pas opposer télécom et numérique

S’il convient bien sûr de s’interroger sur les  » barbares
 » d’aujourd’hui, ceux qui ne respectent pas les règles, qui sont
agiles parce qu’ils ne sont pas installés dans un certain confort, il
ne s’agit cependant pas  » d’opposer deux mondes, le monde du numérique
et celui des télécoms, supposé être ringard, car
il y a de l’inventivité dans les startups mais aussi dans les réseaux

« .

Vers la publication d’une feuille de route stratégique

La démarche baptisée  » #L’ARCEP pivote  » (le  »
pivot  » étant entendu au sens des start-ups, comme un changement
de cap stratégique, de modèle) s’étale sur le second semestre
2015 et aboutira à une feuille de route stratégique, qui sera
mise en consultation publique mi-novembre, en vue d’une adoption au début
de l’année 2016.

De manière à veiller à la meilleure appropriation possible
de cette initiative, la réflexion s’appuie en premier lieu sur les agents
de l’Autorité, qui sont  » les experts de la régulation « .
Elle associera aussi étroitement les institutions et parties prenantes
concernées au travers d’auditions.

Une démarche collaborative

Au-delà du fond, cet exercice permettra aussi de renouveler la manière
de faire et de penser la régulation à l’heure du numérique,
en privilégiant l’autorégulation et les démarches collaboratives.

> Revoir la conférence de l’ARCEP au Numa