N°141 - vendredi 7 mars 2014

Lettre hebdomadaire d'information de l'Autorité

A la Une

Edito

Forte croissance du très haut débit fixe en 2013 en France

Nouvelles des télécoms

Accès au service téléphonique fixe : consultation sur un projet de décision

Collectivités territoriales

La réunion technique du GRACO aura lieu le 12 mars

Affaires européennes et internationales

Marchés pertinents, neutralité de l’internet, l’ORECE s’est réuni à Stockholm

Interview vidéo

Vincent Maulay (Oddo)
Retour sur le Mobile World Congress

Ils ont dit

Fleur Pellerin, ministre chargée de l’économie numérique

Forte croissance du très haut débit fixe en 2013 en France

L’ARCEP a publié cette semaine son observatoire pour les marchés du haut et du très haut débit fixe couvrant l’ensemble de l’année 2013. Cette publication intègre notamment, pour la première fois, la prise en compte des abonnements et de l’éligibilité au très haut débit via la technologie VDSL 2, effective depuis le 1er octobre. Que peut-on en retenir?

Tout d’abord, la dynamique du FttH, tant sur les marchés de gros que de détail, se confirme : 3 millions de logements y sont désormais éligibles, soit 800 000 de plus en un an (+36%); 540 000 abonnés, soit 225 000 de plus (+72%) en un an.

Ensuite, pour l’ensemble du très haut débit, toutes technologies confondues, plus de 11 millions de logements étaient éligibles fin 2013, soit une croissance de 24% en un an, à comparer aux 30,8 millions de lignes principales du réseau de cuivre. Cette croissance est due à la fois à l’intensification des déploiements FttH et à la prise en compte des nouvelles offres VDSL capables de délivrer un débit au moins égal à 30 Mbits/s. Celles-ci représentaient 2,3 millions de lignes au 4ème trimestre. Autre fait notable, plus de la moitié des 11 millions de logements éligibles au très haut débit sont situés en dehors des zones très denses, ce qui constitue un réel progrès pour les territoires concernés.

Enfin, toujours pour l’ensemble du très haut débit, le nombre  d’abonnés croît de 28% en un an et atteint 2,1 millions fin 2013.

Il faudra quelques trimestres pour bénéficier du recul nécessaire, mais on peut déjà constater le caractère complémentaire des technologies déployées par les opérateurs. Certains ont craint que l’existence de ces solutions n’en fasse des concurrents au FttH et ont estimé qu’il faudrait donc les freiner ou les interdire. Mais la complémentarité des technologies est en réalité une chance qui permet à chacun, opérateurs privés comme collectivités territoriales, de choisir les solutions les plus adaptées à chaque territoire. La fibre optique n’a pas non plus besoin pour s’imposer de jouir d’un monopole : elle est la solution évidemment la plus à même de répondre à l’évolution des besoins sur le long terme. Le rôle du régulateur n’est d’ailleurs pas de définir les choix technologiques des opérateurs ; il est de permettre à l’ensemble des acteurs de la filière, privés et publics, de disposer de tous les leviers nécessaires pour aboutir, de la façon la plus efficace et la plus rapide, à la généralisation du très haut débit.

Jean-Ludovic Silicani
Président de l'ARCEP


L'Observatoire - Marché de détail


L'Observatoire - Marché de gros

AGENDA

Le collège de l'ARCEP se réunit tous les mardis et tous les jeudis.

■ A venir

21 mars
Réunion de la commission consultative des communications électroniques (CCCE).

11 mars
Jean-Ludovic Silicani, président de l’Autorité, et Pierre-Jean Benghozi, membre du collège, seront auditionnés, au Sénat, dans le cadre de la mission d’information sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie de l’Union européenne dans la gouvernance mondiale de l’internet, présidée par Gaëtan Gorce, sénateur de la Nièvre.

■ Dans le rétroviseur

4-6 mars
Audition, par le collège, des opérateurs sur l’accord entre SFR et Bouygues Telecom pour la mutualisation d’une partie de leurs réseaux mobiles.

27-28 février
Daniel-Georges Courtois, membre du collège, a participé à la première réunion plénière annuelle de l’organe des régulateurs européens des communications électroniques (ORECE) à Stockholm.

20 février
Echange entre le collège de l'ARCEP et les membres de la commission supérieure du service public des postes et communications électroniques (CSSPPCE).

11-12 février
Jacques Stern, membre du collège, a participé à la 6ème réunion plénière du réseau des régulateurs euro-méditerranéens (EMERG) à Amman (Jordanie). 

10 février
Pierre-Jean Benghozi, membre du collège, a assisté, à Besançon, à la commission consultative régionale pour l'aménagement numérique du territoire (CCRANT) de Franche Comté.

6 février
Jean-Ludovic Silicani a été reçu, à l'Elysée, par le Président de la République, pour un tour d'horizon sur le secteur des communications électroniques et des postes.

 

DU CÔTÉ DE LA RÉGULATION

 

 

NOUVELLES DES TÉLÉCOMS

Le très haut débit poursuit sa croissance, la fibre décolle


L’ARCEP a publié, jeudi 6 mars, son observatoire du marché des communications électroniques (marchés de gros et de détail - services fixes haut et très haut débit) en France au 4ème trimestre 2013.

  • Marché de détail

Le nombre d'abonnements au haut et au très haut débit s'élève à 24,9 millions au 31 décembre 2013, en croissance de 260 000 en un trimestre et de 900 000 en un an (+4%).

Pour la première fois, la croissance est principalement portée par la progression du nombre d'accès au très haut débit qui atteint 2,1 millions, soit 200 000 abonnements supplémentaires en un trimestre (+28% en un an). 540 000 de ses abonnements sont des accès FttH (+75 000 en un trimestre et une croissance de + 72% en un an). 

  • Marché de gros

11,6 millions d'accès sont dégroupés au 31 décembre 2013, soit une hausse de 688 000 lignes en un an (+ 6,3 %).

Le câblo-opérateur poursuit la modernisation de son réseau : au sein du parc de 8,6 millions de logements éligibles au très haut débit par câble, 5,2 millions de logements sont éligibles à des services à très haut débit à 100 Mbits/s (+ 2 % sur un trimestre).

Les opérateurs maintiennent le rythme de déploiement des réseaux FttH : 3 millions de logements sont désormais éligibles aux offres FttH, soit une hausse de 9% en un trimestre et de 38 % en un an. Dans plus de la moitié de ces logements, au moins deux opérateurs sont en mesure de commercialiser des offres de détail (+ 36 % sur un an).

Certains logements peuvent bénéficier de plusieurs accès au très haut débit, par réseau câblé, réseau FttH, ou réseau cuivre. L’ouverture du VDSL2 à l’échelle nationale depuis le 1er octobre 2013 a ainsi permis à plus de 2,3 millions de lignes de cuivre d’être éligibles au très haut débit.

Au total, 11 millions de logements sont éligibles à des services à très haut débit supérieur ou égal à 30 Mbits/s et 6,5 millions à très haut débit supérieur ou égal à 100 Mbits/s.

Accès au service téléphonique et départ d’appel fixe : consultation sur un projet de décision


Dans le cadre du quatrième cycle d’analyse des marchés pertinents de la téléphonie fixe, l’Autorité met en consultation, jusqu’au 21 mars 2014, un projet de décision ainsi qu’un document dressant le bilan du cycle actuel de régulation et les perspectives de régulation.

En particulier, l’Autorité propose la dérégulation et l’extinction accompagnée (avec un préavis global de 4 ans) des offres de sélection du transporteur « sèches » (c’est-à-dire vendues hors VGAST), et la migration des clients et opérateurs impactés vers l’offre de VGAST. Constatant l’efficience concurrentielle du cadre symétrique établie par la décision n°2007-0213 sur les marchés associés, l’Autorité envisage également la levée de la régulation asymétrique imposée à Orange sur ses prestations de départ d’appel à destination de numéros de services à valeur ajoutée (DA SVA). Par ailleurs, elle propose de retirer la modalité d’interconnexion forfaitaire pour l’accès à l’internet bas débit imposée à Orange qui n’est, depuis mi-2012, plus utilisée par aucun opérateur alternatif.

Enfin, l’Autorité invite le secteur à engager une réflexion sur les conditions tarifaires de fourniture de l’offre de VGAST, à moyen terme, et sur l’opportunité de généraliser les interconnexions en mode IP natif, aujourd’hui opérationnelles pour la livraison de trafic à destination de la boucle locale IP d’Orange, à tout type de trafic (de terminaison comme de départ d’appel).

Mise à disposition d’une convention cadre pour faciliter le fibrage de l’habitat social

En partenariat avec l’ARCEP et en concertation avec les collectivités territoriales, les bailleurs sociaux et les opérateurs publics et privés, la mission France Très Haut Débit a élaboré une convention cadre de fibrage du parc d’immeubles de l’habitat social, qui représente plus de 4,6 millions de logements en France.

La première signature d’une telle convention a eu lieu le 21 février entre l’OPAC de Saône-et-Loire et Orange. Ce sont ainsi 16 400 locataires de logements sociaux de ce département qui bénéficieront du très haut débit et de ses usages.

Tout en contribuant à l’objectif gouvernemental de couvrir intégralement le territoire en très haut débit d’ici 2022, cette convention cadre favorisera, en outre, le déploiement du FttH dans les logements sociaux et l’accès de tous aux services numériques de demain.

COLLECTIVITÉS TERRITORIALES

Le premier GRACO technique de 2014 aura lieu le 12 mars prochain

Le groupe d’échange entre l’ARCEP, les collectivités territoriales et les opérateurs (GRACO) tiendra sa prochaine réunion technique le mercredi 12 mars. Les équipes de l’ARCEP feront le point sur les travaux en cours, tels que la consultation publique sur le FttDP, la tarification du génie civil et des offres de gros FttH en zone moins dense, et l’avancement de l’analyse de marché 6 sur les offres de gros à destination du marché entreprises. L’après-midi, ouverte aux opérateurs, sera consacrée aux réseaux mobiles et à l’aménagement numérique du territoire avec un focus sur la couverture 2G/3G, le programme « zones blanches » et la 4G. Par ailleurs, Orange fera le point sur l’avancement de l’expérimentation « 100% fibre » à Palaiseau.

Inscriptions (collectivités et opérateurs uniquement) : courriel.

CCRANT en Midi-Pyrénées : infrastructures et usages du très haut débit

La troisième séance de la commission consultative régionale sur l’aménagement numérique du territoire (CCRANT) de Midi-Pyrénées s’est tenue le 20 février dernier à Toulouse, en présence du préfet de région, Henri-Michel Comet, de la vice-présidente de région, Viviane Artigalas, ainsi que de l'ARCEP, la mission France Très Haut Débit et la DATAR. La réunion portait sur les ambitions numériques de la région inscrites au contrat de plan Etat-Région 2014-2020 qui intègre, pour la première fois, un volet numérique.

Le préfet et la vice-présidente de région ont tous deux évoqué le numérique comme un élément essentiel du développement de la région. Afin d’encourager les déploiements, le préfet a affirmé la nécessité, pour les départements, d’accélérer les dépôts de dossiers auprès du fonds national pour la société numérique (FSN), afin de bénéficier des financements de l’Etat. Il a également souligné que, si les infrastructures sont essentielles, elles ne sont cependant qu’un « préalable à la grande nécessité que sont les usages », en particulier pour le développement des zones rurales.

Invitée à faire un point sur la situation nationale en matière de très haut débit, la mission France Très Haut Débit a décrit son rôle d’accompagnement des collectivités en rappelant le nécessaire engagement de chacun dans le déploiement des infrastructures numériques : les opérateurs privés dans les zones où ils se sont engagés, mais aussi tous les échelons de collectivités territoriales, même infra-départementaux.

La réunion s’est poursuivie avec la présentation, par les opérateurs privés, de l’avancement de leurs déploiements FttH en zones AMII et sur la zone très dense qu’est Toulouse. Enfin, une nouvelle version du schéma de cohérence régionale d’aménagement numérique (SCORAN) a été annoncée ; elle abordera la question de la couverture du territoire en haut et très débit d’ici 2022 et ses implications en matière d’usages.

 

L’ACTUALITÉ DU SECTEUR

 

 

EN FRANCE

Les TPE sont-elles bien équipées en technologies de l'information et de la communication?


L’INSEE vient de publier les résultats de sa première enquête sur l’équipement en technologies de l’information des microentreprises (entreprises de moins de 10 personnes dont le chiffre d’affaires n’excède pas 2 millions d’euros). Cette étude vient compléter le panorama sur les équipements des entreprises de plus de 10 personnes déjà publié en 2013.
En 2012, un quart des microentreprises ne disposent pas d’ordinateur et 72 % de ces sociétés ont accès à internet (contre 99 % pour les entreprises de 10 personnes et plus). L’écart d’équipement entre les microentreprises et les sociétés d’au moins 10 personnes est d’autant plus fort que le secteur d’activité est éloigné des TIC. Ainsi, 94 % des microentreprises dont les TIC sont le cœur de métier disposent d’un accès internet, contre 49 % des sociétés spécialisées dans l’hébergement et la restauration. La taille de l’entreprise influe également. Plus l’entreprise compte de salariés, mieux elle est connectée : ainsi deux entreprises sur trois composées d’une seule personne sont équipés d’internet ; cette proportion atteint 77% pour les entreprises de 2 à 4 personnes et 87% pour celles de 5 à 9 personnes. 44% des microentreprises disposent d’au moins une connexion à internet par le mobile. Enfin, l’utilisation d’un réseau local connectant les ordinateurs en interne est peu fréquent (un quart des microentreprises) alors qu’il équipe 63% des entreprises du secteur des TICs.

Avenir de SFR


Deux offres de rachat de SFR ont été transmises à Vivendi le mercredi 5 mars, respectivement par Altice et le groupe Bouygues car Vivendi a prévu de séparer ses activités média et télécoms. Une éventuelle concentration entre opérateurs télécoms nécessitera un accord de l'Autorité de la concurrence. Conformément à la loi, l'ARCEP sera amenée à formuler un avis dont l'Autorité de la concurrence tient en général le plus grand compte.


AFFAIRES EUROPEENNES ET INTERNATIONALES

Le Mobile World Congress a réuni 85 000 personnes la semaine dernière à Barcelone

Le Mobile World Congress, organisé chaque année à Barcelone par la GSM Association, vient de fermer ses portes. Pour sa 9ème édition en Catalogne, qui s’est tenue du 24 au 27 février 2014, le congrès a été marqué par une participation encore accrue, avec plus de 1 900 exposants et 85.000 visiteurs venus du monde entier.

Les smartphones et les objets connectés ont été à l’honneur lors de cette édition 2014. Parmi les annonces faites lors du salon, et en l’absence d’Apple comme d’habitude, Samsung a dévoilé son dernier smartphone haut de gamme, le Galaxy S5. De son coté, Nokia a présenté de nouveaux smartphones, dont les premiers de la marque utilisant Android. Les différents constructeurs ont également  investi le nouveau marché des objets connectés : bracelets, montres, traqueurs d'activités sportives, vêtements « wearable computing », etc avaient envahi les stands du salon.

Le MWC 2014 a également été l’occasion, pour les constructeurs d’équipements de réseaux, de présenter leurs dernières avancées et innovations (LTE-Advanced, « small cells »…). Celles-ci visent notamment à faire face aux demandes croissantes des consommateurs en termes de volumes et de performances, tout en veillant à minimiser les coûts d’investissement et de maintenance des réseaux pour les opérateurs. Les industriels ont également montré qu’ils anticipaient l’évolution vers la prochaine génération de réseaux mobiles « 5G », destinée à offrir plus de rapidité, plus de capacité, et une meilleure connectivité en mobilité pour la prochaine décennie.

Les services de l’ARCEP étaient présents et ont rencontré plusieurs équipementiers. Une opportunité pour se tenir informé des derniers développements technologiques et des perspectives de développement du secteur. Ces rencontres s’inscrivent dans le cadre plus vaste des relations que l’ARCEP entretient avec ces acteurs industriels.

Pour rendre compte de cet évènement mondial, l’ARCEP donne cette semaine la parole, dans son interview vidéo, à Vincent Mauly, analyste télécom chez Oddo, qui nous fait part de son analyse de l’édition 2014 du MWC.

Marchés pertinents, neutralité de l’internet, l’ORECE s’est réuni à Stockholm

Les régulateurs européens se sont réunis les 27 et 28 février derniers à Stockholm pour une réunion plénière de l’ORECE, présidé en 2014 par PTS, l’Autorité de régulation suédoise. L’ARCEP était représentée par Daniel-Georges Courtois. Deux sujets étaient inscrits à l’ordre du jour : le projet de recommandation sur les marchés pertinents et la qualité de service internet. Concernant le projet de la Commission européenne, un atelier public a été organisé. L’ORECE rendra son avis à la Commission européenne à la prochaine réunion plénière de juin. L’ARCEP co-préside les travaux sur cette question au sein de l’ORECE. Par ailleurs, l’ORECE a lancé une consultation publique sur un rapport de suivi de la qualité des services d’accès à internet dans le contexte de la neutralité de l’internet. La consultation se déroule du 17 mars au 28 avril 2014.

Accord politique des colégislateurs européens pour réduire les coûts du génie civil pour les réseaux très haut débit


Le Parlement européen, le Conseil des ministres et la Commission européenne sont parvenus, fin février, à un accord politique sur une directive européenne visant à réduire les coûts de déploiement des réseaux très haut débit. Partant du constat que les travaux de génie civil représentent une part très importante des coûts totaux de déploiement des infrastructures très haut débit, la Commission avait mené, à l’été 2012, une consultation publique visant à rassembler le point de vue des acteurs du secteur et les meilleures pratiques à travers l’Union européenne. En mars 2013, elle a publié une proposition législative, qui a ensuite été négociée au sein du Parlement européen et du Conseil. Un accord politique a été trouvé fin février 2014. Le texte, s’inspirant notamment du système français, impose le fibrage des bâtiments neufs ou faisant l’objet d’une rénovation majeure, institue une obligation d’accès à toutes les infrastructures de réseaux (eau, gaz, énergie,…) au profit des opérateurs télécoms, intègre des dispositions pour améliorer la coordination des travaux de génie civil, et simplifie les procédures d’attribution de permis nécessaires aux travaux.

Le Parlement européen doit formellement adopter le texte lors d’un vote en commission parlementaire le 18 mars, puis en plénière le 2 avril prochain. Il sera ensuite soumis au Conseil pour adoption formelle. Les Etats Membres auront jusqu’au 1er janvier 2016 pour transposer en droit national les dispositions du texte.

 

ET AUSSI …

 

 

ÉCOSYSTÈME NUMÉRIQUE

« Jamais sans mon smartphone » : l’internet mobile, l’allié quotidien des femmes


A l’occasion de la Journée internationale de la femme, samedi 8 mars, plusieurs études sur le numérique au féminin viennent d’être publiées.

  • Le smartphone, nouveau sac à main numérique ?

« Pour concilier vie personnelle et vie professionnelle, organiser au mieux son quotidien, la femme d’aujourd’hui ne sort jamais sans son smartphone ». C’est ce que montrent Orange et Terrafemina dans une étude commune menée pour Chérie25 sur les relations qu’entretiennent les femmes avec leur smartphone. Parmi les femmes interrogées possédant un téléphone mobile, 59% ont un smartphone. Celles-ci s’en servent en grande majorité pour envoyer et lire des SMS (87%), comme montre (60%), réveil (53%) et appareil photo (49%). Pour 82% des femmes interrogées, les différentes fonctions d’un smartphone (hors téléphone) sont utiles, voire indispensables (pour 31% d’entre elles). Les réseaux sociaux, les renseignements et les mails sont les applications les plus plébiscitées. Des applications particulièrement utiles pour gérer leur vie quotidienne (73% des femmes interrogées), leur vie amicale (62%), la vie familiale n’étant citée que par 48% des femmes questionnées et la vie professionnelle, 27%.

  • La tablette et les femmes : shopping, jeux et médias

Selon Médiamétrie et son WebObservatoire, 5.2 millions de femmes se sont connectées à internet depuis une tablette en moyenne chaque mois au cours du 4e trimestre 2013. Les usages plébiscités par les femmes sur ce nouvel écran sont le e-commerce, les jeux, les médias et les réseaux sociaux. 55% des femmes interrogées par Médiametrie connectées à internet via une tablette ont acheté quelque chose via ce support au cours du mois de décembre 2013 (contre 53% en moyenne). 1 femme interrogée sur 5 déclare acheter davantage sur tablette que sur ordinateur depuis qu’elle en est équipée. 40% des femmes interrogées ont joué sur tablette en décembre 2013, contre 35% en moyenne. Plus globalement, 18% des femmes questionnées se connectent même chaque mois à internet depuis les trois écrans que sont l’ordinateur, le téléphone mobile et la tablette, contre 11%, il y a un an.

Mais tous ces usages sont-ils seulement propres aux femmes ?

L’interview

Retour sur le Mobile World Congress 2014
Interview de Vincent Maulay, analyste télécom, Oddo Securities

Le Mobile World Congress, qui s'est déroulé fin février à Barcelone, est l'occasion, d'année en année, de faire le point sur les grandes tendances du marché mobile, en particulier chez les opérateurs et les équipementiers. Analyste télécom chez Oddo et fin connaisseur du secteur, Vincent Maulay revient de Barcelone.
Pour lui, plusieurs grandes tendances ont marqué cette édition : l'arrivée de la virtualisation des réseaux qui permet une réduction des Opex et une plus grande innovation marketing, l'intérêt toujours présent pour les petites cellules (small cells) mais dont le déploiement sera plus lent et complexe que prévu, la 5G, déjà au cœur des débats alors qu'elle ne sera pas standardisée avant 2020 mais qui permettra d'ouvrir des fréquences à plus de 10 gigahertz pour densifier les débits dans les zones les plus peuplées, et enfin, un discours moins pessimiste des opérateurs autour de la monétisation de la 4G et de la data mobile.
Vincent Maulay revient également sur les raisons de la présence du patron de Facebook, Marc Zuckerberg, à Barcelone, et sur les relations entre les acteurs classiques de l'écosystème mobile - opérateurs et équipementiers d'infrastructures et de terminaux - et les acteurs OTT.



Durée : 14 min 11
© ARCEP - mars 2014

ILS ONT DIT …

« L’idée de rapprocher l’ARCEP et le Conseil supérieur de l’Audiovisuel est-elle définitivement abandonnée ?

Ce n’est plus un sujet car ce sont des autorités qui jouent des rôles différents et n’ont pas les mêmes compétences. Concernant les pouvoirs de l’ARCEP, son pouvoir de sanction a été récemment annulé par le Conseil constitutionnel. Le Gouvernement va le rétablir par ordonnance très bientôt.
 »

Fleur Pellerin, ministre déléguée chargée des PME, de l’innovation et de l’économie numérique, dans une interview à Acteurs publics, 5 mars 2014

LE CHIFFRE DE LA SEMAINE

48%

Près de la moitié des personnes interrogées par l’Ifop (48%) juge "élevé"  le poste de dépense qu’ils consacrent à la téléphonie mobile, mais 43% estiment que la facture mobile a diminué depuis 2 ans.

Les résultats de l’étude

 

 

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