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Bibliothèque / Derniers documents publiés

Cette page regroupe les quatres dernières publications mises en ligne sur notre site. Pour rechercher d'autres documents, un outil de recherche est à votre disposition dans la colonne de droite.

 
Collectivités locales / Fibre optique / Trés haut débit / Rapports (divers)
- La régulation au service des territoires connectés - Les travaux 2016 du GRACO (janvier 2017) - (dernière mise en ligne le 10 janvier 2017)
Le compte rendu des travaux 2016 (janvier 2017)   en téléchargement (pdf, 6.9 Mo)  
La régulation au service des territoires connectés - où en est l’engagement de l’Arcep pour les territoires ? (10 janvier 2017)   en téléchargement (pdf, 1.3 Mo)  


ARCEP / Analyse des marchés / Trés haut débit / Lignes directrices, recommandations
- Les orientations de l'Arcep sur les marchés fixes (9 janvier 2017) - (dernière mise en ligne le 9 janvier 2017)
Les orientations de l'Arcep (9 janvier 2017)   en téléchargement (pdf, 439 Ko)  


Collectivités locales / Fréquences / Internet des objets / Trés haut débit / Usages / Consultations publiques
- Consultation publique sur de nouvelles fréquences pour les territoires, les entreprises, la 5G et l'innovation - (dernière mise en ligne le 6 janvier 2017)
La consultation publique (du 6 janvier 2017 au 6 mars 2017)   en téléchargement (pdf, 1.1 Mo)  


ARCEP / Numérique / Internet des objets / Consultations publiques
- Projet de livre blanc - Préparer la révolution de l'internet des objets (19 juillet 2016) - (dernière mise en ligne le 23 décembre 2016)
Document n°1 – Une cartographie des enjeux - En consultation publique du 19 juillet au 16 septembre 2016   en téléchargement (pdf, 1.0 Mo)  
Document n°2 – Orientations pour l'Arcep - En consultation publique du 19 juillet au 16 septembre 2016   en téléchargement (pdf, 597 Ko)  
Les contributions des acteurs à la consultation publique de juillet 2016 (7 novembre 2016)   en téléchargement (rar, 19.6 Mo)  
PRÉPARER LA RÉVOLUTION DE L’INTERNET DES OBJETS : Document n° 1 – Une cartographie des enjeux (7 novembre 2016)   en téléchargement (pdf, 852 Ko)  
PRÉPARER LA RÉVOLUTION DE L’INTERNET DES OBJETS : Document n° 2 – Inventer une régulation pro-innovation (7 novembre 2016)   en téléchargement (pdf, 258 Ko)  
Inventer une régulation pro-innovation de l'IoT - 5 enjeux clés / 3 outils Arcep (7 novembre 2016)   en téléchargement (pdf, 380 Ko)  
Inventer une régulation pro-innovation de l'IoT - 5 enjeux clés / 3 outils Arcep - Version haute définition (7 novembre 2016)   en téléchargement (pdf, 1.2 Mo)  
Inventing pro-innovation regulation of IoT - 5 key challenges / 3 Arcep tools (7th November 2016)   en téléchargement (pdf, 408 Ko)  
Inventing pro-innovation regulation of IoT - 5 key challenges / 3 Arcep tools - High definition version (7th November 2016)   en téléchargement (pdf, 576 Ko)  
Preparing for the Internet of Things Revolution - Document No. 1 – Mapping out the challenges (7 November 2016)   en téléchargement (pdf, 720 Ko)  
Preparing for the Internet of Things Revolution - Document No. 2 – Inventing pro-innovation regulation (7 November 2016)   en téléchargement (pdf, 255 Ko)  


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